Publié le 21/02/2023
Le Syndicat Intercommunal pour la Construction et la Gestion d’une Piscine (SICGP) lance un appel à projet pour l’occupation d’une parcelle du domaine public à proximité du Dôme, afin de proposer un lieu de convivialité, en contrepartie du versement par l’occupant d’une redevance d’occupation du domaine public.
Ce projet, éphémère et saisonnier, s’inscrit dans une volonté d’ouverture du Dôme à des animations événementielles dans le cadre du site.
Le SICGP sélectionnera l’occupant sur la base d’une présentation du projet, à travers les critères d’analyse exposés dans les pièces de la consultation accessibles grâce au lien suivant : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2023_c6cnFx3v9B
La date limite de remise des projets est le 31 mars 2023 à 16h00.
La procédure se déroule sous forme d’une sélection préalable à une occupation précaire et révocable du domaine public non constitutive de droits réels conformément à l’article L2122-1-1 du code général de la propriété des personnes publique. »
