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LES DERNIERS DOCUMENTS

21-2026 Fermeture exceptionnelle de l'éco fourrière le samedi 12 septembre 2026
Le SIVOM

2026-15 Marché SID26I Prestation de transports par autocar de groupes scolaires dans le cadre des visites pédagogiques des installations de traitement et de valorisation des déchets du syndicat VALOSEINE-Déclaration sans suite du lot 4 pour motif d'intérêt général - Signature
Valoseine

18-2026- Horaires d'ouverture du Dôme à compter du 1/09/2026 - Remplace l'arrêté du 26/11/2024
SICGP

2026-13 Marché SID26I - Prestation de transport par autocar de groupes scolaires dans le cadre des visites pédagogiques des installations de traitement et de valorisation des déchets du syndicat intercommunal VALOSEINE -Constat d'infructuosité pour absence d'offres concernant les lots n° 1,2 et 3
Valoseine

2026-10 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 " Dotations aux prévisions semi-budgétaires" exercice 2026
Le SIVOM

20-2026 Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du 08 août au 31 août 2026 inclus
Le SIVOM

2026-10 Réintégration dans le stock de livres destinés à la vente en boutique
Le château de Monte-Cristo

2026-11 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

260616-10 Compte administratif 2025
Valoseine

260616-11 Compte de gestion 2025
Valoseine

260616-12 Affectation des résultats comptables de l'exercice 2025
Valoseine

260616-13 Budget supplémentaire 2026
Valoseine

15-2026 Délégation de signature à madame Audrey Milleville, Directrice des Services Techniques mutualisée des services d'Unilys
SICGP

16-2026 Délégation de signature à monsieur Phillipe Le Beulze, Directeur Général mutualisé des Services d'Unilys
SICGP

17-2026 Délégation à madame Marie-Pascale Tuvi, troisième Vice-présidente du syndicat intercommunal
SICGP

2026-6 Marché n°PIS26J - Entretien des espaces verts des Syndicats Intercommunaux Unilys - Signature
SICGP

19-2026 Arrêté de fermeture de l'éco-fourrière le vendredi 26 juin 2026
Le SIVOM

18-2026 Fermeture de l'Eco-fourrière le jeudi 25 juin 2026
Le SIVOM

Fermeture exceptionnelle du domaine de MONTE CRISTO le 24/06 et modification des horaires du 25 au 27 juin inclus
Le château de Monte-Cristo

14-2026 Modification des horaires d'ouverture semaine de canicule du 22/06/2026 au 26/06/2026
SICGP

2026-10-SID26K Mission de détection et mise à jour de plans de réseau
Valoseine

260622 Liste des délibérations votées lors du comité du 22 06 2026
Le SIVOM

260622-1 Adoption du règlement budgétaire et financier
Le SIVOM

260622-2 Compte administratif 2025
Le SIVOM

260622-3 Compte de gestion 2025
Le SIVOM

260622-4 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2025
Le SIVOM

260622-5 Budget supplémentaire 2026
Le SIVOM

260622-6 Délibération rectificative de la délibération n°260226-6 du 24 février 2026 relative à l'avenant n°1 à la convention SIVCONV25A d'objectifs et de moyens conclue avec l'association "Société de Protection et de Défense des Animaux" (SPDA)
Le SIVOM

260622-7 Modification des besoins relatifs au groupement de commandes du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) pour la dématérialisation des procédures
Le SIVOM

260617 Liste des délibérations votées du comité du 17 06 2026
SICGP

260617-1 Compte rendu des actes administratifs du Président
SICGP

260617-2 Modification du règlement intérieur et des conditions générales de vente du Dôme Saint-Germain-en-Laye à compter du 24 juin 2026
SICGP

260617-3 Modification de la grille tarifaire du Dôme Saint-Germain-en-Laye à compter du 24 juin 2026
SICGP

260617-4 Adoption du règlement budgétaire et financier
SICGP

260617-5 Compte administratif 2025
SICGP

260617-6 Compte de gestion 2025
SICGP

260617-7 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2025
SICGP

260617-8 Budget supplémentaire 2026
SICGP

260617-9 Modification des besoins relatifs au groupement de commandes du CIG pour la dématérialisation des procédures
SICGP

260617-10 Convention d'entente avec la commune d'Aigremont pour la réalisation de prestations ressources
SICGP

260616 Liste des délibérations votées lors du comité du 16 06 2026
Valoseine

260616-1 Election des membres de la Commission d'appel d'Offres (CAO) et de la commission des achats du syndicat
Valoseine

260616-2 Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) du syndicat
Valoseine

260616-3 Election des membres de la commission mixte permanente "investissement" du syndicat
Valoseine

260616-4 Désignation des représentants à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) du syndicat
Valoseine

260616-5Désignation des représentants du syndicat à la Commission de Suivi de Site (CSS) du bassin industriel de Triel-sur-Seine / Carrières-sous-Poissy
Valoseine

260616-6 Désignation des représentants du syndicat au sein de l'Observatoire Régional des Déchets d'Ile de France (ORDIF)
Valoseine

260616-7 Adhésion à l'association AMORCE et désignation du représentants du syndicat au sein de l'association
Valoseine

260616-8 Autorisation de remisage à domicile de deux véhicules de service électriques
Valoseine

260616-9 Adoption du règlement budgétaire et financier
Valoseine

260616-14 Modification des besoins relatifs au groupement de commandes du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) pour la dématérialisation des procédures
Valoseine

2026-09 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

01-2026 Délégation à Madame Christine AILBERT-FUMINIER 1ère Vice-présidente du syndicat intercommunal
Valoseine

02-2026 Délégation à Monsieur Dominique PIERRET 2ème Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine

03-2026 Délégation à Monsieur Michel LEPERT 3ème Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine

04-2026 Délégation à Monsieur Patrick MEUNIER 4ème Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine

05-2026 Délégation de signature à Madame Camille LACHERE Directrice des finances, affaires juridiques et assemblée mutualisée des services d'Unilys
Valoseine

06-2026 Délégation de signature à Madame Audrey MILLEVILLE Directrice des Services Techniques mutualisée des services d'Unilys
Valoseine

07-2026 Délégation de signature à Madame Aurélia SIRVENT Directrice des Ressources Humaines mutualisée des services d'Unilys
Valoseine

08-2026 Délégation de signature à Monsieur Phillipe LE BEULZE Directeur Général mutualisé des services d'Unilys
Valoseine

260526 Liste des délibérations votées lors du comité du 26 05 2026
Le château de Monte-Cristo

05-2026 Délégation à Monsieur Didier GUINAUDIE, 1er Vice-président du syndicat intercommunal
Le SIVOM

06-2026 Délégation à Madame Christelle HANNEBELLE, 2ème Vice-présidente du syndicat intercommunal
Le SIVOM

07-2026 Délégation à Monsieur Kévin SCHWENDEMANN, 3ème Vice-président du syndicat intercommunal
Le SIVOM

08-2026 Délégation à Monsieur Serge MIRABELLI, 4ème Vice-président du syndicat intercommunal
Le SIVOM

09-2026 Délégation à Madame Camille VAUR, 5ème Vice-présidente du syndicat intercommunal
Le SIVOM

10-2026 Délégation à Madame Claude GRAPPE, 6ème Vice-présidente du syndicat intercommunal
Le SIVOM

11-2026 Délégation à Madame Sophie CHERGUI, secrétaire du bureau du syndicat intercommunal
Le SIVOM

12-2026 Délégation à Madame Martine LEPAGE, assesseur du bureau du syndicat intercommunal
Le SIVOM

13-2026 Délégation à Madame Aurore AMBERT, assesseur du bureau du syndicat intercommunal
Le SIVOM

14-2026 Délégation de signature à Madame Camille LACHERE Directrice des finances, affaires juridiques et assemblées mutualisée des services d'Unilys
Le SIVOM

15-2026 Délégation de signature à Madame Audrey MILLEVILLE Directrice des services techniques mutualisée des services d'Unilys
Le SIVOM

16-2026 Délégation de signature à Madame Aurélia SIRVENT Directrice des Ressources Humaines mutualisée des services d'Unilys
Le SIVOM

17-2026 Délégation de signature à Monsieur Philippe LE BEULZE, Directeur Général des services mutualisés des syndicats intercommunaux
Le SIVOM

260526-1 Approbation du procés verbal de la séance du comité du 16 avril 2026
Le château de Monte-Cristo

260526-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le château de Monte-Cristo

260526-3 Adoption du règlement budgétaire et financier
Le château de Monte-Cristo

260526-04 Compte Administratif 2025
Le château de Monte-Cristo

260526-05 Compte de gestion 2025
Le château de Monte-Cristo

260526-06 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2025
Le château de Monte-Cristo

260526-07 Budget Supplémentaire 2026
Le château de Monte-Cristo

260526-8 Demande de Subvention DETR (Dotation d'équipement des territoires ruraux) auprès de la Préfecture des Yvelines
Le château de Monte-Cristo

260526-9 Modification des besoins relatifs au Groupement de Commandes Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) pour la dématérialisation des procédures
Le château de Monte-Cristo

260526-10 Convention dans le cadre de l'exploitation temporaire d'art contemporain de sculptures de Céline SENLIS
Le château de Monte-Cristo

260526-11 Convention dans le cadre de l'exploitation temporaire de peintures d'Alain Sagon
Le château de Monte-Cristo

2026-05 Don de contremarques au profit des écoles élémentaires et maternelles
SICGP

260519 Liste des délibérations votées lors du comité du 19 05 2026
Valoseine

260519-1 Election du Président
Valoseine

260519-2 Composition du bureau et élection de ses membres: vice-présidents et secrétaire
Valoseine

260519-3 Adoption de la charte de l'élu local
Valoseine

260519-4 Délégation de compétences du comité syndical au Président et aux Vice-présidents
Valoseine

260519-5 Indemnité de fonction au Président et aux Vice-présidents
Valoseine

260519-6 Approbation du procès-verbal de la séance du 17 févier 2026
Valoseine

260519-7 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

13/2026 Modification des horaires d'ouverture pont de l'ascension
SICGP

260511 Liste des délibérations votées du comité du 11 05 2026
Le SIVOM

260511-1 Election du Président
Le SIVOM

260511-2 Composition du Bureau syndical et élection de ses membres: Vice-présidents, assesseurs et secrétaire
Le SIVOM

260511-3 Adoption de la charte de l'élu local
Le SIVOM

260511-4 Délégation de compétences du comité syndical au Président et au Bureau syndical
Le SIVOM

260511-5 Indemnité de fonction au Président et au Bureau syndical
Le SIVOM

260511-6 Approbation des procès-verbaux des comités des 26 janvier et 24 février 2026
Le SIVOM

260511-7 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

Rapport d'activité 2024 VALOSEINE
Valoseine

2026-04 Don de contremarques au profit des écoles élémentaires et maternelles
SICGP

2026-08a Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2026-07 - Marché SID26E - Transport par car de groupes scolaires pour les visites pédagogiques du centre de valorisation énergétique AZALYS pour la période de mai à juin 2026 - Signature
Valoseine

2026-08 - Marché SID25O - Assistance à maitrise d'ouvrage pour la fin du marché d'exploitation du quai de transfert de Guerville (Valène) et son renouvellement - Signature
Valoseine

01-2026 Délégation à madame Marie-Claude Carlier, première Vice-Présidente du syndicat intercommunal
Le château de Monte-Cristo

02-2026 Délégation à madame Emmanuelle Rampazzo, seconde Vice-Présidente du syndicat intercommunal
Le château de Monte-Cristo

03-2026 Délégation de signature à madame Camille Lacheré Directrice des finances, affaires juridiques et assemblées mutualisée des services d'Unilys
Le château de Monte-Cristo

04-2026 Délégation de signature à madame Aurélia Sirvent Directrice des Ressources Humaines mutualisée des services d'Unilys
Le château de Monte-Cristo

05-2026 Délégation de signature à madame Audrey Milleville Directrice des services techniques mutualisée des services d'Unilys
Le château de Monte-Cristo

06-2026 Délégation de signature à monsieur Philippe Le Beulze, Directeur Général des Services mutualisés des syndicats intercommunaux
Le château de Monte-Cristo

06-2026 Délégation à monsieur Raphaël Praca, premier Vice-Président du syndicat intercommunal
SICGP

07-2026 Délégation à monsieur Damien Vandendries, deuxième Vice-Président du syndicat intercommunal
SICGP

08-2026 Délégation à madame Marie-Pascale Tuvi, troisième Vice-Présidente du syndicat intercommunal
SICGP

09-2026 Délégation de signature à madame Camille Lacheré Directrice des finances, affaires juridiques et assemblées mutualisée des services d'Unilys
SICGP

10-2026 Délégation de signature à madame Aurélia Sirvent Directrice des Ressources Humaines mutualisée des services d'Unilys
SICGP

11-2026 Délégation de signature à monsieur Philippe Le Beulze Directeur Général mutualisé des Services d'Unilys
SICGP

12-2026 Délégation de signature à monsieur David Manuel pour la Présidence de la commission d'appel d'offres et de la commission des achats
SICGP

260416 Liste des délibérations votées lors du comité du 16 04 2026
Le château de Monte-Cristo

2026-03 Marché PIS26I - Contrat de contrôle des équipements sportifs et récréatifs - Signature
SICGP

260416-1 Election du Président
Le château de Monte-Cristo

260416-2 Composition du Bureau syndical et élection de ses membres: Vice-Présidents, secrétaire et assesseurs
Le château de Monte-Cristo

260416-3 Adoption de la charte de l'élu local
Le château de Monte-Cristo

260416-4 Délégation de compétences du comité au Président et au Bureau syndical
Le château de Monte-Cristo

260416-5 Indemnité de fonction au Président et aux Vice-Présidents
Le château de Monte-Cristo

260416-6 Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) et de la commission des achats
Le château de Monte-Cristo

260416-7 Approbation du procès-verbal de la séance du comité du 27 janvier 2026
Le château de Monte-Cristo

260416-8 Compte rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

160426 Procès-verbal du comité du 16 04 2026
Le château de Monte-Cristo

260415 - Liste des délibérations votées lors du comité du 15 04 2026
SICGP

260415-1 Election du Président
SICGP

260415-2 Composition du Bureau syndical et élection de ses membres: Vice-Présidents, secrétaire et assesseurs
SICGP

260415-3 Adoption de la charte de l'élu local
SICGP

260415-4 Délégation de compétences du comité syndical au Président et au Bureau syndical
SICGP

260415-5 Indemnité de fonction au Président et aux Vice-Présidents
SICGP

260415-6 Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) et de la commission des achats
SICGP

260415-7 Approbation du des procès-verbaux des comités des 19 janvier et 18 février 2026
SICGP

260415-8 Compte rendu des actes administratifs du Président
SICGP

05-2026 Autorisation de transmission d'une pièce d'identité par le Directeur général des services dans le cadre de la procédure N°PIS26H relative à l'acquisition d'un véhicule de service pour le Dôme
SICGP

2026-05 Marché SIV26C - Services vétérinaires hors urgence et pendant les congés pour la fourrière animale 2026 - Signature
Le SIVOM

2026-04 Marché SIV26B - Services vétérinaires hors urgence et hors congés pour la fourrière animale 2026 - Signature
Le SIVOM

2026-09 Marché SIV26E - Services vétérinaires d'urgence pour la fourrière animale - Signature
Le SIVOM

Marché SIV26G Maintenance préventive du défibrillateur cardiaque de la fourrière intercommunale - Signature
Le SIVOM

2026-06 Marché SID26G - Abonnement et licence pour la gestion de la plateforme permettant d'administrer et de visualiser le film en réalité virtuelle tourné sur le centre de tri CYRENE pour l'année 2026 - Signature
Valoseine

2026-07 Marché MC26E - Travaux de reconstruction du mur d'enceinte sinistré du Château de Monte Cristo - Signature
Le château de Monte-Cristo

04-2026 Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière le mardi 24 mars 2026
Le SIVOM

04-2026 Fermeture partielle du Dôme le mardi 24 mars 2026
SICGP

2026-06 M57 Fongibilité des crédits: Décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre
Le château de Monte-Cristo

2026-02 Marché PIS25H - Nettoyage et entretien des locaux pour les Syndicats Intercommunaux - Signature
SICGP

2026-03 Marché MC26B - Mission de conseil et d'assistance à la recherche d'investisseurs et de mécènes dans le cadre du projet du nouveau pavillon d'accueil de la propriété de Monte Cristo - Signature
Le château de Monte-Cristo

2026-04 Marché MC26D - Acquisition de bandeaux festonnés pour le château de Monte Cristo - Signature
Le château de Monte-Cristo

2026-05 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2026-02 Marché MC26C - Acquisition d'un véhicule utilitaire affecté à l'agent de maintenance des bâtiments mutualisés - Signature
Le château de Monte-Cristo

2026-02 Marché SID25K Traitement des déchets végétaux de Valoseine - Lot 2 "Centre" - Avenant 1 - Signature
Valoseine

2026-01 Marché PIS22S - Nettoyage et entretien des locaux pour les Syndicats Intercommunaux - Avenant 1 - Signature
SICGP

2026-06 Contrat de dératisation et désinsectisation des locaux de la fourrière intercommunale - Signature
Le SIVOM

Liste des délibérations votées lors du comité du 24 février 2026
Le SIVOM

260224-1 Budget primitif 2026
Le SIVOM

260224-2 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2026
Le SIVOM

260224-3 Fixation des tarifs de l'éco-fourrière à compter du 2 mars 2026
Le SIVOM

260224-4 SIV25J Marché d'enlèvement et de transport des véhicules pour l'éco-fourrière intercommunale - Signature
Le SIVOM

260224-5 Vignes du rond-point Charles De Gaulle - Convention d'occupation du domaine public avec la ville de Saint-Germain-en-Laye
Le SIVOM

260224-6 Convention SIVCONV25A d'objectifs et de moyens avec l'association "Société de protection et de défense des animaux" (SPDA) - avenant 1 de revalorisation de la subvention
Le SIVOM

260216 Procès-verbal du comité du 24 février 2026
Le SIVOM

2026-01 Marché - Souscription d'un abonnement à la fibre optique- signature
Le château de Monte-Cristo

260218 Liste des délibérations votées lors du comité du 18 02 2026
SICGP

260218-1 Modification des conditions générales de vente et du règlement intérieur du Dôme à compter du 27 février 2026
SICGP

260218-2 Budget primitif 2026
SICGP

260218-3 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2026
SICGP

260218-4 Attribution d'une subvention à l'AFM TELETHON
SICGP

260218-5 Convention de mise à disposition des locaux entre la ville de Saint-Germain-en-Laye et le syndicat intercommunal pour la construction d'une piscine (SICGP)
SICGP

260218-6 Convention de prestation de services entre le syndicat intercommunal pour la construction et la gestion d'une piscine (SICGP) et le syndicat mixte seine ouest (SMSO) pour la réalisation de prestations ressources
SICGP

260218 Procès-verbal du comité du 18 02 2026
SICGP

260217 Liste des délibérations votées lors du comité du 17 02 2026
Valoseine

260217-1 Approbation des procès-verbaux des séances des 13 octobre, 1è novembre et 8 décembre 2025
Valoseine

260217-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

260217-3 Convention d'achat de chaleur entre VALOSEINE et la CU GPS&O
Valoseine

200217-4 Convention de coopération entre le SITRU et VALOSEINE pour l'optimisation du traitement et de la valorisation des déchets sur leurs territoires respectifs
Valoseine

260217-5 Lancement d'une procédure du Marché Public Global de Performance (MPGP) pour la gestion de l'UVE AZALYS
Valoseine

260217-6 Fixation de la prime à verser aux candidats remettant une offre complète et régulière dans le cadre de la procédure de Marché Public Global de Performance pour la gestion de l'UVE AZALYS
Valoseine

260217-7 Marché SID23B - exploitation du centre de tri de traitement des déchets ménagers et assimilés multi-filières CYRENE - Approbation de l'avenant 3
Valoseine

260217-8 Marché SID25U - Exploitation du quai de transfert et transport des déchets ménagers et assimilés du site de GUERVILLE (VALENE) - autorisation de signature du marché
Valoseine

260217-9 Choix du nom du nouveau centre de valorisation matières de VALOSEINE: VALOPÔLE matière
Valoseine

260217-10 Tarif 2026 pour le traitement des déchets ménagers et assimilés
Valoseine

260217-11 Transfert des résultats du SIVaTRU de la CU GPS&O à VALOSEINE

2026-02 Marché SIV24G - Contrat de télésurveillance et intervention sur alarme - Avenant 1 - Signature
Le SIVOM

2026-03 Marché SIV26A - Souscription d'un abonnement à la fibre optique - Signature
Le SIVOM

2026-03 - MarchéSID23O - Marché global de performance pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance du centre de tri de VALOSEINE - Avenant 3
Valoseine

2026-04 - Marché SID23C - Assistance à maitrise d'ouvrage pour la passation d'un marché global de performance pour l'exploitation du centre Cyrène - Avenant 3
Valoseine

2026-05 - Entretien des installations implantées sur le site de Guerville pour le Syndicat Intercommunal VALOSEINE - Signature
Valoseine

2026-01 - Marché SIV25K - Contrat d'assistance technique et d'entretien des vignes de Saint-Germain-en-Laye - Le Pecq
Le SIVOM

03-2026 Modification des horaires d'ouverture de l'éco fourrière le mardi 17 février 2026
Le SIVOM

2026-01 - Marché SID26A - nettoyage des deux bassins du site de Guerville pour le Syndicat Intercommunal VALOSEINE - Signature
Valoseine

260127 - Liste délibérations votées lors du comité du 27 01 2026
Le château de Monte-Cristo

260127- 1 Approbation du procès-verbal du comité du 4 décembre 2025
Le château de Monte-Cristo

260127-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

260127-3 Budget primitif 2026
Le château de Monte-Cristo

260127-4 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 20026
Le château de Monte-Cristo

260127-5 Convention de prêt d'une exposition - exposition temporaire Alain Decaux
Le château de Monte-Cristo

260127 Procès-verbal du comité du 27 01 2026
Le château de Monte-Cristo

260126 - Liste délibérations votées lors du comité du 26 01 2026
Le SIVOM

260126-1 Approbation des procès-verbaux des 3 novembre et 15 décembre 2025
Le SIVOM

260126-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

260126-3 Rapport d'orientation budgétaire 2026
Le SIVOM

260126-4 Convention avec la société de protection des animaux de Gennevilliers pour l'accueil d'animaux en sortie de fourrière
Le SIVOM

260126-5 Convention avec la société de protection des animaux de Hermeray pour l'accueil d'animaux en sortie de fourrière
Le SIVOM

260126-6 Convention d'occupation temporaire avec la ville de Saint-Germain-en-Laye pour l'exploitation du chai du SIVOM dans les locaux de la mairie déléguée de Fourqueux
Le SIVOM

260119 Procès-verbal du comité du 26 janvier 2026
Le SIVOM

01-2026 - Fermeture partielle du dôme le jeudi 5 février 2026
SICGP

02-2026 Meeting du CNO - Fermeture partielle du dôme les 6, 7 et 8 février 2026
SICGP

Liste des délibérations votées lors du comité du 19 Janvier 2026
SICGP

260119-1 Approbation du procès-verbal du comité de la séance du 24 novembre 2025
SICGP

260119-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

260119-3 Avenant n°2 au bail emphytéotique administratif entre la commune de Saint-Germain-en-Laye et le SICGP
SICGP

260119-4 Rapport d'orientation budgétaire 2026
SICGP

260119 Procès-verbal du comité du 19 01 2026
SICGP

02-2026 Arrêté de fermeture de la fourrière le mercredi 7 janvier 2026
Le SIVOM

01-2026 Modification des horaires de la fourrière du mardi 6 au jeudi 8 janvier 2026
Le SIVOM

2025-20 M57 Fongibilité des crédits ; décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre
Le château de Monte-Cristo

2025-13 - Marché SIV25L - Travaux de mise en conformité du système de détection intrusion - Signature
Le SIVOM

2025-14 - Marché SIV25M - Travaux de mise en conformité du système de détection intrusion - Signature
Le SIVOM

2025-15 - Marché SIV25N - Contrat de maintenance de la chambre froide négative de la fourrière intercommunale - Signature
Le SIVOM

2025-26 - Marché SID25T - Contrat de gestion et de conservation d'archives de l'ex SIVaTRU - Signature
Valoseine

2025-27 - PIS25J - Contrat d'abonnement au réseau de chaleur urbain ENERLAY pour la piscine intercommunale de Saint-Germain-en Laye - Signature
SICGP

251217-1 Décision budgétaire modificative n°4
Le Musée du Domaine Royal de Marly

251217-2 Budget primitif 2026
Le Musée du Domaine Royal de Marly

251217-3 Protection sociale complémentaire 2024-2029 Convention de participation santé du CIG Grande Couronne à compte du 1er janvier 2026
Le Musée du Domaine Royal de Marly

251217-4 Ralliement à la procédure du contrat groupe d'assurance statutaire 2027-2023 du CIG Grande Couronne
Le Musée du Domaine Royal de Marly

251215 - Liste délibérations votées lors du comité du 15 décembre 2025
Le SIVOM

251215-1 - COMPTE-RENDU DES ACTES ADMINISTRATIFS DU PRESIDENT
Le SIVOM

251215-2 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE - TENUE COMPTE DES COMITES EN VISIOCONFERENCE
Le SIVOM

251215-3 - OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT - EXERCICE 2026

251215-4 - RALLIEMENT A LA PROCEDURE DE RENEGOCIATION DU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE 2027-2030 DU CIG GRANDE COURONNE
Le SIVOM

251215-5 - SIV23L MARCHE D'ENLEVEMENT ET DE TRANSPORT DES VEHICULES POUR L'ECO-FOURRIERE INTERCOMMUNALE - AVENANT 3 DE PROLONGATION
Le SIVOM

251215-3 Ouverture des crédits d'investissement
Le SIVOM

251215 - Procès-verbal du comité du 15 12 2025
Le SIVOM

251215 Procès-verbal du 15 12 25
Le SIVOM

2025-25 Assistance juridique à la mise au point contrat de partenariat SIDRU-VALOSEINE - Signature
Valoseine

Marché SID25P - Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'accompagnement à l'analyse des offres et au pilotage des négociations dans le cadre de la consultation relative à la vente de matières premières secondaires issus du tri et de l'incinération - Signature
Valoseine

Marché SID25R - Collecte et traitement des cartouches de protoxyde d'azote pour le Syndicat Intercommunal VALOSEINE - Signature
Valoseine

251208 Liste des délibérations votées lors du comité du 08 12 2025
Valoseine

251208-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

251208-2 Budget primitif 2026
Valoseine

251208-3 Tarifs 2026 pour le traitement des déchets ménagers et assimilés
Valoseine

251208-4 Ouverture de trois comptes à terme
Valoseine

251208-5 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
Valoseine

251208-6 Marché SID25N - vente de matières premières secondaires issues du tri des collectes sélectives et de l'incinération des déchets ménagers de VALOSEINE et du SMIRTON du VEXIN - Signature des contrats de reprise
Valoseine

251208-7 Marché SID25L - Exploitation du Quai de transfert et transport des déchets ménagers et assimilés du site de Guerville (VALENE) - Déclaration sans suite et autorisation de prolongation du marché actuel par voie d'avenant
Valoseine

251208 Procès-verbal du 08 12 2025
Valoseine

2025-23 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 6
SICGP

2025-17 Marché MC25D - Mission de diagnostic phytosanitaire et de pose des médaillons métalliques d'identification des arbres du parc du Château de Monte Cristo - Signature
Le château de Monte-Cristo

2025-18 Marché MC25E - Travaux de remplacement des portes coupe-feu de la chaufferie du Château de Monte Cristo - Signature
Le château de Monte-Cristo

2025-19 MarchéMC22D - Avenant 1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction du nouveau pavillon d'accueil de la propriété de Monte Cristo - Signature
Le château de Monte-Cristo

251204- Liste délibérations votées lors du comité du 04 12 2025
Le château de Monte-Cristo

251204-1 Approbation du procès-verbal du comité du 23 septembre 2025
Le château de Monte-Cristo

251204-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

251204-3 Modification de la grille tarifaire du Domaine de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo

251204 - 4 Rapport d'orientation budgétaire 2026
Le château de Monte-Cristo

251204-5 Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement - exercice 2026
Le château de Monte-Cristo

251204-6 Protection sociale complémentaire 2024-2029 - convention de participation santé du CIG Grande Couronne à compter du 1er janvier 2026
Le château de Monte-Cristo

251204-7 Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire 2027-2030 du CIG Grande Couronne
Le château de Monte-Cristo

251204 Procés verbal du comité du 04 12 2025
Le château de Monte-Cristo

2025-12 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 6
Le SIVOM

09/2025 Arrêté de fermeture du Dôme
SICGP

2025-22 Réalisation d'une étude de gestion des eaux pluviales sur le site AZALYS pour le syndicat intercommunal VALOSEINE - Signature
Valoseine

2025-20 Convention de prestation de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 6
Valoseine

2025-20 Marché PIS25G - contrat de maintenance et d'assistance à l'utilisation de progiciels Ciril- Signature
SICGP

2025-15 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 6
Le château de Monte-Cristo

Rapport d'activité 2024 du Syndicat Piscine
SICGP

251124 - Liste des délibérations votées lors du comité du 24 novembre 2025
SICGP

251124-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2025
SICGP

251124-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

251124-3 Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement - exercice 2026
SICGP

251124-4 Protection sociale complémentaire 2024-2029 - convention de participation santé du CIG Grande Couronne à compter du 1er janvier 2026
SICGP

251124-5 Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire 2027-2030 du CIG Grande Couronne
SICGP

25 11 24 - Procès-verbal du comité du 24 11 2025
SICGP

251121-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 23 octobre 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

251121-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le Musée du Domaine Royal de Marly

251121-3 Rapport d'orientation budgétaire 2026
Le Musée du Domaine Royal de Marly

08-2025 Modification des horaires de l'éco fourrière du 19 12 25 et du 5 01 26
Le SIVOM

251117 Liste délibérations votées lors du comité du 17 novembre 2025
Valoseine

251117-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

251117-2 Décision budgétaire modificative n°1
Valoseine

251117-3 Rapport d'orientation budgétaire 2026
Valoseine

251117-4 Nouveaux tarifs 2025 pour le traitement des déchets ménagers et assimilés au 1er juillet
Valoseine

251117-5 Protection sociale complémentaire 2024-2029 - convention de participation santé du CIG Grande Couronne à compter du 1er janvier 2026
Valoseine

251117-6 Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire 2027-2030 du CIG Grande Couronne
Valoseine

251117-7 Délégation du service public portant sur le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilés du site AZALYS - avenant 5
Valoseine

251117-8 Convention d'occupation du terrain chemin des hautes plaines à Achères avec la société TERSEN - avenant 1
Valoseine

251117-9 Marché SID25J " traitement des encombrants de VALOSEINE" - signature
Valoseine

251117-10 Marché SID25K " traitement des déchets végétaux de VALOSEINE" - signature
Valoseine

251117 Procès-verbal du 17 11 2025
Valoseine

Arreté n°08/2025: fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du dôme le mardi 25 novembre 2025
SICGP

N°2025-11 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 78 " Reprises sur provisions semi-budgétaires" exercice 2025
Le SIVOM

01/2025 Délégation de la présidence de la commission de délégation de service public à Monsieur Mark VENUS
Valoseine

251103 Liste des délibérations votées lors du comité du 3 novembre 2025
Le SIVOM

2025-21 Marché SID25C - Transport extra-scolaire par car pour les visites pédagogiques du centre de valorisation énergétique AZALYS pour le syndicat intercommunal VALOSEINE - signature
Valoseine

251103-1 Approbation des PV des séances des 14 04 et 23 06 2025
Le SIVOM

251103-1Approbation des PV des séances des 14/04 et 23/06 2025
Le SIVOM

251103-2 Approbation de la demande d'adhésion de la commune d'Aubergenville à la section fourrière du SIVOM de Saint-Germain-en-Laye
Le SIVOM

251103-3 Décision budgétaire modificative n°1
Le SIVOM

251103-4 Admission en non-valeur de produits irrecouvrables 2025
Le SIVOM

251103-5 Protection sociale complémentaire 2024-2029 - convention de participation santé du CIG Grande Couronne à compter du 01/01/2026
Le SIVOM

251103-6 Marchés de prestations de capture d'animaux - constat infructuosité pour absence d'offres et autorisation de recours à une procédure négociée
Le SIVOM

251103-7b Marché d'enlèvement et de transport des véhicules pour l'éco-fourrière intercommunale - déclaration sans suite
Le SIVOM

251103-8 Convention avec la société de protection des animaux d'Orgeval pour l'accueil d'animaux en sortie de fourrière
Le SIVOM

251103- 1 Approbation des procès-verbaux des comités des 14 avril et 23 juin 2025
Le SIVOM

251103 Procès-verbal du 03 11 25
Le SIVOM

Rapport d'activité 2024 SIVOM
Le SIVOM

Rapport d'activité 2024 MONTE CRISTO
Le château de Monte-Cristo

Rapport d'activité 2024 SI MUSEE
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Rapport d'activité 2024 SIARSGL
Le SIARSGL

07-2025 Modification des horaires d'ouverture de l'éco fourrière du 03 novembre 2025 au 03 janvier 2026 inclus
Le SIVOM

01-2025 Fermeture exceptionnelle du domaine de Monte Cristo le 23 10 2025
Le château de Monte-Cristo

2025-16 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

07-2025 Fermeture exceptionnelle du Dôme le 30 octobre 2025
SICGP

2025-19 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 5
SICGP

2025-22 M57 Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre
SICGP

2025-14 M57 Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre
Le château de Monte-Cristo

2025-19 Marché SID23O Marché global de performance pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance du centre de tri de VALOSEINE
Valoseine

251013-1 Rapport annuel 2024 - Centre CYRENE - Délégataire SEPUR
Valoseine

251013-2 Rapport annuel 2024 - UVE AZALYS - Délégataire HELYSEO (SUEZ)
Valoseine

251013-3 Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de traitement des déchets ménagers 2024
Valoseine

251013-4 Approbation des procès verbaux des comité des 7 avril, 6 mai et 3 juin 2025
Valoseine

251013-5 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

251013-6 Marché SID23B Approbation de l'avenant 2 valant transaction
Valoseine

251013 Procès-verbal du 13 10 2025
Valoseine

2025-18 Marché SID25B AMO pour la sortie du contrat de DSP relatif à l'exploitation du centre AZALYS et pour le choix du futur mode de gestion et sa mise en œuvre - Avenant 1
Valoseine

2025-13 Marché MC25B - Location d’un véhicule utilitaire affecté à l’agent de maintenance des bâtiments mutualisés - Signature
Le château de Monte-Cristo

2025-17 Dotation complémentaire aux provisions pour risques et charges financiers au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires" exercice 2025
SICGP

2025-18 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "Dotations provisions semi-budgétaires" et au chapitre 78 "Reprise sur provisions semi-budgétaires" exercice 2025
SICGP

250924 Liste des délibérations votées lors du comité du 24 09 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250924-1 Approbation des procès-verbaux des séances des 17 juin et 9 juillet 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250924-2 Compte rendu des actes administratifs de la Présidente
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250924-3 Décision budgétaire modificative n°2
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250923 Liste des délibérations votées lors du comité du 23 09 2025
Le château de Monte-Cristo

250923 Liste des délibérations votées lors du comité du 23 09 2025
SICGP

250923-1 Approbation du procès-verbal du comité du 20 mai 2025
Le château de Monte-Cristo

250923-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

250923-3 Modification du règlement intérieur de la propriété de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo

250923-4 Autorisation de remisage à domicile d’un véhicule de service – agent de maintenance des bâtiments mutualisé
Le château de Monte-Cristo

250923-5 Admission en non-valeur de produits irrecouvrables 2025
Le château de Monte-Cristo

250923-6 Convention dans le cadre de l’exposition temporaire de peintures de l’artiste Anne-Douce MARLAT
Le château de Monte-Cristo

250923-1 Approbation des PV des 9 avril et 11 juin 2025
SICGP

250923-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

250923-3 Admission en non valeur de produits irrecouvrables 2025
SICGP

250923-4 Modification d'emplois - Modification du tableau des effectifs
SICGP

250923-5 Convention de prestations de services entre le SICGP et le SIGM pour la réalisation de prestations ressources
SICGP

25 09 23 Procès-verbal du comité du 23 septembre 2025
SICGP

25 12 23 Procès-verbal du comité du 23 septembre 2025
Le château de Monte-Cristo

2025-12b Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires" et au chapitre 78 "Reprise sur provisions semi-budgétaires" exercice 2025
Le château de Monte-Cristo

BS250904-1 Centre de Valorisation Matière - souscription d'un prêt de 12,601 millions d'euros auprès de la Banque Populaire Val de France pour le financement des opérations d'investissements 2025 - Annule et Remplace la délibération n°BS250603-1 du 3 juin 2025
Valoseine

2025-16 Marché SID25G - Organisation et animation de visites sur le centre multi-filières CYRENE à Triel-sur-Seine et sur l'UVE Azalys à Carrières-sous-Poissy - Signature
Valoseine

2025-11 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2025-11 Marché SID25C - Transport Extra-Scolaire par car pour les visites pédagogiques du centre de valorisation énergétique AZALYS pour le Syndicat Intercommunal VALOSEINE - Signature
Valoseine

2025-09 Signature d'une convention de prêt d'objet de la collection du Musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly

06-2025 Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du 12 juillet au 6 septembre 2025 inclus
Le SIVOM

2025-15 Marché SID25H - Réception, traitement et valorisation des biodéchets pour le Syndicat Intercommunal VALOSEINE (78100) - Signature
Valoseine

2025-08 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2025-09 Don d'un tableau de Patrice Borel au profit du château de Monte-Cristo
Le château de Monte-Cristo

2025-10 Don de 12 bougies Le Château de Monte-Cristo interprétées par Jardin d'écrivains
Le château de Monte-Cristo

250709 Liste des délibérations votées lors de la séance du 09 07 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250709-1 Procès-verbaux des comités des 1er et 28 avril, 6 et 21 mai 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250709-2 Création de poste et modification du tableau des effectifs
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250709-3 Dénonciation de la convention de prestations de services non économiques entre les Syndicats Intercommunaux Boucles des Yvelines « UNILYS »
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250709-4 Convention de prestation de services entre le Syndicat Intercommunal pour la Construction et la Gestion d’une Piscine (SICGP) et le Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Musée de Louveciennes/Marly-le-Roi (SIGM) pour la réalisation de prestations ressources
Le Musée du Domaine Royal de Marly

05-2025 Modification des horaires d'ouverture de l'éco fourrière du 12 juillet au 6 septembre 2025 inclus
Le SIVOM

2025-14 Marché SID25I - Assistance à maitrise d'ouvrage pour la rédaction des dossiers de consultation et l'analyse des offres des marchés de traitements des déchets encombrants et végétaux - Signature
Valoseine

2025-16 Don de contremarques au profit des écoles élémentaires et maternelles
SICGP

2025-15 Don de matériel cardio musculation - sortie d'inventaire
SICGP

2025-12 Marché SID23C - Assistance à maitrise d'ouvrage pour la passation d'un marché global de performance pour l'exploitation du centre Cyrène - Avenants 1 et 2
Valoseine

2025-07 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2025-07 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2025-13 Travaux de réparation de la chaudière GUILLOT D 1163
SICGP

2025-14 Contrôle d'accès et billetterie du Dôme - Achat de cartes et bracelets - Marché PIS23T
SICGP

2025-10 Marché SID25B - Assistance à maitrise d'ouvrage pour la sortie du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation du Centre de Valorisation Énergétique AZALYS et pour le choix du futur mode de gestion et sa mise en œuvre - Signature
Valoseine

04-2025 Fermeture exceptionnelle de l'éco fourrière le samedi 05 juillet 2025
Le SIVOM

250623 Liste des délibérations votées lors de la séance du 23 06 2025
Le SIVOM

250623-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2025
Le SIVOM

250623-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

250623-3 Compte de gestion 2024
Le SIVOM

250623-4 Compte administratif 2024
Le SIVOM

250623-5 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2024
Le SIVOM

Procès verbal du comité du 23 juin 2025
Le SIVOM

2025-12 Achat de plantes artificielles
SICGP

250617 Liste des délibérations votés lors de la séance du 17 06 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250617-1 Compte rendu des actes administratifs de la Présidente
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250617-2 Compte de gestion 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250617-3 Compte administratif 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250617-4 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250617-5 Budget supplémentaire 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

03-2025 Fermeture exceptionnelle de l'éco-fourriere la mardi 17 juin 2025
Le SIVOM

06/2025 Fermeture exceptionnelle de l'espace forme les 16 & 17 juin 2025
SICGP

250611 Liste des délibérations votées lors de la séance du 11 06 2025
SICGP

250611-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mars 2025
SICGP

250611-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
SICGP

250611-3 Modification des conditions générales de vente et du règlement intérieur du Dôme
SICGP

250611-4 Modification de la grille tarifaire des activités du Dôme
SICGP

250611-5 Compte de gestion 2024
SICGP

250611-6 Compte administratif 2024
SICGP

250611-7 Affectation du résultat comptable de l’exercice 2024
SICGP

250611-8 Don de 15 contremarques à l’association saint germanoise « La Maison Ukrainienne » dans le cadre de l’accueil d’adolescents ukrainiens, accompagnés de trois adultes, du 16 au 27 juin
SICGP

Procès verbal du comité du 11 juin 2025
SICGP

250603-4 Budget supplémentaire 2025
Valoseine

250603-5 Nouveaux tarifs 2025 pour le traitement des déchets ménagers et assimilés au 1er juillet 2025
Valoseine

250603-6 Convention de coopération pour le traitement des déchets ménagers entre VALOSEINE et le SIDOMPE
Valoseine

250603-1 Compte de gestion 2024
Valoseine

250603-2 Compte administratif 2024
Valoseine

250603-3 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2024
Valoseine

250603 Liste des délibérations votées lors de la séance du 03 06 2025
Valoseine

2025-07b Réassort de produits vendus à la boutique du Dôme
SICGP

Procès verbal du comité du 3 juin 2025
Valoseine

2025-10 Marché SIV25H Achat d’une autolaveuse pour la fourrière - Signature
Le SIVOM

2025-08 Marché PIS25B - Climatisation espace Forme du Dôme
SICGP

2025-09 Marché PIS25C - Prestations de sécurité au Dôme durant l'été 2025
SICGP

2025-10 Achat d'éléments pour la structure gonflable
SICGP

2025-11 Achat de 3 Acquabikes
SICGP

2025-07 Décision relative à la convention de prestation de services entre le Syndicat et l'auto-entreprise PEOMA CONSEIL
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2025-08 Acceptation d'un don de l'association les Amis du domaine de Marly, dans le cadre de l'acquisition d'une commode du "comte et la comtesse de Provence" pour la collection permanente du musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2025-08 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 5
Valoseine

2025-09 Marché SID25G - AMO renouvellement DSP VALENE
Valoseine

250521 Liste des délibérations votées lors de la séance du 21 05 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250520 Liste des délibérations votées lors de la séance du 20 05 2025
Le château de Monte-Cristo

250520-1 Approbation du procès-verbal du comité du 18 mars 2025
Le château de Monte-Cristo

250520-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

250520-3 Affectation du résultat comptable de l’exercice 2024
Le château de Monte-Cristo

250520-5 Compte administratif 2024
Le château de Monte-Cristo

250520-6 Budget supplémentaire 2025
Le château de Monte-Cristo

250520-7 Convention relative à la mise à disposition d’agents du CIG de la Grande Couronne pour une mission d’archivage
Le château de Monte-Cristo

250520-8 Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel coordonné par le SEY pour la période 2027-2030 – Approbation de la nouvelle convention constitutive
Le château de Monte-Cristo

250520-9 Accord de partenariat dans le cadre de la création d’un jeu virtuel offert aux maisons des illustres
Le château de Monte-Cristo

250520-10 Convention d’occupation du domaine du public avec un food truck crêperie
Le château de Monte-Cristo

250520-11 Convention dans le cadre de l’exposition temporaire « sculptures et peintures » de Lionel LE CALVEZ
Le château de Monte-Cristo

250520-4 Compte de gestion 2024
Le château de Monte-Cristo

Procès verbal du comité du 20 mai 2025
Le château de Monte-Cristo

2025-04 Remplacement des extincteurs du Dôme
SICGP

2025-05 Achat d'enrouleurs de ligne d'eau
SICGP

2025-06 Don de contremarques au profit des écoles élémentaires et maternelles
SICGP

2025-05 Marché MC25B - Acquisition de stores pour le Château de Monte Cristo - Signature
Le château de Monte-Cristo

2025-06 Prestation d'investigations géotechniques pour la construction du pavillon d'accueil - Signature
Le château de Monte-Cristo

2025-04 Impression et pose des supports adhésifs de l'exposition temporaire "Les maisons de plaisance en Ile-de-France de Louis XIV à Napoléon III"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2025-05 Contrat de dépôt vente du livre "Maisons de plaisance des environs de Paris" entre l'association Ghamu et le Musée du domaine royal de Marly
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2025-06 Contrat de dépôt vente du livre "Châteaux, villas et folies - villegiature en Ile-de-France" entre les éditions Lieux Dits et le Musée du domaine royal de Marly
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250506 Liste des délibérations votées lors du comité du 06 05 2025
Valoseine

250605 Liste des délibérations votées lors de la séance du 06 05 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250506-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

250506-2 Extension du périmètre du syndicat à l’ensemble des communes de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise (CU GPS&O) et à la Communauté de Communes des Portes d’Île-de-France (CCPIF) à compter du 1er juillet 2025
Valoseine

250506-3 Marché SID25B "assistance à maitrise d'ouvrage pour la sortie du contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation du centre de valorisation énergétique AZALYS et pour le choix du futur mode de gestion et sa mise en œuvre" - Signature
Valoseine

250506-1 Approbation du procès-verbal du 13 mars 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250506-2 Renouvellement de la convention de partenariat tarifs réduits au Musée pour les détenteurs de l’abonnement « 1 an à Versailles » avec l’Établissement Public du Château, du Musée et du Domaine de Versailles (EPV)
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250506-3 Convention de partenariat tarifaire et promotionnel avec le Domaine du Trianon de Versailles (EPV)
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250506-4 Convention de mécénat HÉRÈS concernant le projet commun d’une exposition patrimoniale au musée consacrée aux maisons de plaisances
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Procès verbal du comité du 6 mai 2025
Valoseine

BS-250428-1 Ouverture d'une ligne de trésorerie
SICGP

250428-1 Acquisition d'une commode de style Louis XV destinée aux collections du musée de Louveciennes Marly
Le Musée du Domaine Royal de Marly

BS-250428-1 Ouverture d'une ligne de trésorerie
SICGP

04/2025 Compétition world series para natation 2025 - fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du 2 au 4 mai 2025
SICGP

2025-03 Acte constitutif d'une régie d'avance - annule et remplace tous les actes précédents
Le château de Monte-Cristo

2025-04 Acte constitutif d'une régie de recettes - annule et remplace tous les actes précédents
Le château de Monte-Cristo

02/2025 Délégation de fonction à Monsieur Jean-Paul Jaouen, premier vice-président du Syndicat Intercommunal
Le Musée du Domaine Royal de Marly

03/2025 Délégation de fonction à Monsieur José Destang, second vice-président du Syndicat Intercommunal
Le Musée du Domaine Royal de Marly

04/2025 Délégation de signature à Madame Karen Chastagnol, directrice du Musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2025-03 Don de contremarques au profit des écoles élémentaires et maternelles
SICGP

250414 Liste des délibérations votées lors de la séance du 14 04 2025
Le SIVOM

250414-1 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

250414-2 Reprise anticipée des résultats 2024
Le SIVOM

250414-3 Budget primitif 2025
Le SIVOM

250414-4 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2025
Le SIVOM

250414-5 Convention relative à la mise à disposition d’agents du CIG de la Grande Couronne pour une mission d’archivage
Le SIVOM

250414-6 Adhésion au dispositif d’identification des personnes physiques par l’API R2P de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP)
Le SIVOM

Procès verbal du comité du 14 avril 2025
Le SIVOM

2025-07b Marché n°SIV22W - Contrat d'assistance technique et d'entretien des vignes de Saint-Germain-en-Laye - Le Pecq - Avenant 1 - Signature
Le SIVOM

250409 Liste des délibérations votées lors du comité du 09 04 2025
SICGP

250409-1 Modification de la grille tarifaire des activités du Dôme Saint-Germain-en-Laye
SICGP

250409-2 Reprise anticipée des résultats 2024
SICGP

250409-3 Budget primitif 2025
SICGP

250409-4 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2025
SICGP

250409-5 Convention avec la Fédération Française de Handisport – World Series Para Natation
SICGP

250409-6 Convention de mise à disposition d’agents du Centre Intercommunal de Gestion (CIG) de la Grande Couronne pour une mission d’archivage
SICGP

Procès verbal du comité du 9 avril 2025
SICGP

250407 Liste des délibérations votées lors du comité du 07 04 2025
Valoseine

250407-1 Approbation du procès-verbal du comité du 11 décembre 2024
Valoseine

250407-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

250407-3 Nouveau contrat type unique avec CITEO pour l’action et la performance au recyclage des emballages, et des papiers graphiques issus des collectes sélectives VALOSEINE
Valoseine

250407-4 Contrat-type entre le syndicat VALOSEINE et un éco-organisme réfèrent en charge de la gestion des déchets de pneumatiques sur la déchèterie de Triel-sur-Seine
Valoseine

250407-5 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie et de la Région Ile de France dans le cadre du projet de modernisation du centre de tri de Triel-sur-Seine
Valoseine

250407-6 Convention relative à la mise à disposition d’agents du CIG de la Grande Couronne pour une mission d’archivage
Valoseine

240407 Liste des délibérations votées lors de la séance du 07 04 2025
Valoseine

Procès verbal du comité du 7 avril 2025
Valoseine

250401 Liste des délibérations votées lors du comité du 01 04 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250401-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250401-2 Budget primitif 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250401-3 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250401-4 Convention de partenariat entre le syndicat et le centre des monuments nationaux portant sur une offre billetterie et un partenariat de communication entre le Musée du Domaine royal de Marly et le Château de Maisons
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250401-5 Modification de la grille tarifaire du Musée du Domaine Royal de Marly
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250401-6 Approbation des procès-verbaux des comités des 30 septembre, 19 novembre et 16 décembre 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2025-07 Marché SID25F - Mission de recherche et d'accompagnement à la demande de subventions auprès de différents financeurs dans le cadre de la modernisation du centre Cyrène - Signature
Valoseine

2025-07 Marché SIV22W - Contrat d'assistance technique et d'entretien des vignes de Saint-Germain-en-Laye - Le Pecq - Avenant 1 - Signature
Le SIVOM

250318 - Liste des délibérations votées lors du comité du 18 03 2025
Le château de Monte-Cristo

250318-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2025
Le château de Monte-Cristo

250318-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

250318-3 Autorisation de dépôt de la demande d’autorisation de travaux sur monuments historiques dans le cadre de la construction du nouveau pavillon d’accueil du Domaine de Monte-Cristo
Le château de Monte-Cristo

Procès verbal du comité du 18 mars 2025
Le château de Monte-Cristo

2025-06 Marché SID25E - Mission de géomètre sur le foncier de la déchèterie de Triel-sur-Seine et de la déchèterie d'Achères - Signature
Valoseine

250313 Liste des délibérations votées lors de la séance du 13 03 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250313-1 Élection du président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250313-2 Composition du Bureau et élection de ses membres : Vice-présidents et secrétaire
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250313-3 Délégation de compétences du comité au Président et au Bureau
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250313-4 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offre (CAO) et création de la Commission des Achats
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250313-5 Indemnité de fonction au Président et aux Vice-présidents
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250313-6 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250313-7 Convention de partenariat relative à l’offre « Pass Destination » avec le Département des Yvelines
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250313-8 Convention relative au tournage d’un épisode de la série « les aventurières » par la société de production THALIE Image
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250313-9 Modification de la grille tarifaire
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250313-10 Rapport d’orientation budgétaire 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250311 Liste des délibérations de la séance du 11 03 2025
Le SIVOM

250311-1 Approbation des procès-verbaux des séances des 13 novembre et 17 décembre 2024
Le SIVOM

250311-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

250311-3 Approbation de la demande d’adhésion de la commune d’Aulnay-sur-Mauldre à la section « Fourrière » du SIVOM de Saint-Germain-en-Laye
Le SIVOM

250311-4a Rapport d’orientation budgétaire 2025
Le SIVOM

250311-5 Fixation des tarifs de l’Eco-fourrière à compter du 17 mars 2025
Le SIVOM

250311-6 Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Société de protection et de défense des animaux » (SPDA)
Le SIVOM

02/2025 Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière le mardi 25 mars 2025
Le SIVOM

2025-02 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

Procès verbal du comité du 11 mars 2025
Le SIVOM

250310 Liste des délibérations votées lors du comité du 10 03 2025
SICGP

250310-1 Approbation des procès-verbaux des séances des 15 octobre et 16 décembre 2024
SICGP

250310-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
SICGP

250310-3 Rapport d’orientation budgétaire 2025
SICGP

250310-4 Création et modification d’emplois - Modification du tableau des effectifs
SICGP

250310-5 Convention dans le cadre d’une exposition photographique temporaire
SICGP

2025-04 Marché SID23O - Marché global de performance pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance du centre de tri de Valoseine - Avenant 1
Valoseine

Procès verbal du comité du 10 mars 2025
SICGP

2025-05 Marché SID25D - Mission d'assistance pour la mise à jour et l'étude approfondie de la valorisation énergétique de l'usine Azalys et la création d'une réseau de chaleur - Signature
Valoseine

2025-02 Marché SID24D - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle d'exploitation des deux contrats d'exploitation de VALOSEINE 2024-2025 - Résiliation - Signature
Valoseine

2025-05 Marché PIS24C - Entretien des espaces verts des Syndicats Intercommunaux Unilys - Marché subséquent n°4 du SIVOM - Avenant 1 - Signature
Le SIVOM

2025-06 Marché SIV24L - Achat et enlèvement des véhicules hors d'usage - Signature
Le SIVOM

2025-01 Renouvellement et acquisition d'ordinateurs portables
Le château de Monte-Cristo

01-2025 Championnat régional d'apnée - AquaDôme - Fermeture partielle du Dôme le 9 mars 2025
SICGP

02-2025 Fermeture exceptionnelle du Dôme le jeudi 20 mars 2025
SICGP

03-2025 Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du Dôme le mardi 8 avril 2025
SICGP

01/2025 Championnat Régional d'Apnée - Aquadôme - Fermeture partielle du Dôme le 9 mars 2025
SICGP

02/2025 Fermeture exceptionnelle du Dôme le jeudi 20 mars 2025
SICGP

03/2025 Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du Dôme le mardi 8 avril 2025
SICGP

2025-03 Marché SIV25B – Services vétérinaires hors urgence et hors congés pour la fourrière animale 2025 - Signature
Le SIVOM

2025-04 Marché SIV25C – Services vétérinaires hors urgence et pendant les congés pour la fourrière animale 2025 - Signature
Le SIVOM

2025-03 Marché MP25A - Prestation de mise en œuvre et suivi d'une stratégie de relations presse dans le cadre de l'exposition temporaire "Maisons de plaisance dans les environs de Paris, de Louis XIV à Napoléon III"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2025-02 Vente de Mocktails pour la soirée Apéro Love de la Saint-Valentin au Musée le 14 février 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

250130 Liste des délibérations votées lors du comité du 30 01 2025
Le château de Monte-Cristo

250130-1 Approbation du procès-verbal du comité du 3 décembre 2024
Le château de Monte-Cristo

250130-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

250130-3 Budget primitif 2025
Le château de Monte-Cristo

250130-4 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2025
Le château de Monte-Cristo

250130-5 Demandes de subvention dans le cadre du financement du projet de construction du nouveau pavillon d’accueil
Le château de Monte-Cristo

250130-6 Validation de l’Avant-Projet Détaillé de construction d’un nouveau pavillon d’accueil
Le château de Monte-Cristo

250130-7 Convention octroyant une servitude de passage du fait de l’enclavement du futur pavillon d’accueil du Château de Monte Cristo par l’Union des Syndicats Grandes Terres (USGT) au bénéfice du Syndicat
Le château de Monte-Cristo

250130-8 Convention dans le cadre de l’exposition temporaire "Dumas par les Dumariolles"
Le château de Monte-Cristo

Procès verbal du comité du 30 janvier 2025
Le château de Monte-Cristo

2025-02 Marché PIS18G - Fourniture, installation et maintenance de matériel de musculation et de cardio-training pour la salle de remise en forme de la piscine olympique intercommunale de Saint-Germain-en-Laye - Lot 2 "Location de machine pour la zone de cardio-training" et lot 3 "Fourniture de vélos de spinning" Avenant 2 - Signature
SICGP

01/2025 Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière des Quarante Sous à compter du 1er février 2025
Le SIVOM

2025-02 Marché SIV24M - Achat et enlèvement des véhicules hors d'usage - Signature
Le SIVOM

2025-01 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires" et au chapitre 78 "Reprise sur provisions semi-budgétaires" exercice 2024
SICGP

2025-01 Ajustement provisions pour dépréciation des créances au chapitre 78 "Reprise sur provisions semi-budgétaires"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2025-01 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 78 "Reprises sur provisions semi-budgétaires" exercice 2024
Le SIVOM

2024-28 Ajustement dotation aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 78 "Reprises amortissements, dépréciations, provisions semi-budgétaires" exercice 2024
Valoseine

2025-01 Marché SID25A - Abonnement et licence pour la gestion de la plateforme permettant d'administrer et de visualiser le film en réalité virtuelle tourné sur le centre de tri CYRENE - Signature
Valoseine

2024-12 Marché SIV23L - Enlèvement et transport des véhicules pour la fourrière automobile - Avenant 2
Le SIVOM

2024-09 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

11/2024 Fermeture exceptionnelle de l'éco-fourrière du lundi 6 janvier au mardi 7 janvier 2025
Le SIVOM

2024-19 Mise à disposition du domaine public au profit du Saint-Germain Hockey Club
SICGP

2024-20 Occupation du domaine public - Mise à disposition de la salle de cours collectifs de l'espace forme à la société Eloïse Tissot
SICGP

241217-1 Admission en non-valeur de produits irrecouvrables 2024
Le SIVOM

241217-2 Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CIG Grande Couronne à compter du 1er janvier 2025
Le SIVOM

241217-3 Action sociale - Avenant prolongation de l'adhésion au Pass territorial
Le SIVOM

241217-4 Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes coordonnées par le SIGEIF pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique
Le SIVOM

Procès-verbal de la séance du 17 12 2024
Le SIVOM

241216 Liste des délibérations du comité du 16 12 2024
Le SIARSGL

241216 Liste des délibérations votées lors du comité du 16 12 2024
SICGP

241216-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juin 2024
Le SIARSGL

241216-2 Dissolution de droit du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Région de Saint-Germain-en-Laye (SIARSGL) dans le cadre du non-renouvellement de la convention de délégation de compétence entre le SIARSGL et la Communauté d'Agglomération Saint Germain Boucle de Seine (CA SGBS)
Le SIARSGL

241216-1 Compte rendu des actes administratifs du Président
SICGP

241216-2 Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement - Exercice 2025
SICGP

241216-4 Action sociale - Avenant de prolongation de l'adhésion au Pass territorial
SICGP

241216-5 Convention d'objectifs et de moyens avec le Cercle des Nageurs de l'Ouest (CNO)
SICGP

241216-6 Convention d'objectifs et de moyens avec l'association TRI TEAM
SICGP

241216-7 Convention d'objectifs et de moyens avec l'association AQUADOME Saint Germain
SICGP

241216-3a Admission en non-valeur de produits irrecouvrables
SICGP

241216 Liste des délibérations votées lors du comité du 16 12 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

241216-1 Admission en non-valeur de produits irrecouvrables 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

241216-2 Modification de poste et du tableau des effectifs
Le Musée du Domaine Royal de Marly

241216-3 Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CIG Grande Couronne a compter du 1er janvier 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

241216-4 Action sociale - Prolongation de l'adhésion au Pass territorial
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Procès verbal du comité du 16 décembre 2024
SICGP

2024-23 Marché SID24K - Travaux de création des dispositifs scénographiques du parcours de visite sur le thème de la gestion des déchets ménagers au centre Azalys - Installation du matériel audiovisuel et multimédia - Signature
Valoseine

Marché SID24L - Contrat de maintenance et entretien du matériel audiovisuel et multimédia dans le cadre du parcours de visite à Azalys - Signature
Valoseine

241210 Liste des délibérations votées lors du comité du 11 12 2024
Valoseine

241211-1 Approbation des procès-verbaux des comités des 10 octobre et 7 novembre 2024
Valoseine

241211-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

241211-3 Admission en non-valeur de produits irrecouvrables 2024
Valoseine

241211-4 Budget primitif 2025
Valoseine

241211-6 Tarif 2025 pour le traitement des déchets ménagers et assimilés
Valoseine

241211-7 Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CIG Grande Couronne à compter du 1er janvier 2025
Valoseine

241211-8 Action sociale - Avenant de prolongation de l'adhésion au Pass territorial
Valoseine

241211-9 Convention fixant les conditions et modalités de participation financière de Valoseine aux frais d'équipements de la ZAC Eco-Pôle, dans le cadre de la modernisation du centre de tri de Triel-sur-Seine
Valoseine

241211-10 Mise à disposition du domaine public à Achères pour activité de déchetterie - Avenant 2 à la convention avec la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise
Valoseine

241211-11 Convention avec ECODDS, pour la collecte séparée de matériaux d'outillage du peintres - (REP ABJ)
Valoseine

241211-12 Conventions avec ECOLOGIC, pour la collecte séparée des articles de bricolage et jardin - catégorie thermique (REP ABJTH)
Valoseine

241211-13 Conventions avec ECOLOGIC, pour la collecte séparée des articles de sport et de loisir en plain air (ASL)
Valoseine

241211-5Participation des EPCI à fiscalité propre aux charges intercommunales pour l'exercice 2025
Valoseine

2024-21 Boutique - Produits destinées à la vente pour la Braderie de Noël - Nouveau produits
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-24 Marché SID23Y - Travaux de création des dispositifs scénographiques du parcours de visite sur le thème de la gestion des déchets ménagers au centre Azalys - Lot 1 "Aménagement, mobilier et supports imprimés" - Marché de prestations similaires n°1- Signature
Valoseine

2024-26 Marché SID24H - Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d'une couverture verrière au centre Azalys - Signature
Valoseine

241203 Liste des délibérations votées lors du comité du 03 12 2024
Le château de Monte-Cristo

241203-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 1er octobre 2024
Le château de Monte-Cristo

241203-3 Création de poste - Modification du tableau des effectifs
Le château de Monte-Cristo

241203-4 Action sociale - prolongation de l'adhésion au Pass territorial
Le château de Monte-Cristo

241203-5 Modification de la grille tarifaire du Domaine de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo

241203-6 Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement - exercice 2025
Le château de Monte-Cristo

241203-7a Rapport d'orientation budgétaire 2025
Le château de Monte-Cristo

241203-2a Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CIG Grande Couronne à compter du 1er janvier 2025
Le château de Monte-Cristo

Procès-verbal de la séance du 03 12 2024
Le château de Monte-Cristo

2024-22 M57 Fongibilité des crédits : Décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-18 Prêt de salle au profit de l'association grandes randonnées Saint-Germanoises
SICGP

2024-17 Marché n°PIS24H - Fourniture et installation de matériels de sport pour le Dôme Saint-Germain-en-Laye - Signature
SICGP

BS/241202-1 Centre de valorisation matière - Souscription d'un prêt de 12, 034 millions d'euros auprès de la Caisse d’Épargne d'Ile-de-France pour le financement des opérations d'investissement 2024
Valoseine

BS/241202-2 Centre de valorisation matière-Souscription d'un prêt de 3,310 millions d'euros pour le financement des opérations d'investissement 2024
Valoseine

BS/241202-3 Centre de valorisation matière - souscription d'un prêt de 12,601 millions d'euros auprès de la Banque Populaire Val de France pour le financement des opérations d'investissements 2024
Valoseine

10-2024 Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du 23 décembre au 31 décembre 2024 inclus
Le SIVOM

16/2024 Horaires d'ouverture du Dôme Saint-Germain-en-Laye
SICGP

17/2024 Fermeture exceptionnelle du Dôme le jeudi 28 novembre 2024
SICGP

18/2024 Fermeture exceptionnelle de la halle bassins et ouverture exceptionnelle du bassin extérieur du 1er décembre 2024 au 31 janvier 2025 et fermeture de l'espace forme et bien être du 23 décembre 2024 au 7 janvier 2025
SICGP

241119 Liste des délibérations votées lors de la séance du 19 11 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

241119-1 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

241119-2 Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement - exercice 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

241119-3 Convention de partenariat avec l'agence d'ingénierie départementale - Ingénier Y - dans le cadre de l'exposition "les maisons de plaisance dans les Yvelines du XVIIIe siècle au second empire" prévue en 2025
Le Musée du Domaine Royal de Marly

241113 Liste des délibérations votées lors de la séance du 13 11 2024
Le SIVOM

241113-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2024
Le SIVOM

241113-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

241113-3 Décision budgétaire modificative n°1
Le SIVOM

241113-4 Ouverture des crédits d'investissement - Exercice 2025
Le SIVOM

Procès-verbal de la séance du 13 11 2024
Le SIVOM

2024-25 Marché SID23K - Exploitation de la déchèterie CYRENE - Fourniture et pose d'une motorisation pour le portail de sortie de la déchèterie CYRENE
Valoseine

241107- Liste des délibérations votées lors de la séance du 07 11 2024
Valoseine

241107-1 Décision budgétaire modificative n°1
Valoseine

241107-2 Rapport d'orientation budgétaire 2025
Valoseine

Procès-verbal de la séance du 07 11 2024
Valoseine

2024-20 Demande de subvention auprès du FRAM dans le cadre d'une acquisition d'un dessin représentant une "Vue de Marly" pour la collection permanente du Musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-11 Marché SIV24K - Réparation d'une chambre de tirage / changement d'un tampon
Le SIVOM

241015 Liste des délibérations votées lors de la séance du 15 10 2024
SICGP

241015-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2024
SICGP

241015-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
SICGP

241015-3 Modification du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) du Dôme
SICGP

241015-4 Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CIG grande couronne à compter du 1er janvier 2025
SICGP

241015-5 Modification de la grille tarifaire des activités du Dôme
SICGP

241015-6 Décision budgétaire modificative n°2
SICGP

251015-7 Attribution d'une subvention à l'AFM Téléthon
SICGP

Procès verbal du comité du 15 octobre 2024
SICGP

241010 Liste des délibérations votées lors du comité du 10 10 2024
Valoseine

241010-1 Rapport annuel 2023 - Azalys - Délégataire Helyseo (Suez rv Energie)
Valoseine

241010-2 Rapport du premier semestre 2023 - Centre Cyrene - Délégataire Generis (Véolia)
Valoseine

241010-3 Rapport du second semestre 2023 - Centre Cyrene - Exploitant Sepur
Valoseine

241010-4 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets ménagers
Valoseine

241010-5 Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juin 2024
Valoseine

241010-6 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

Procès-verbal de la séance du 10 10 2024
Valoseine

2024-21 Marché SID24J - Campagne de caractérisation du flux d'encombrants collectés en porte-à-porte sur le territoire de Valoseine - Signature
Valoseine

241001 Liste des délibérations votées lors du comité du 01 10 2024
Le château de Monte-Cristo

241001-1 Approbation des procès-verbaux des comités des 30 mai et 24 juin 2024
Le château de Monte-Cristo

241001-2 Compte rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

241001-3 Convention avec les départements des Yvelines et Hauts-de-Seine dans la cadre du dispositif Pass Destination
Le château de Monte-Cristo

Procès-verbal de la séance du 01 10 2024
Le château de Monte-Cristo

240930-1 Approbation des procès-verbaux des séances des 4 avril et 11 juin 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240930-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240930-3 Convention de partenariat tarifaire et promotionnel relative aux offres de billetterie "offre combinée - parc et musée" et "offre cheval" avec l’Établissement Public de Versailles
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240930-4 Modification de la grille tarifaire
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230930 Liste des délibérations votées lors de la séance du 30 09 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

15-2024 Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du Dôme le mardi 1er octobre 2024
SICGP

2024-19 Boutique - Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-16 Dotation complémentaire aux provisions pour risques et charges financiers au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires" exercice 2024
SICGP

14-2024 Modification des horaires d'ouverture du Dôme
SICGP

2024-18 Acte constitutif d'une régie d'avance - Annule et remplace tous les actes précédents
Le Musée du Domaine Royal de Marly

09-2024a Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du 29 juillet au 24 août 2024 inclus
Le SIVOM

2024-17 Marché SID23P - Maintenance des matériels, logiciels et assistance téléphonique (solution de contrôle d'accès par LAPI) - Signature
Valoseine

2024-18 Marché SID23P - Contrat d'hébergement des logiciels informatiques (contrôle d'accès par LAPI) - Signature
Valoseine

2024-19 Marché SID24I - Mission de réalisation du bilan carbone de Valoseine - Signature
Valoseine

2024-20 Marché SID23K - Gestion de la déchterie de Triel-sur-Seine, mise à disposition, enlèvement et rotation de bennes et traitement des déchets associés - Avenant 1
Valoseine

2024-11 Marché SID24E - Participation au salon de l'Université des Mairies de l'Ouest Parisien 2024 - Signature
Valoseine

2024-11 Marché PIS24C - Entretien des espaces verts des Syndicats Intercommunaux Unilys
SICGP

2024-08 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2024-16 Impression et pose des supports adhésifs de l'exposition temporaire "Les chevaux du roi. Les chevaux de Marly, chefs-d’œuvre de l'art équestre"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-17 Marché MP24H - Acquisition d'un dessin "Vue de Marly"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-10 Marché SIV23L - Enlèvement et transport des véhicules pour la fourrière automobile - Avenant 1
Le SIVOM

13-2024 Fermeture exceptionnelle des zones cardio et musculation de l'espace forme le jeudi 11 juillet 2024 de 8h à 18h
SICGP

2024-14 Demande de don auprès de l'association les amis du domaine de Marly dans le cadre de l'acquisition d'un dessin représentant une "vue de Marly" pour la collection permanente du musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-15 Demande de don auprès de l'association les Amis du domaine de Marly dans le cadre de l'exposition temporaire "Les chevaux d Roi. Les Chevaux de Marly, chefs-d’œuvre de l'art équestre"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

08-2024 Délégation à Monsieur Benoît Burgaud premier vice-président du syndicat intercommunal
SICGP

09-2024 Délégation à Monsieur Raphaël Praca deuxième vice-président du syndicat intercommunal
SICGP

10-2024 Délégation à Madame Marie-Pascale Tuvi troisième vice-présidente du syndicat intercommunal
SICGP

11- 2024 Délégation à Monsieur Philippe Le Beulze Directeur Général des Services Mutualisés des syndicats intercommunaux
SICGP

01-2024 Délégation à Monsieur Jean-Noël Amadei, premier vice-président du syndicat intercommunal
Le château de Monte-Cristo

02-2024 Délégation à Madame Mireille Tempez, seconde vice-présidente du syndicat intercommunal
Le château de Monte-Cristo

03-2024 Délégation de signature à Monsieur Philippe Le Beulze, Directeur Général des Services mutualisés des Syndicats Intercommunaux
Le château de Monte-Cristo

2024-14 Réassort de produits vendus à la boutique du Dôme
SICGP

2024-15 Achat de nouveaux articles pour la vente en boutique
SICGP

2024-07 Acte constitutif d'une régie de recettes - Annule et remplace tous les actes précédents
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-13 Marché PIS24J - Maintenance d'un système de détection de noyade pour le Dôme
SICGP

Liste des délibérations votées lors du comité du 25 juin 2024
Le SIVOM

240625-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 03 2024
Le SIVOM

240625-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

240625-3 Compte de gestion 2023
Le SIVOM

240625-4 Compte administratif 2023
Le SIVOM

240625-5 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2023
Le SIVOM

240625-6 Fixation du mode de gestion et des durées d'amortissement des biens en M57
Le SIVOM

240625-7 Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil 2025-2029
Le SIVOM

240625-8 Adoption du règlement intérieur de l'éco-fourrière
Le SIVOM

240625-9 Convention d'objectifs et de moyens avec l'association "Youcare" pour la prise en charge d'animaux
Le SIVOM

Procès-verbal du comité du 25 06 2023
Le SIVOM

Liste des délibérations votées lors du comité du 24 06 2024
Le château de Monte-Cristo

240624-1 Élection du Président
Le château de Monte-Cristo

240624-2 Composition du Bureau et élection de ses membres
Le château de Monte-Cristo

240624-3 Délégation de compétences du Comité Syndical au Président et au Bureau
Le château de Monte-Cristo

240624-4 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres et création de la commission des achats
Le château de Monte-Cristo

240624-5 Indemnité de fonction au Présidents et aux Vice-présidents
Le château de Monte-Cristo

240624-6 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

240620 Liste des délibérations votées lors de la séance du 20 06 2024
SICGP

240620-1 Approbation des procès-verbaux des séances des 12 mars et 2 avril 2024
SICGP

240620-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

240620-3 Modification des conditions générales de vente et du règlement intérieur du Dôme
SICGP

240620-4 Modification de la grille tarifaire des activités du Dôme
SICGP

240620-5 Compte de gestion 2023
SICGP

240620-6 Compte administratif 2023
SICGP

240620-7 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2023
SICGP

240620-8 Décision budgétaire modificative n°1
SICGP

240620-9 Fixation du mode de gestion et des durées d'amortissement des biens en M57
SICGP

240620-10 Modification du tableau des effectifs
SICGP

240620-11 Travaux de remplacement des filtres de traitement d'eau des bassins couverts du Dôme - Approbation de la procédure et autorisation de signature du marché
SICGP

240620-12 Adhésion au groupement de commande pour la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil 2025-2029
SICGP

240620-13 Don de 5 contremarques - Fête annuelle de la ville du Pecq
SICGP

BS/240620-1 Nouveau contrat d'emprunt à long terme pour le financement des travaux de filtration
SICGP

Procès-verbal du comité du 20 06 2024
SICGP

240619 Liste des délibérations votées lors de la séance du 19 06 2024
Valoseine

240619-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2024
Valoseine

240619-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

240619-3 Désignation des représentants du syndicat à la Commission de Suivi de Site du Bassin Industriel de Triel-sur-Seine et Carrières-sous-Poissy
Valoseine

240619-4 Marché global de performance pour l'exploitation du centre de tri CYRENE - Attribution et signature du marché
Valoseine

240619-5 Compte de gestion 2023
Valoseine

240619-6 Compte administratif 2023
Valoseine

240619-7 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2023
Valoseine

240619-8 Budget supplémentaire 2024
Valoseine

240619-9 Fixation du mode de gestion et des durées d'amortissement des biens en M57
Valoseine

240619-10 Demande de subvention au titre de l'appel à projet FEDER 2024 "création et modernisation des installations de tri et de valorisation des déchets" - Actualisation du financement prévisionnel
Valoseine

240619-11 Création et modification de postes -Modification du tableau des effectifs
Valoseine

240619-12 Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil 2025-2029
Valoseine

240619-13 Contrat de reprise option filière verre - Signature avec la société VERRALIA France
Valoseine

240619-14 Contrat de reprise option filière verre Barème G - Signature avec la société OI-France
Valoseine

240619-15 Occupation du domaine public Chemin des Hautes Plaines Société DELCLUSY - Avenant à la modification de la parcelle occupée
Valoseine

Procès-verbal du comité du 19 06 2024
Valoseine

2024-12 Évènementiel - Aqua Move It du 20 juin 2024
SICGP

2024-16 Marché SID24G - Réalisation d'un film de promotion pour la présentation du parcours "Déchets en scène" - Signature
Valoseine

2024-10 Marché PIS24I - Plateforme de mise en relations avec des autoentrepreneurs
SICGP

2024-09 Don de contremarques au profit des écoles élémentaires et maternelles
SICGP

06-2024 Modification des horaires d'ouverture été 2024
SICGP

07-2024 Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du Dôme le jeudi 20 juin 2024
SICGP

240611 Liste des délibérations votées lors du comité du 11 06 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-1 Approbation du procès verbal de la séance du 7 mars 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-3 Compte de gestion 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-4 Compte administratif 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-5 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-6 Budget supplémentaire 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-7 Fixation du mode de gestion et des durées d'amortissement des biens en M57
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-8 Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil 2025-2029
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-9 Convention de mécénat du fonds de dotation "fonds Meyer Louis - Dreyfus" pour l'acquisition d'un dessin d'une vue de Marly attribué à Jean-Baptiste Martin et daté vers 1685-1688
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Procès-verbal du comité du 11 06 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-15 Contrat de reprise des matériaux issus du tri des collectes sélectives et des mâchefers issus de l'incinération, concernant la filière de reprise de l'aluminium mâchefers - Signature du contrat-type de reprise fédération avec SEMARDEL
Valoseine

2024-13 Marché SID24F - Étude préalable à la définition des orientations stratégiques de Valoseine - Signature
Valoseine

2024-14 Marché SID24C - Organisation de visites sur le centre Cyrène - Signature
Valoseine

12-2024 Délégation à Madame Camille Lacheré, Directrice des finances d'Unilys, pour le pilotage d'une ligne de trésorerie ouverte auprès de la Caisse d’Épargne
SICGP

240606-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2024
Le SIARSGL

240606-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIARSGL

240606-3 Désignation d'un référent déontologue des élus
Le SIARSGL

240606-4 Compte de gestion 2023
Le SIARSGL

240606-5 Compte administratif 2023
Le SIARSGL

240606-6 Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil 2025-2029
Le SIARSGL

Procès-verbal du comité du 06 06 2024
Le SIARSGL

2024-12 Marché SID24D - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle d'exploitation des deux contrats d'exploitation de Valoseine 2024-2025 - Signature
Valoseine

08-2024b Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du 3 au 22 juin
Le SIVOM

2024-06 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 4
Le château de Monte-Cristo

2024-08 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 4
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240530 Liste des délibérations votées lors de la séance du 30 05 2024
Le château de Monte-Cristo

240530-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2024
Le château de Monte-Cristo

240530-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

240530-3 Compte de gestion 2023
Le château de Monte-Cristo

240530-4 Compte administratif 2023
Le château de Monte-Cristo

240530-5 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2024
Le château de Monte-Cristo

240530-6 Budget supplémentaire 2024
Le château de Monte-Cristo

240530-7 Fixation du mode de gestion et durée d'amortissement M57
Le château de Monte-Cristo

240530-8 Modification du montant des vacations horaires
Le château de Monte-Cristo

240530-9 Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil 2025-2029
Le château de Monte-Cristo

240530-10 Convention dans le cadre de l'exposition temporaire de peintures de Patrice Borel
Le château de Monte-Cristo

Procès-verbal du comité du 30 05 2024
Le château de Monte-Cristo

2024-07 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

Procès-verbal de la séance du 24 06 2024
Le château de Monte-Cristo

2024-08 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 4
Le SIVOM

2024-09 Marché SIV24E - Travaux de création d'un espace "chiens malades" dans le laboratoire de l'Eco-Fourrière - Signature
Le SIVOM

2024-09 Marché MP24C - Prestation de réalisation et diffusion du catalogue de l'exposition temporaire
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-10 Marché MP24D - Prestation de mise en œuvre et suivi d'une stratégie de relations presse dans le cadre de l'exposition temporaire
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-11 Marché MP24E - Transport d’œuvres d'art en région (Toulouse - Saumur)
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-12 Marché MP24F - Transport d’œuvres d'art pour l'exposition temporaire
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-13 Marché MP24G - Démontage et remontage du parcours permanent
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-08 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 4
Valoseine

2024-09 Marché SID23L - Assistance à maîtrise d'ouvrage administrative technique et financière pour le syndicat pour l'année 2023 - Avenant 1
Valoseine

2024-10 Marché SID24A - Assistance à maîtrise d'ouvrage administrative technique et financière pour le syndicat pour l'année 2024 - Signature
Valoseine

BS 240515-1 Réhabilitation du Dôme - Contentieux avec la société Tempere - Protocole d'accord transactionnel
SICGP

BS 240515-2 Ouverture d'une ligne de trésorerie
SICGP

2024-02 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 4
Le SIARSGL

2024-08 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 4
SICGP

2024-07 Don de contremarques au profit des écoles élémentaires et maternelles
SICGP

2024-07 Acte constitutif d'une régie d'avances SIVOM - Carte Fourrière
Le SIVOM

06/2024 Fermeture exceptionnelle de l'éco-fourrière le mercredi 22 mai 2024
Le SIVOM

07/2024 Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du lundi 6 au samedi 11 mai 2024 inclus
Le SIVOM

04/2024 Modification des horaires d'ouverture pendant les jours fériés et le pont de l'ascension du mois de mai
SICGP

05/2024 Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du Dôme le mardi 30 avril 2024
SICGP

240408-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

240408-2 Désignation d'un référent déontologue des élus
Le SIVOM

240408-3 Reprise anticipée des résultats 2023
Le SIVOM

240408-4 Budget primitif 2024
Le SIVOM

240408-5 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2024
Le SIVOM

240408-7 Cession d'un chariot-élévateur et mise à disposition d'un emplacement de stationnement - Convention
Le SIVOM

2024-03 Marché n°MC23D - Vidéoprotection, détection anti-intrusion et surveillance anti-incendie - Signature
Le château de Monte-Cristo

2024-05 Marché MC24A - Prestation de plateforme de médiation numérique - Signature
Le château de Monte-Cristo

2024-4 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2024-03 Accompagnement à l'exécution du règlement général sur la protection des données - Renouvellement de la convention avec le CIG
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-06 Marché PIS24F - Prestation de sécurité au Dôme durant l'été 2024
SICGP

240403-1 Approbation des procès-verbaux des comités des 19 décembre 2023 et 1er février 2024
Valoseine

240403-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

240403-3 Budget primitif 2024
Valoseine

240403-4 Participation des EPCI à fiscalité propre aux charges intercommunales pour l'exercice 2024
Valoseine

240403-5 Demande de subvention au titre de l'appel à projet Feder 2024 "création et modernisation des installations de tri et de valorisation des déchets" pour le projet de conception et réalisation des travaux de modernisation du centre de tri de Triel-sur-Seine
Valoseine

240403-6 Demande de subvention régional "zéro déchet et économie circulaire" - Travaux de modernisation du centre de tri Triel-sur-Seine
Valoseine

240403-7 Désignation d'u référent déontologue des élus
Valoseine

2024-06 Marché SID23X - Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de la conception et la réalisation du centre de tri de Valoseine - Signature
Valoseine

2024-07 Marché SID23W - Mission de contrôle technique dans le cadre de la conception et la réalisation du centre de tri Valoseine - Signature
Valoseine

240408-6 Fixation des tarifs de l'éco-fourrière à compter du 15 avril 2024
Le SIVOM

240402-7 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2024
SICGP

240408 Liste des délibérations votées lors de la séance du 08 04 2024
Le SIVOM

Procès-verbal du comité du 08 04 2024
Le SIVOM

240404 Liste des délibérations votées lors de la séance du 04 04 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240404-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240404-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240404-3 Désignation d'un référent déontologue des élus
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240404-4 Budget primitif 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240404-5 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240404-6 Modification de la grille tarifaire
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240404-7 Demande de subvention au Conseil Régional d'Ile-de-France
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240404-8 Autorisation de recrutement de vacataires
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Procès-verbal du comité du 04 04 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240403 Liste des délibérations votées lors de la séance du 03 04 2024
Valoseine

240402-3 Modification de la grille tarifaire des activités du Dôme
SICGP

Procès-verbal du comité du 03 04 2024
Valoseine

240402-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

240402-2 Désignation d'un référent déontologue des élus
SICGP

240402-4 Modification des conditions générales de vente et du règlement intérieur du Dôme
SICGP

240402-5 Reprise anticipée des résultats 2023
SICGP

240402-6 Budget primitif 2024
SICGP

Procès-verbal du comité du 02 04 2024
SICGP

2024-04 Accompagnement à l'exécution du règlement général sur la protection des données - Renouvellement de la convention avec le CIG
Valoseine

2024-02 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2024-05 Marché SID23Y - Travaux de création des dispositifs scénographiques du parcours de visite sur le thème de la gestion des déchets ménagers au centre Azalys - Signature
Valoseine

240321 Liste des délibérations votées lors du comité du 21 03 2024
Le château de Monte-Cristo

240321-1 Approbation des procès-verbaux des séances des 21 décembre 2023 et 29 janvier 2024
Le château de Monte-Cristo

240321-3 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2024
Le château de Monte-Cristo

240321-4 Convention de partenariat relative au billet jumelé "De plume et d'épée" et modification de la grille tarifaire
Le château de Monte-Cristo

240321-5 Convention dans le cadre de l'exposition temporaire d'art contemporain "sculptures et peintures de Philippe TALLIS"
Le château de Monte-Cristo

240321-6 Désignation d'un référent déontologue des élus
Le château de Monte-Cristo

240321-2 Budget primitif 2024
Le château de Monte-Cristo

Procès-verbal du comité du 21 03 2024
Le château de Monte-Cristo

2024-04 Demande de subvention au Département des Yvelines dans le cadre de l'appel à projet 2024 "Maintenir le lien social des séniors" mise en place par la conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées (CFPPA)
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-05 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre du Dispositif l'été culturel
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-06 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre du Dispositif C'est mon Patrimoine !
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Liste délibérations votées lors du comité du 12 03 2024
SICGP

240312-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023
SICGP

240312-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

240312-3 Rapport d'orientation budgétaire 2024
SICGP

240312-4 Adhésion à l'association Sol France
SICGP

Procès-verbal du comité du 12 03 2024
SICGP

240311 Liste des délibérations du comité du 11 03 2024
Le SIVOM

2024-05 Accompagnement à l'exécution du règlement général sur la protection des données - Renouvellement de la convention avec le CIG
SICGP

2024-01 Accompagnement à l'exécution du règlement général sur la protection des données - Renouvellement de la convention avec le CIG
Le SIARSGL

03/2024 Compétition Giant Open - Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du 19 au 25 mars 2024 et de l'espace forme et bien-être du 21 au 24 mars 2024
SICGP

02/2024 Fermeture exceptionnelle du Dôme le mardi 5 mars 2024
SICGP

240311-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023
Le SIVOM

240311-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

240311-3 Rapport d'orientation budgétaire 2024
Le SIVOM

Procès-verbal du comité du 11 03 2024
Le SIVOM

2024-01 Accompagnement à l'exécution du règlement général sur la protection des données - Renouvellement de la convention avec le CIG
Le château de Monte-Cristo

240307 Liste des délibérations votées lors de la séance du 07 03 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240307-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240307-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240307-3 Rapport d'orientation budgétaire 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240307-4 Restauration du fonds Guillaumot - Convention de mécénat avec le Crédit Agricole d'Ile-de-France Mécénat et la fondation Crédit Agricole Pays de France
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240307-5 Convention de partenariat relative au billet jumelé "de plume et d’Épée"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Procès-verbal du comité du 07 03 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-06 Marché SIV24F - Marché de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne - Signature
Le SIVOM

2024-05 Accompagnement à l'exécution du règlement général sur la protection des données - Renouvellement de la convention avec le CIG
Le SIVOM

2024-04 Marché SIV24B - Services vétérinaires hors urgence et pendant les congés pour la fourrière animale 2024 - Signature
Le SIVOM

1/2024 Modification des horaires d'ouverture pendant les vacances scolaires d'hiver et de printemps
SICGP

2024-02 Marché MP23A "Maintenance matérielle et logicielle de la billetterie du Musée" - Avenant 1 d'intégration des services de vente en ligne
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240129-1 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

240129-2 Rapport d'orientation budgétaire 2024
Le château de Monte-Cristo

04/2024 Fermeture et modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du 8 au 17 février 2024 inclus
Le SIVOM

240206-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023
Le SIARSGL

240206-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIARSGL

240206-3 Budget primitif 2024
Le SIARSGL

Procès-verbal du comité du 06 02 2024
Le SIARSGL

2024-01 Marché SIV24C - Maintenance du chariot- élévateur Fenwick
Le SIVOM

2024-03 Marché SIV24A - Services vétérinaires hors urgence et hors congé pour la fourrière animale 2024 - Signature
Le SIVOM

2024-1 Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets - Signature
Valoseine

2024-2 Marché SID23Z - Travaux de signalisation routière et de signalétique à la déchetterie de Triel-sur-Seine - Signature
Valoseine

240201 Liste des délibérations votées lors de la séance du 01 02 2024
Valoseine

240201-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

240201-2 Autorisation de remisage à domicile d'un véhicule de service - Chargée d'opérations de travaux mutualisées
Valoseine

240201-3 Approbation du règlement de la déchèterie de Triel-sur-Seine
Valoseine

240201-4 Rapport d'orientation budgétaire 2024
Valoseine

Procès-verbal du comité du 01 02 2024
Valoseine

2024-02 Marché SIV24D - Prestation de fourniture et pose du nouveau palissage
Le SIVOM

240129 Lite des délibérations votées lors de la séance du 29 01 2024
Le château de Monte-Cristo

Procès-verbal du comité du 29 01 2024
Le château de Monte-Cristo

03/2024 Modification des horaires de l'éco-fourrière le jeudi 1er février 2024
Le SIVOM

2024-04 Marché PIS23X - Maîtrise d’œuvre relative au remplacement de la technologie de filtration des eaux du Dôme - Signature
SICGP

02/2024 Fermeture exceptionnelle de l'éco-fourrière le jeudi 18janvier 2024
Le SIVOM

2024-3 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires" exercice 2023
Valoseine

2023-37 Marché PIS23W - Achat de chaises hautes de surveillance - Signature
SICGP

2024-02 Marché PIS24A - Abonnements annuels aux services DOCAPOSTE FAST pour les syndicats intercommunaux - Signature
SICGP

2024-03 Marché PI23V - Installation d'un automate de billetterie du Dôme - Signature
SICGP

2024-01 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-01 Occupation du domaine public relative au lieu de restauration rapide du Dôme - Avenant 1
SICGP

2023-40 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires" et au chapitre 78 "Reprise sur provisions semi-budgétaires" exercice 2023
SICGP

2023-41 Reprise partielle sur provisions pour risques et charges exceptionnelles au chapitre 78 "Reprise sur provisions semi-budgétaires" exercice 2023
SICGP

2023-30 Convention de mise à disposition du domaine public du Musée à l'occupant Trust-It
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-20 Ajustement datations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires" exercice 2023
Le SIVOM

2023-33 PIS17C Assurances incendie accidents et risques divers - Prolongation 2024-2028 de l'assurance dommages aux biens
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-19 PIS17C Assurances incendie accidents et risques divers - Prolongation 2024-2028 de l'assurance dommages aux biens
Le SIVOM

2023-29 PIS17C Assurances incendie accidents et risques divers - Prolongation 2024-2028 de l'assurance dommages aux biens
Le château de Monte-Cristo

2023-39 PIS17C Assurances incendie accidents et risques divers - Prolongation 2024-2028 de l'assurance dommages aux biens
SICGP

2023-03 PIS17C Assurances incendie accidents et risques divers - Prolongation 2024-2028 de l'assurance dommages aux biens
Le SIARSGL

2023-30 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires" et chapitre 78 "Reprise sur provisions semi-budgétaires" exercice 2023
Le château de Monte-Cristo

01/2024 Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du mardi 2 janvier au samedi 6 janvier 2024
Le SIVOM

2023-28 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

BS-231218 Liste des délibérations votées lors du Bureau syndical du 18 décembre 2023
SICGP

231218 Liste des délibérations votées lors du comité du 18 décembre 2023
SICGP

231221-1 Approbation des procès verbaux des séances du 5 octobre et 9 novembre 2023
Le château de Monte-Cristo

231221-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

231221-3 Modification du règlement intérieur et adoption des conditions générales de vente
Le château de Monte-Cristo

231221-4 Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement -exercice 2024
Le château de Monte-Cristo

231221-5 Marché MC23C "Accueil, information et médiation pour le château de Monte Cristo" - Signature
Le château de Monte-Cristo

231221-6 Convention avec l'office de tourisme intercommunal Saint Germain Boucle de Seine
Le château de Monte-Cristo

231221 Liste des délibérations votées lors de la séance du 21 12 2023
Le château de Monte-Cristo

Procès verbal du comité du 21 12 2023
Le château de Monte-Cristo

2023-38 Marché PIS18G - Fourniture, installation et maintenance de matériel de musculation et de cardio-training pour la salle de remise en forme de la piscine olympique intercommunale de Saint-Germain-en-Laye Lot 2 : Location de machine pour la zone cardio-training - Avenant 1
SICGP

231219 Liste des délibérations votées lors de la séance du 19 12 2023
Valoseine

231219-1 Approbation des procès-verbaux des séances des 28 septembre et 19 octobre 2023
Valoseine

231219-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

231219-3 Marché SID23E « Traitement des encombrants de VALOSEINE » - Signature
Valoseine

231219-4 Marché SID23F « Traitement des déchets végétaux de VALOSEINE » - Signature
Valoseine

231219-5 Marché SID23B – Exploitation du centre de tri de traitement des déchets ménagers et assimilés multi-filières CYRENE – Avenant 1
Valoseine

231219-6 Approbation du contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agrées
Valoseine

231219-7 Mise à disposition du domaine public à Achères pour activité de déchèterie – Avenant 1 à la convention avec la CU GPS&O
Valoseine

231219-8 Marché SID22N – Rénovation et mise aux normes de la déchèterie du centre CYRENE – Vidéosurveillance et contrôle d’accès – Avenant 1 au lot 2
Valoseine

231219-9 Marché SID22N – Rénovation et mise aux normes de la déchèterie du centre CYRENE – Électricité – Avenant 1 au lot 1
Valoseine

231219-10 Renouvellement de contrat et reprise de papiers (journaux, revues et magazines) provenant des collectes sélectives de VALOSEINE avec la société NORSKE SKOG GOLBEY
Valoseine

231219-11 Budget supplémentaire 2023
Valoseine

231219-13 Tarifs 2024 pour l’incinération des déchets ménagers et assimilés
Valoseine

231219-14 Tarifs 2024 pour le tri et le traitement des déchets hors incinération
Valoseine

231219-15 Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 1er janvier 2024
Valoseine

231219-16 Adoption du règlement budgétaire et financier
Valoseine

23/2023 Arrêté de fermeture du Dôme
SICGP

08/2023 Délégation de signature à Monsieur Philippe Le Beulze - Convention d'occupation du domaine public des vignes du Château
Le SIVOM

231219-12c Ouverture des crédits d'investissement - exercice 2024
Valoseine

Procès verbal du comité du 19 12 2023
Valoseine

231218-1 Approbation du procès-verbal du comité du 23 octobre 2023
Le SIVOM

231218-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

231218-3 Décision budgétaire modificative n°1
Le SIVOM

231218-4 Ouverture des crédits d'investissement - Exercice 2024
Le SIVOM

231218-5 Capture des animaux - Retrait de délibération et modification des statuts du syndicat
Le SIVOM

231218-6 Enlèvement et transport des véhicules pour la fourrière automobile - Signature du marché SIV23L
Le SIVOM

231218-7 Centre de soin, d'accompagnement et de prévention en addictologie - Convention de partenariat avec le Centre Hospitalier Intercommunal de Poissy / Saint-Germain-en-Laye
Le SIVOM

231218-8 Occupation des vignes des Terrasses du Château - Convention avec le Centre des Monuments Nationaux et le Musée d'Archéologie Nationale et Domaine National
Le SIVOM

231218 Liste des délibérations votées lors du comité du 18 12 2023
Le SIVOM

231218-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2023
Le SIARSGL

231218-2 Décision budgétaire modificative n°1
Le SIARSGL

231218-3 Ouverture des crédits d'investissement - exercice 2024
Le SIARSGL

231218-4 Rapport d'orientation budgétaire 2024
Le SIARSGL

231228 Liste des délibérations votées lors du comité du 18 décembre 2023
Le SIARSGL

BS 231218-1 Réhabilitation du Dôme - Contentieux avec la Société BATI OUEST - Protocole d'accord transactionnel
SICGP

BS 231218-2 Réhabilitation du Dôme - Contentieux avec la Société BECI BTP - Protocole d'accord transactionnel
SICGP

231218-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2023
SICGP

231218-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

231218-3 Décision budgétaire modificative n°1
SICGP

231218-4 Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement - exercice 2024
SICGP

231218-5 Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 1er janvier 2024
SICGP

231218-6 Adoption du règlement budgétaire et financier
SICGP

231218-7 Admission en non-valeur de produits irrecouvrables
SICGP

231218-8 Autorisation de recrutement de personnels vacataires
SICGP

231218-9 Jeux Olympiques 2024 - Convention d'occupation du Dôme avec la Ville de Saint-Germain-en-Laye et l'association olympique britannique
SICGP

Procès verbal du comité du 18 12 2023
SICGP

Procès verbal du comité du 18 12 2023
Le SIARSGL

Procès verbal du comité du 18 12 2023
Le SIVOM

22-2023 Fermeture exceptionnelle du Dôme le jeudi 21 décembre 2023
SICGP

2023-36 Marché PIS23Q - Travaux de remplacement des garde-corps du Dôme
SICGP

2023-35 Marché PIS23O - Maintenance du système de billetterie pour le Dôme Saint-Germain-en-Laye
SICGP

10/2023 Fermeture et modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du 18 au 31 décembre 2023 inclus
Le SIVOM

231214 Liste des délibérations votées lors du comité du 14 12 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-3 Modification de la grille tarifaire du Musée à compter du 1er janvier 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-4 Décision budgétaire modificative n°1
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-5 Ouverture de crédits d'investissement - exercice 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-6 Rapport d'orientation budgétaire 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-3 Modification de la grille tarifaire du Musée à compter du 1er janvier 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-4 Décision budgétaire modificative n°1
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-5 Ouverture des crédits d'investissement - exercice 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-6 Rapport d'orientation budgétaire 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Procès verbal du comité du 14 12 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-26 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2023-27 Demande de subvention au Conseil régional d'Ile-de-France pour la mise en œuvre de l'exposition temporaire "En garde ! La plume et l'épée" dans le cadre du dispositif Olympique culturelle 2024
Le château de Monte-Cristo

2022-30 Marché n°SIV22W- Contrat d'assistance technique et d'entretien des vignes de Saint Germain en Laye-Le Pecq
Le SIVOM

2023-34 Marché PIS23U - Travaux sur une canalisation d'évacuation d'eau du grand bassin du Dôme - Signature
SICGP

2023-30 Contrôle d'accès et billetterie du Dôme - Achat de cartes et bracelets - Marché PIS23T
SICGP

06/2023 Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière le vendredi 1er décembre 2023
Le SIVOM

07/2023 Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du 4 au 16 décembre 2023 inclus
Le SIVOM

231109-1 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

231109-2 Décision budgétaire modificative n°1
Le château de Monte-Cristo

2023-25 Marché SID23V - Appui au montage d'un dossier de demande de subvention au fonds européen de développement régional dans le cadre de la modernisation du centre Cyrène - Signature
Valoseine

2023-23 Avenant 2 à la convention de mise à disposition d'un emplacement de rucher
Le château de Monte-Cristo

Procès verbal du comité du 09 11 2023
Le château de Monte-Cristo

05-2023 Fermeture exceptionnelle de l'éco-fourrière les 24 et 25 novembre 2023
Le SIVOM

2023-31 Boutique - La Sablésienne - Lanzfeld Editions - Radis et Capucine
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-32 Baisse du prix de vente d'articles destinés à la vente en boutique
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120 Liste des délibérations votées lors du comité du 20 11 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120-2 Actualisation de la délégation de compétences du comité syndical au Président et au bureau
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120-3 Modification de poste et modification du tableau des effectifs
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120-4 Convention de partenariat avec le collège Louis Lumière de Marly-le-Roi pour la classe "Patrimoine" sur l'année 2023-2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120-2 Actualisation de la délégation de compétences du comité syndical au Président et au bureau
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120-3 Modification de poste et modification du tableau des effectifs
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120-4 Convention de partenariat avec le collège Louis Lumière de Marly Le Roi pour la classe "Patrimoine" sur l'année scolaire 2023-2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

BS/201120-1 Exposition temporaire au Musée - Protocole d'accord transactionnel
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Procès verbal du comité du 20 11 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-24 Achat de nouveaux produits destinés à la vente en boutique
Le château de Monte-Cristo

2023-25 Réintégration dans le stock de livres destinés à la vente en boutique
Le château de Monte-Cristo

2023-32 Marché PIS23S - Remplacement des plots de départ du bassin olympique - Signature
SICGP

2023-33 Marché PIS23R - Travaux divers à l'intérieur et à l'extérieur du Dôme - Signature
SICGP

2023-24 Marché SID23U - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'analyse des offres des marchés de traitements des encombrants et des végétaux - Signature
Valoseine

231109 Liste des délibérations votées lors du comité du 09 11 2023
Le château de Monte-Cristo

21/2023 Fermeture exceptionnelle du Dôme le jeudi 23 novembre
SICGP

2023-26 Modification et actualisation de la régie d'avance
SICGP

BS231108-1 Souscription d'un prêt auprès de la Banque postale
Le SIVOM

2023-18 Marché SIV23H - Achat et enlèvement des véhicules hors d'usage lot 1 "Véhicules à quatre roues ou trois roues" et lot 2 "Véhicules à deux roues" - Signature
Le SIVOM

04/2023 Modification des horaires de l'éco-fourrière le mercredi 25 octobre et le jeudi 26 octobre
Le SIVOM

2023-31 Marché PIS23P - Mise en place de vigiks sur les deux ascenseurs du Dôme - Signature
SICGP

231023 Liste des délibérations votées lors du comité du 23 10 2023
Le SIVOM

231023-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2023
Le SIVOM

231023-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

231023-3 Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 1er janvier 2024
Le SIVOM

231023-4 Adoption du règlement budgétaire et financier
Le SIVOM

231023-5 Autorisation de recrutement de vacataires
Le SIVOM

231023-6 Fixation des tarifs de l'éco-fourrière intercommunale à compter du 1er novembre 2023
Le SIVOM

Procès verbal du comité du 23 10 2023
Le SIVOM

231019 Liste des délibérations votées lors du comité du 19 10 2023
Valoseine

20/2023 Tournage d'un épisode de "Joséphine, Ange Gardien" - Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du 23 au 27 octobre et du 30 octobre au 3 novembre 2023
SICGP

231019-1 Rapport annuel 2022 - AZALYS - Délégataire HELYSEO (SUEZ RV ENERGIE)
Valoseine

231019-2 Rapport annuel 2022 - Centre CYRENE - Délégataire GENERIS (VEOLIA)
Valoseine

231019-3 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du servie public de traitement des déchets ménagers
Valoseine

231019-4 Autorisation de recrutement de vacataires
Valoseine

231019-5 Marché Global de Performance du centre de tri CYRENE - Phase offre et attribution d'une prime
Valoseine

231019-6 Délégation de service public portant sur le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilés du site AZALYS - Avenant n°4
Valoseine

Procès verbal du comité du 19 10 2023
Valoseine

2023-23 Marché SID23T - Fourniture d'un compacteur poste-fixe AJK 222 - Signature
Valoseine

03-2023 Modification des horaires de l'éco-fourrière à compter du samedi 14 octobre 2023
Le SIVOM

231011 Liste des délibérations votées lors du comité du 11 10 2023
SICGP

231011 - Liste des délibérations votées lors du comité du 11 10 2023
Le SIARSGL

231011-1 Approbation du procès-verbal du 23 05 2023
Le SIARSGL

231011-2 Autorisation de recrutement de vacataires
Le SIARSGL

231011-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 14 juin 2023
SICGP

231011-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

231011-3 Modification de la grille tarifaire du Dôme
SICGP

231011-4 Suppression et création de postes - Modification du tableau des effectifs
SICGP

231011-5 Autorisation de recrutement de vacataires
SICGP

231011-6 Triathlon du Dôme - Organisation d'un Triathlon caritatif au Dôme dans le cadre de la campagne Octobre Rose
SICGP

231011-7 Téléthon 2023 - Organisation au Dôme d'une nage solidaire et d'animations aquatiques et terrestres au profit de l'ADM Téléthon
SICGP

231011-8 Mise à disposition du domaine public au Dôme pour le tournage de la série "Joséphine, Ange Gardien"
SICGP

Procès verbal du comité du 11 10 2023
SICGP

Procès verbal du comité du 11 10 2023
Le SIARSGL

04/2023 Délégation de la présidence de la commission de délégation de service public à Monsieur Mark Venus
Valoseine

2023-17 Marché SIV23K Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de box d'isolement et la réalisation d'un revêtement de sol à l'Eco-fourrière
Le SIVOM

18-2023 Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du Dôme le mardi 3 octobre 2023
SICGP

19-2023 Modification des horaires d'ouverture Dôme
SICGP

231005 Liste des délibérations votées lors du comité du 05 10 2023
Le château de Monte-Cristo

231005-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2023
Le château de Monte-Cristo

231005-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

231005-3 Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 1er janvier 2024
Le château de Monte-Cristo

231005-4 Adoption du règlement budgétaire et financier
Le château de Monte-Cristo

Procès verbal du comité du 05 10 2023
Le château de Monte-Cristo

2023-22 Marché SID23R - Abonnement mobile pour connexion internet à la déchetterie de Triel-sur-Seine - Signature - Annuel et remplace
Valoseine

02-2023 Fermeture exceptionnelle de l'éco-fourrière le lundi 02 octobre de 11h30 à 15h00
Le SIVOM

230928 Liste des délibérations votées lors du comité du 28 septembre 2023
Valoseine

230928-1 Approbation des procès-verbaux des comités des 31 mai et 27 juin 2023
Valoseine

230928-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

230928-3 Marché SID23K - Gestion de la déchetterie de Triel-sur-Seine
Valoseine

230928-4 Marché SID22H Rénovation et mise aux normes de la déchèterie du centre Cyrene - Avenant 2 au lot 2
Valoseine

Procès verbal du comité du 28 09 2023
Valoseine

230927 Liste des délibérations votées lors du comité du 27 09 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juin 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-3 Mise en place de nomenclature M57 à partir du 1er janvier 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-4 Bail emphytéotique entre le syndicat, l’État et l’Établissement Public de Versailles - Signature de l'avenant n°1
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-5 Convention de mise à disposition du parking et d'un droit de passage entre le Syndicat et l’Établissement Public de Versailles - Signature d'avenant n°2
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juin 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-3 Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 1er janvier 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-4 Bail emphytéotique entre le Syndicat, l’État et l’Établissement Public de Versailles - Signature de l'avenant n°1
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-5 Convention de mise à disposition du parking et d'un droit de passage entre le Syndicat et l’Établissement Public de Versailles - Signature de l'avenant n°2
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Procès verbal du comité du 27 09 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-21 Don d’œuvre Michel Audiard
Le château de Monte-Cristo

2023-22 Don d'un miroir et d'une garniture de cheminée au profit du Château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo

2023-29 Boutique - RMNGP
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-16 Marché SIV23J - Maintenance annuelle du matériel de lutte contre l'incendie et équipement d'extincteurs sur roues pour la fourrière intercommunale - Signature
Le SIVOM

17-2023 Triathlon de l'espoir - Fermeture partielle du Dôme le 24 septembre 2023
SICGP

16-2023 Modification des horaires d'ouverture Dôme
SICGP

2023-21 Marché SID23S - Investigation géotechnique pour la modernisation du centre de tri Cyrène - Signature
Valoseine

2023-29 Marché n°PIS22U - Mission d'audit énergétique pour la piscine intercommunale "Le Dôme" - Avenant 1
SICGP

03/2023 Délégation de la présidence de la commission d'appel d'offres à Monsieur Mark Venus
Valoseine

2023-28 Occupation du domaine public - Mise à disposition du Dôme - tournage du documentaire "Au fil de l'eau"
SICGP

2023-15 Fourniture de gaz pour l'éco-fourrière - Signature
Le SIVOM

2023-20 Marché SID23R - Installation et abonnement à la fibre internet pour la déchetterie de Triel-sur-Seine - Signature
Valoseine

2023-20 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2023-28 Achat 2 humidificateurs "défensor PH15"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-23 Signature d'une convention pour la conférence :"Parfums et parfumeurs à la cour de France"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-24 Réfection noue fuyarde à noquet
Le Musée du Domaine Royal de Marly

15/2023 Modification des horaires d'ouverture du Dôme pour le mardi 15 août 2023
SICGP

01/2023 Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du lundi 14 août au samedi 26 août 2023
Le SIVOM

2023-25 Modification et réactualisation de la régie de recettes
SICGP

2023-27 Marché PIS23M Achat d'autolaveuses pour l'entretien des locaux de la piscine intercommunale "Le Dôme" - Signature
SICGP

2023-14 Marché SID23M - Fourniture et livraison d'un comparateur monobloc RORKAL - Signature
Valoseine

2023-15 Marché SID23N - Fourniture et livraison d'un conteneur de stockage DEEE Koffre (Classe 1) - Signature
Valoseine

2023-17 Marché SID23A - Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d'un parcours de visite scénographique sur le thème de la gestion des déchets ménagers au centre Azalys - Signature
Valoseine

2023-18 Marché SID23Q Mission de conseil et assistance financière pour l'analyse de l'assujettissement à la TVA du Syndicat
Valoseine

2023-19 Marché SID23I Rédaction d'une proposition de rapport sur le prix et la qualité du service sur l'année 2022 du Syndicat - Signature
Valoseine

2023-22 Signature d'une convention pour la conférence : "Conversation désynchronisée"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-25 Mécénat de la Sté L’ORÉAL, dans le cadre de la participation à la mise en œuvre de l'exposition temporaire "Séduction et pouvoir, l'art de s'apprêter à la cour"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-26 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre de la mise en œuvre de l'exposition temporaire "Séduction et pouvoir, l'art de s'apprêter à la cour"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-27 Demande de don auprès de l'association les Amis du Domaine de Marly dans le cadre de la publication du catalogue d'exposition temporaire "Séduction et pouvoir, l'art de s'apprêter à la cour"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-20 Marché PIS23J - Prestations de sécurité au Dôme durant l'été 2023
SICGP

2023-24 Reprise partielle sur provisions pour risques et charges financiers au chapitre 78 "Reprise sur provisions semi-budgétaires" exercice 2023
SICGP

2023-19 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2023-16 Marché SID23P - Mise en place d'une solution de contrôle d'accès par lecture automatisée des plaques d'immatriculation (LAPI) à la déchetterie de Triel-sur-Seine - Signature
Valoseine

230629 Liste des délibérations votées lors du comité du 29 06 23
Le SIVOM

230629-1 Approbation des PV des comités des 30 mars et 12 avril 2023
Le SIVOM

230629-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

230629-3 - Capture des animaux - Modification des statuts et création d'une contribution unitaire
Le SIVOM

230629-4 Compte de gestion 2022
Le SIVOM

230629-5 Compte administratif 2022
Le SIVOM

230629-6 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
Le SIVOM

230629-7 Vignes du rond point Charles De Gaulle - Convention d'occupation du domaine public avec la Ville de Saint-Germain-en-Laye
Le SIVOM

230629-1 Approbation des procès verbaux des comités des 20 mars et 12 avril 2023
Le SIVOM

230629-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

230629-3 Capture des animaux - Modification des statuts du syndicat et création d'une contribution unitaire
Le SIVOM

230629-4 Compte de gestion 2022
Le SIVOM

230629-5 Compte administratif 2022
Le SIVOM

230629-6 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
Le SIVOM

230629-7 Vignes du rond-point Charles de Gaulle - Convention d'occupation du domaine public avec la ville de Saint-Germain-en-Laye
Le SIVOM

Procès verbal du comité du 29 06 2023
Le SIVOM

230627 Liste des délibérations votées lors du comité du 27 juin 2023
Valoseine

230627-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

230627-2 Création de la commission permanente mixte "investissement"
Valoseine

230627-3 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
Valoseine

230627-4 Marché SID22H -Rénovation et mise aux normes de la déchetterie du centre CYRENE - Avenant 1 au lot 1 et avenant 1 au lot 2
Valoseine

Procès verbal du comité du 27 06 2023
Valoseine

01/2023 Délégation de fonction à Monsieur Jean-Paul Jaouen premier vice-président du syndicat intercommunal
Le Musée du Domaine Royal de Marly

02/2023 Délégation de fonction à Madame Emmanuelle Rampazzo seconde vice-présidente du Syndicat Intercommunal
Le Musée du Domaine Royal de Marly

03/2023 Délégation de signature à Monsieur Philippe Le Beulze, directeur général des services mutualisés des syndicats intercommunaux
Le Musée du Domaine Royal de Marly

04/2023 Délégation de signature à Madame Karen Chastagnol, directrice du Musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly

05/2023 Délégation de signature à Monsieur Jean-Paul Jaouen premier vice-président pour la signature d'une convention de rupture du contrat de travail
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-13 Marché SID23L - Assistance à maîtrise d'ouvrage administrative technique et financière pour le syndicat pour l'année 2023 - Signature
Valoseine

02/2023 Délégation de la présidence de la commission de délégation de service public à Monsieur Dominique Pierret
Valoseine

BS230622-1 Réhabilitation du Dôme-Contentieux avec la société Clémençon - Protocole d'accord transactionnel
SICGP

BS230622-2 Réhabilitation du Dôme-Contentieux avec la société Mesnil Isol - Protocole d'accord transactionnel
SICGP

2023-23 Marché PIS23L - Maintenance ascenseur de gauche du Dôme
SICGP

230621 Liste des délibérations votées lors du comité du 21 06 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230621-1 Élection du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230621-2 Composition du bureau et élection de ses membres : Vice-président et secrétaire
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230621-3 Délégation de compétences du comité au Président et au Bureau
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230621-4 Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offre (CAO) et création de la Commission des Achats
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230621-5 Indemnité de fonction au Président et aux Vice-président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230621-6 Approbation du procès-verbal des séances des 3 avril et 11 mai 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230621-7 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Procès verbal du comité du 21 06 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

13-2023 Modification des horaires d'ouverture été 2023
SICGP

14-2023 Championnat régional Benjamins de natation fermeture partielle du Dôme les 2 et 3 juillet 2023
SICGP

2023-22 Marché PIS23G Installation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires au Dôme
SICGP

2023-17 Marché MC23B Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la demande de modification du plan local d'urbanisme de la ville du Port-Marly - Signature
Le château de Monte-Cristo

230615 Liste des délibérations votées lors du comité du 15 06 2023
Le château de Monte-Cristo

230615-1 Approbation des procès-verbaux des 16 02 et 23 03 2023
Le château de Monte-Cristo

230615-2 Compte rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

230615-3 Compte de gestion 2022
Le château de Monte-Cristo

230615-4 Compte administratif 2022
Le château de Monte-Cristo

230615-6 Suppression de postes - Modification du tableau des effectifs
Le château de Monte-Cristo

230615-7 Convention dans le cadre de l'exposition temporaire d'art contemporain "Sculptures de Michel Audiard"
Le château de Monte-Cristo

230615-8 Convention dans le cadre de l'exposition temporaire de peintures de Stéphanie Lecomte
Le château de Monte-Cristo

230615-5a Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
Le château de Monte-Cristo

Procès verbal du comité du 15 06 2023
Le château de Monte-Cristo

230614 Liste des délibérations votées lors du comité du 14 06 2023
SICGP

230614-1 Approbation des procès-verbaux des comités des 15 mars et 12 avril 2023
SICGP

230614-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

230614-3 Compte de gestion 2022
SICGP

230614-4 Compte administratif 2022
SICGP

230614-6 Modification de la grille tarifaire des activités du Dôme
SICGP

230614-7 Modification des conditions générales de vente et règlement intérieur
SICGP

230614-8 Convention d'occupation du domaine public relative au Championnat Régional Benjamins d'Île-de-France
SICGP

230614-9 Convention d'occupation du domaine public relative au lieu de restauration rapide du Dôme
SICGP

230614-5b Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
SICGP

Procès verbal du comité du 14 06 2023
SICGP

2023-12 Marché PIS23H Location et maintenance d'un robot aspirateur 2023-2027 - Signature
SICGP

2023-21 Contrôle d'accès et billetterie du Dôme - Achat de cartes et bracelets - Marché PIS23K
SICGP

2023-08 Marché SID23J - Organisation de visites sur le centre Cyrène et présentation de Tryon - Signature
Valoseine

11/2023 Marché SID19D - Traitement des déchets végétaux lot 2 - Avenant 2 d'ajout de communes
Valoseine

2023-12 Marché SID22I - Conception, réalisation et maintenance d'un site web pour le syndicat - Signature
Valoseine

2023-16 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2023-18 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

230531 Liste des délibérations votées lors du comité du 31 mai 2023
Valoseine

230531-1 Approbation des procès verbaux des comités des 13 février et 27 mars 2023
Valoseine

230531-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

230531-3 Compte de gestion 2022
Valoseine

230531-4 Compte administratif 2022
Valoseine

230531-5 Marché SID23B "Exploitation du centre de tri des déchets ménagers et assimilés Cyrène" - Signature
Valoseine

230531-6 Marché SID23C "Assistance à maitrise d'ouvrage pour la passation d'un marché public global de performance pour l'exploitation du centre Cyrène" - Signature
Valoseine

Procès verbal du comité du 31 05 2023
Valoseine

2023-16 Don de contremarques au profit de l'école maternelle Jean Moulin de Saint-Germain-en-Laye
SICGP

2023-17 Don de contremarques au profit de l'école Saint-Erembert de Saint-Germain-en-Laye
SICGP

2023-18 Don de contremarques au profit de l'école maternelle du Haut des Guérines à l'Etang-la-Ville
SICGP

2023-19 Marché n°PIS23F - Maintenance et entretien des chaudières pour les Syndicats Intercommunaux Unilys
SICGP

11/2023 Modification des horaires d'ouverture des bassins les lundis 5, 12, 19 et 26 juin.
SICGP

12/2023 Modification des horaires d'ouverture durant le lundi de Pentecôte
SICGP

230523 Liste des délibérations votées lors du comité du 23 05 2023
Le SIARSGL

230523-1 Approbation des séances des comités des 15 février et 15 mars 2023
Le SIARSGL

230523-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le SIARSGL

230523-3 Compte de gestion 2022
Le SIARSGL

230523-4 Compte administratif 2022
Le SIARSGL

230523-5 Correction de l'affectation du résultat comptable de l'exercice 2021
Le SIARSGL

230523-6 Budget supplémentaire 2023
Le SIARSGL

230523-7 Convention d'avance de trésorerie du syndicat de la communauté d'agglomération Saint Germain Boucle de Seine au Syndicat
Le SIARSGL

Procès verbal du comité du 23 05 2023
Le SIARSGL

2023-19 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-21 Marché MP21D "Nettoyage et entretien des locaux du Musée de Louveciennes/Marly-le-Roi" - Avenant 1 de modification du prix
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-15 Marché PIS23I - Hébergement des progiciels CIRIL GROUP - Signature
SICGP

08/2023 Délégation à Madame Camille Lacheré, directrice des finances d'Unilys, pour le pilotage d'une ligne de trésorerie ouverte auprès de la Caisse d’Épargne
SICGP

09/2023 Délégation à Monsieur Philippe Le Beulze directeur général mutualisé des services d'Unilys
SICGP

10/2023 Modification des horaires d'ouverture pendant le week-end de l'Ascension
SICGP

BS-230511-1 Ouverture d'une ligne de trésorerie
SICGP

BS-230511-2 Autorisation de signer la modification de périodicité du contrat n°00020031804 du Crédit Mutuel
SICGP

230511 Liste des Délibérations votées lors du comité du 11 05 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230511-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230511-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230511-3 Compte de gestion 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230511-4 Compte administratif 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230511-5 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230511-6 Adoption du règlement budgétaire et financier
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Procès verbal du comité du 11 05 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

7/2023 Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du Dôme le jeudi 11 mai 2023
SICGP

09/2023 Marché SID19C - Traitement des encombrants lot 1 et lot 2 - Avenant 2 de rectification de l'avenant 1
Valoseine

10/2023 Marché SID19C - Traitement des encombrants lot 2 - Avenant 3 d'ajout de communes
Valoseine

2023-20 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-14 Reprise partielle sur provisions pour risques et charges financiers au chapitre 78 "Reprise sur provisions semi-budgétaire" exercice 2023
SICGP

2023-13 Occupation du domaine public - Mise à disposition de la salle de réunion du Dôme à la société Casafit
SICGP

2023-11 Convention de prestations de services économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
Le château de Monte-Cristo

2023-15 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2023-14 Marché n°MC22D - Maîtrise d’œuvre pour la construction du nouveau pavillon d'accueil de la propriété de Monte-Cristo - Signature
Le château de Monte-Cristo

2023-13 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
Le SIVOM

2023-06 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
Valoseine

2023-07 Marché SID23G - Analyse et conseil en ingénierie fiscale concernant la fiscalité locale - Signature
Valoseine

230412 - Liste des délibérations votées lors du comité du 12 04 23
Le SIVOM

230412 - Liste des délibérations votées lors du comité du 12 04 2023
SICGP

230412-1 Approbation du procès-verbal du 30 11 2022
Le SIVOM

230412-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

230412-3 Reprise anticipée des résultats 2022
Le SIVOM

230412-4 Budget primitif 2023
Le SIVOM

230412-5 Participation des communes 2023
Le SIVOM

230412-6 Création de poste et modification du tableau des effectifs
Le SIVOM

230412-1 Approbation des procès-verbaux des comités des 13/12/22 et 06/02/23
SICGP

230412-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
SICGP

230412-3 Reprise anticipée des résultats 2022
SICGP

230412-4 Budget primitif 2023
SICGP

230412-5 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2023
SICGP

230412-6 Modification de la grille tarifaire des activités du Dôme
SICGP

230412-7 Mise à jour du règlement intérieur et des conditions générales de vente
SICGP

230412-8 Convention d'occupation du domaine public pour le lieu de convivialité a proximité du Dôme
SICGP

230412-9 Convention de mise à disposition du domaine public avec le groupe d'intervention de la gendarmerie nationale - Entrainements et tests aquatiques
SICGP

Procès verbal du comité du 12 04 2023
SICGP

Procès-verbal du comité du 12 04 2023
Le SIVOM

2023-02 Convention de prestations de services non économique entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
Le SIARSGL

2023-10 Marché SIV23E - Élaboration du chemin des vignes - Signature
Le SIVOM

230320-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

230320-2 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Le SIVOM

230423 - Liste Délibérations votées lors du comité du 03 04 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230322-1 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230322-2 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-14 Actualisation du règlement de la fourrière animale
Le SIVOM

230215-1 Budget primitif 2023
Le SIARSGL

230403-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 14 02 23
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230403-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230403-3 Reprise anticipée des résultats 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230403-4 Budget primitif 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230403-5 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230403-6 Convention de partenariat tarifaire avec l'établissement public du Château de Versailles
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Procès verbal du comité du 03 04 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230323-1 Compte rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

230323-2 Reprise anticipée des résultats 2022
Le château de Monte-Cristo

230323-3 Budget primitif 2023
Le château de Monte-Cristo

230323-4 Participations des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2023
Le château de Monte-Cristo

2023-13 Boutique - Articles LES ÉDITIONS DU PAON
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-14 Prestation de service de l'agence "Les Pistoleros", graphisme et communication
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-15 Prestation de service, mise en œuvre et suivi d'une stratégie de relations presse - Agence Agnès Renoult
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-16 Publication catalogue d'exposition temporaire - convention SFPA - IN FINE
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-10 Marché MP23B - Abonnement et frais de mise en service fibre FTTO Bouygues - Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-11 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 1
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-12 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 2
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-17 Marché MP23A -Maintenance d'un système de contrôle d'accès et de billetterie informatisées - Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-18 Marché MP19F Fourniture, installation et maintenance d'un système de contrôle d'accès et de billetterie informatisée, gestion de la relation client - Avenant 2
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-09 Tarif d'accès lors des ateliers "Vacances au musée" des vacances de février 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-06 Convention de prestation de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 1
Le château de Monte-Cristo

2023-07 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 2
Le château de Monte-Cristo

2023-08 Avenant 1 à la convention de mise à disposition d'un emplacement de rucher
Le château de Monte-Cristo

2023-09 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

230327-1 Compte rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

230323-2 Autorisation d'installer un système de vidéoprojection sur la déchetterie Cyrene/Subvention des éco organisme de la filière DEEE
Valoseine

230327-3 Budget primitif 2023
Valoseine

230327-4 Participation des EPCI a fiscalité propre aux charges intercommunales pour l'exercice 2023
Valoseine

230327-5 Tarifs 2023 pour les déchetteries
Valoseine

230327-6 Passage a une refacturation avec acompte de 75% des montants de l'année précédente avec régularisation par facturation mensuelle au réel une fois les tonnages valides
Valoseine

230327-7 Marché public SID22H et SID22N relatifs aux travaux de la déchetterie Cyrene - Attribution et signature
Valoseine

230327 Liste des délibérations votées lors du comité du 27 mars 2023
Valoseine

2023-06 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 1
SICGP

2023-11 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
SICGP

2023-11 Marché SIV22G - Maintenance annuelle du matériel de lutte contre l'incendie et équipement d'extincteurs sur roues pour la fourrière intercommunale - Avenant 1
Le SIVOM

2023-10 Don d'une œuvre au profit du château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo

2023-12 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

230323 Liste des délibérations votées lors du comité du 23 mars 2023
Le château de Monte-Cristo

230323-1 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le château de Monte-Cristo

230323-2 Reprise anticipée des résultats 2022
Le château de Monte-Cristo

230323-3 Budget primitif 2023
Le château de Monte-Cristo

230323-4 Participations des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2023
Le château de Monte-Cristo

Procès verbal du comité du 23 03 2023
Le château de Monte-Cristo

230322 Liste des délibérations votées lors du comité du 22 mars 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230216-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 01 décembre 2022
Le château de Monte-Cristo

230216-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

230216-3 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Le château de Monte-Cristo

230216-4 Modification de la grille tarifaire - Élargissement ponctuel d'application du tarif réduit d'entrée, en lien avec l'avant première du film "Les trois mousquetaires" au cinéma "Le Fontenelle" de Marly-le-Roi
Le château de Monte-Cristo

230216-5 Modification de poste - Modification du tableau des effectifs
Le château de Monte-Cristo

230216-6 Convention dans le cadre de l'exposition temporaire "décors oubliés-maquettes de décors de théâtre du XIXème siècle"
Le château de Monte-Cristo

230216-7 Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d’électricité et maitrise de l'énergie, coordonné par le SIPPEREC
Le château de Monte-Cristo

2023 - Contentieux relatifs aux travaux du Dôme - Signature de la convention de médiation avec la société Bati Ouest
SICGP

2023-10 Contentieux relatifs aux travaux du Dôme - Signature de la convention de médiation avec la société Nouvelle Normen
SICGP

230320 Liste des délibérations votées lors du comité du 20 mars 2023
Le SIVOM

Procès verbal du comité du 20 03 2023
Le SIVOM

230315 Liste des délibérations votées lors du comité du 15 mars 2023
Le SIARSGL

230315 Liste des délibérations votées lors du comité du 15 mars 2023
SICGP

230315-2 Rapport d'orientation budgétaire 2023
SICGP

230315-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

Procès verbal du comité du 15 03 2023
SICGP

Procès verbal du comité du 15 03 2023
Le SIARSGL

2023-05 Marché SID23D - Analyse et conseil en ingénierie fiscale - Signature
Valoseine

Procès verbal du comité du 22 03 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-12 Marché SIV23F - Maintenance et entretien des ouvrages de régulation des bassins et traitement des hydrocarbures - Signature
Le SIVOM

3/2023 Compétition Giant Open - Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du 14 au 21 mars 2023 et de l'espace forme et bien-être du 16 au 20 mars 2023
SICGP

6/2023 Fermeture exceptionnelle des l'espace aquatique du Dôme le jeudi 23 mars
SICGP

2023-09 Marché SIV23B - Services vétérinaires hors urgence et pendant les congés pour la fourrière animale 2023 - Signature
Le SIVOM

Procès verbal du comité du 27 03 2023
Valoseine

2023-04 Marché SID21G - Installation d'une réserve d'eau et amélioration du réseau pluvial dans le cadre de la défense incendie de la déchetterie et du centre de tri Cyrène - Avenant 1
Valoseine

2023-08 Marché PIS23B Convention d'analyse et de conseil en ingénierie sociale - Signature
SICGP

2023-08 Marché SIV22T - Entretien des espaces verts de la fourrière - Signature
Le SIVOM

2023-07 Marché n°PIS22S - Nettoyage et entretien des locaux pour les Syndicats Intercommunaux
SICGP

2023-06 Services vétérinaires comportementalistes pour la fourrière animale - Signature
Le SIVOM

2023-07 Marché n°SIV22X - Fourniture et pose d'enseignes à la fourrière intercommunale - Signature
Le SIVOM

230216 Liste des délibérations votées lors du comité du 16 02 2023
Le château de Monte-Cristo

230216-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2022
Le château de Monte-Cristo

230216-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

230216-3 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Le château de Monte-Cristo

230216-4 Modification de la grille tarifaire - Élargissement ponctuel d'application du tarif réduit d'entrée, en lien avec l'avant-première du film "les Trois Mousquetaires" au cinéma "Le Fontenelle" de Marly-le-Roi
Le château de Monte-Cristo

230216-5 Modification de poste - Modification du tableau des effectifs
Le château de Monte-Cristo

230216-6 Convention dans le cadre de l'exercice temporaire "décors oubliés - maquettes de décors de théâtre du XIXème siècle"
Le château de Monte-Cristo

230216-7 Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité et maîtrise de l'énergie, coordonné par le SIPPEREC
Le château de Monte-Cristo

Procès verbal du comité du 16 02 2023
Le château de Monte-Cristo

230215 Liste des délibérations votées lors du comité du 15 02 2023
Le SIARSGL

230215-1 Approbation du procès-verbal du comité du 13 12 2022
Le SIARSGL

230215-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIARSGL

230215-3 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Le SIARSGL

Procès verbal du comité du 15 02 2023
Le SIARSGL

230214 Liste des délibérations votées lors du comité du 14 02 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230214-1 Approbation du procès verbal du comité du 8 12 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230214-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230214-3 Convention de partenariat avec le collège Jean Lumière de Marly Le Roi pour la classe "Patrimoine"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230214-4 Convention de mise à disposition du parking et d'un droit de passage entre le syndicat et l'EPV-signature avenant 1
Le Musée du Domaine Royal de Marly

5/2023 Modification des horaires d'ouverture pendant les vacances scolaires d'hiver et de printemps
SICGP

Procès verbal du comité du 14 02 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230213 - Liste des délibérations votées lors du comité du 13 02 2023
Valoseine

230213-1 Approbation du PV du comité du 6 12 2022
Valoseine

230213-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

230213-3 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Valoseine

230213-4 Création de poste / Modification du tableau des effectifs
Valoseine

230213-5 Avenant n° 1 de prolongation au contrat-type de "reprise option filière" du verre provenant du tri des collectes sélectives de VALOSEINE avec la société VERRALIA
Valoseine

230213-6 Avenant n° 1 de prolongation au contrat-type de "reprise option filière" du verre provenant du tri des collectes sélectives de VALOSEINE avec la société OI-FRANCE
Valoseine

230213-7 Motion du syndicat VALOSEINE sur le projet de mise en place d'une consigne des bouteilles en plastique
Valoseine

2/2023 Fermeture exceptionnelle du Dôme
SICGP

4/2023 Championnat régional aquadome - Fermeture partielle du Dôme le 26 mars 2023
SICGP

Procès verbal du comité du 13 02 2023
Valoseine

230206 Liste des délibérations votées lors du comité du 06 02 2023
SICGP

230206-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

230206-2 Convention fédération française de natation - GIANT OPEN
SICGP

230206 Procès verbal du comité du 06 02 2023
SICGP

2023-05 Marché SIV23A - Services vétérinaires hors urgence et hors congés pour la fourrière animal 2023 - Signature
Le SIVOM

2023-03 Marché SID22M - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un marché d'exploitation de centre Cyrène de Triel-sur-Seine - Signature
Valoseine

2023 - Marché PIS23A - Mission de maîtrise d’œuvre pour l'accompagnement dans les travaux des ascenseurs de la piscine intercommunale "Le Dôme" - Signature
SICGP

2023-01 Marché SIV22Y - Maintenance préventive des installations de la fourrière intercommunale - Signature
Le SIVOM

2023-01 PIS22N Assurances incendie, accidents et risques divers Unilys 2023
Le château de Monte-Cristo

2023-02 PIS22N Assurances incendie, accidents et risques divers Unilys 2023 - Tous risques exposition œuvre d'art du SIMC
Le château de Monte-Cristo

2023-04 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "dotations aux provisions semi-budgétaires" exercice 2022
Le château de Monte-Cristo

2023-05 Virement du chapitre 023 "virement vers la section d'investissement" au chapitre 022 "dépenses imprévues" pour rééquilibrage des chapitres 023 et 021 - exercice 2022
Le château de Monte-Cristo

2023-05 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-06 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023-Tous risques exposition œuvres d'art du Musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-08 Boutique - Revue Art et patrimoine n°16 - Association des Amis du Domaine de Marly
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-07 Virement de crédits du chapitre 022 "dépenses imprévues" vers le chapitre 66 "charges d'intérêts" exercice 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-02 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023
Le SIVOM

2023-03 Réhabilitation du chemin des vignes - Signature
Le SIVOM

2023-04 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "dotations aux provisions semi-budgétaires "-exercice 2022
Le SIVOM

2023-01 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023
Le SIARSGL

2023-04 Virement de crédits du chapitre 022 "dépenses imprévues" vers le chapitre 012 "charges de personnel et frais assimilés" - exercice 2022
SICGP

2023-05 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "dotations aux provisions semi-budgétaires" - exercice 2022
SICGP

2023-02 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023
SICGP

2023-03 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2023-02 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023
Valoseine

2023-01 Marché PIS22X - Remise en état et mise en service de l'ascenseur de gauche du Dôme - Signature
SICGP

2023-01 Boutique - Bougies Abeillus - Alimentare Nina's - Divers Sajou - Illustration jeu "Le chapeau à plume"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-02 Marché MP19H - Anti-intrusion, maintenance et surveillance du Musée - Avenant 1
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-03 Marché MP22D Maintenance de l'ascenseur du Musée - Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-04 Marché MP22E - Contrat de suivi d'un logiciel de gestion documentaire pour le Musée - Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly

01-2023 Délégation de signature à Mme BUHOT Ingénieure valorisation des déchets - Contrat ECOMAISON
Valoseine

2023-01 Marché SID22H - Rénovation et mise aux normes de la déchetterie du centre CYREE - Déclaration sans suite des lots 3,4 et 6
Valoseine

Rapport d'activité 2023 du Syndicat Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo

Rapport d'activité 2023 du Syndicat Musée de Louveciennes / Marly-le-Roi
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Rapport d'activité 2023 du Syndicat SIA
Le SIARSGL

Rapport d'activité 2023 du Syndicat SIVOM
Le SIVOM

Rapport d'activité 2023 du Syndicat Piscine
SICGP

Rapport d'activité 2023 du Syndicat Valoseine
Valoseine

Rapport d'activité 2022 du Syndicat MONTE CRISTO
Le château de Monte-Cristo

Rapport d'activité 2022 du Syndicat MUSEE de Louveciennes/Marly Le Roi
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Rapport d'activité 2022 du SIVOM
Le SIVOM

Rapport d'activité 2022 du Syndicat PISCINE
SICGP

Rapport d'activité 2022 du Syndicat SIA
Le SIARSGL

Rapport d'activité 2022 du Syndicat VALOSEINE
Valoseine

2022-32 Marché SIV22V - Maintenance des installations de chauffage et ventilation de la fourrière intercommunale -Signature
Le SIVOM

16-2022 - Arrêté de fermeture de l'espace aquatique du Dôme
SICGP

2022-39 Marché PIS22T Maintenance et entretien des chaudières de la piscine intercommunale
SICGP

2022-37 Don de contremarques au profit de l'école maternelle Marcel AYME de Saint Germain en Laye
SICGP

06-2022 Modification des jours d'ouverture du Musée 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

07-2022 Délégation de signature à Madame Karen Chastagnol, Directrice du Musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-33 Boutique - BPE - ADRS - Livres
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-33 Marché SIV22U - Maintenance des portes sectionnelles de l'éco-fourrière - Signature
Le SIVOM

2022-35 Marché PIS22V Travaux de mise en place de jardinières végétalisées au Dôme
SICGP

2022-36 Marché PIS22O - Mise en place d'une isolation d'un réseau hydraulique de chauffage au Dôme
SICGP

2022-38 Maintenance ascenseur de droite du Dôme
SICGP

221213 - Liste des délibérations votées - Comité du 13 12 2022
Le SIARSGL

221213 Liste des délibérations votées - Comité du 13 12 2022
SICGP

221213 Ordre du jour du comité du 13 décembre 2022
Le SIARSGL

221213-1 Approbation du procès verbal du comité du 14 06 2022
Le SIARSGL

221213-2 Décision budgétaire modificative n°1
Le SIARSGL

221213-3 Ouverture des crédits d'investissement
Le SIARSGL

221213-4 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026
Le SIARSGL

221213-5 Adhésion au groupement de commandes du CIG pour les assurances incendie accident et risques divers 2024-2026
Le SIARSGL

221213-1 Approbation du PV du comité du 19 octobre 2022
SICGP

221213-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

221213-3 Modification des conditions générales de vente et du règlement interieur
SICGP

221213-4 Ouverture des crédits d'investissement
SICGP

221213-5 Attribution d'une subvention à l'AFM TELETHON - Délibération rectificative
SICGP

221213-6 Création et modification de poste - Modification du tableau des effectifs
SICGP

221213-7 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
SICGP

221213-8 Adhésion au contrat groupe assurance statutaire 2023-2026
SICGP

221213-9 Convention de mise à disposition du domaine public avec l'association "Aquaclub Le Pecq-Marly" - Gala annuel de natation synchronisée
SICGP

221213-10 Convention d'engagement avec la ligue de protection des oiseaux (LPO)
SICGP

221213-11 Réhabilitation du Dôme - Contentieux avec la société TNA - Protocole d'accord transactionnel
SICGP

221213-12 Adhésion au groupement de commandes CIG pour les assurances incendie accident et risques divers 2024-2027
SICGP

221213 Procès-verbal du comité du 13 12 2022
SICGP

221213 Procès-verbal du comité du 13 12 2022
Le SIARSGL

15-2022 - Arrêté de fermeture du Dôme
SICGP

2022-34 Prêt de salle au profit de l'association grandes randonnées Saint germanoises
SICGP

11-2022 Modification des horaires de l'éco-fourrière des quarante sous
Le SIVOM

2022-30 Marché SIV22W - Contrat d'assistance technique et d'entretien des vignes de Saint Germain-en-Laye / Le Pecq
Le SIVOM

06-2022 Délégation à Mr Mark VENUS pour la présidence de la CCSPL du 6/12/2022
Valoseine

2022-13 Marché SID22K - Réalisation d'un film en réalité virtuelle sur le centre de tri CYRENE - Signature
Valoseine

2022-14 Marché SID22L - Mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un futur parcours de visite sur AZALYS - Signature
Valoseine

2022-35 Marché MP22C - Hébergement et maintenance du site internet - Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-1 Approbation du PV du comité du 6 10 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-3 Modification de la grille tarifaire du Musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-4 Ouverture des crédits d'investissement
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-5 Création de postes-modification du tableau des effectifs
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-6 Adhésion au contrat groupe assurance statutaire 2023-2026
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-7 Contrat de dépôt de mobilier archéologique par l'Etablissement Public du Château de Versailles-Avenant
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-8 Contrat de prêt d'un globe céleste avec la Bibliothèque Nationale de France
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-9 Adoption d'une convention-type de dépôt vente
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-10 Adoption des préconisations de la DGPA - Mission de la sécurité de la Sureté et de l'Audit (MISSA)
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-11 Adhésio au groupement de commandes du CIG pour les assurances incendie accident et risques divers 2024-2027
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208 Procès verbal du comité du 8 décembre 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208 Procès verbal du comité du 8 12 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221206-1 Rapport annuel délégataire 2021- Usine AZALYS
Valoseine

221206-2 Rapport annuel délégataire 2021 - Centre CYRENE
Valoseine

221206-4 Tarif 2023 pour l'incinération des déchets ménagers et assimilés
Valoseine

221206-5 Tarifs 2023 pour le tri et le traitement des déchets hors incinération
Valoseine

221206-6b Etalement des charges du prêt Banque des Territoires - CDC 2018
Valoseine

221206-7 Décision budgétaire modificative n°1
Valoseine

221206-8 Ouverture des crédits d'investissement
Valoseine

221206-9 Approbation du PV du comité du 20 09 2022
Valoseine

221206-10 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

221206-11 Création-suppression de postes-Modification du tableau des effectifs
Valoseine

221206-12 Autorisation de recruter en contrat d'apprentissage
Valoseine

221206-13 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026
Valoseine

221206-14 Avenant n°2 au contrat PAPREC de reprise des résines plastiques provenant des collectes sélectives de VALOSEINE
Valoseine

221206-15 Avenant n°3 au contrat SUEZ, option fédération, de reprise des matières fibreuses et métalliques provenant du tri des collectes sélectives de VALOSEINE et traitement des mâchefers
Valoseine

221206-16 Avenant n°1 au contrat SEMARDEL, option fédération, de reprise des mâchefers aluminium issus du traitement par incinération des ordures ménagères et des refus de tri de collectes sélectives
Valoseine

221206-17 Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de lampes, collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
Valoseine

221206-18 Contrat relatif à la prise en charge des déchets DDEE collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
Valoseine

221206-19 ECO MOBILIER devient ECO MAISON - signature d'un contrat territorial de collecte des jouets et des articles de bricolage et jardin (ABJ)
Valoseine

221206-20 Convention 2023 de coopération relative au traitement et à la valorisation des déchets entre VALOSEINE et le SMIRTOM
Valoseine

221206-21 Adhésion au groupement de commandes du CIG pour les assurances incendie accident et risques 2024-2027
Valoseine

221206-22 Prolongation et modification des deux contrat avec CITEO pour l'action et la performance au recyclage des emballages et des papiers graphiques issus des collectes sélectives VALOSEINE
Valoseine

221206-3 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets
Valoseine

221206 Procès-verbal du comité du 06 12 2022
Valoseine

221201 Liste des délibérations votées - Comité du 1er décembre 2022
Le château de Monte-Cristo

221201 Ordre du jour du comité du 01 12 2022
Le château de Monte-Cristo

221201-1 Approbation du PV du comité du 20 octobre 2022
Le château de Monte-Cristo

221201-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

221201-3 Modification de la grille tarifaire du château de MONTE CRISTO
Le château de Monte-Cristo

221201-4 Ouverture des crédits d'investissement - exercice 2023
Le château de Monte-Cristo

221201-5 Décision budgétaire modificative n°3
Le château de Monte-Cristo

221201-6 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026
Le château de Monte-Cristo

221201-7 Convention d'engagement avec la Ligue de Protection des Oiseaux
Le château de Monte-Cristo

221201-8 Adhésion au groupement de commandes du CIG pour les assurances incendie accident et risques divers
Le château de Monte-Cristo

221201 - Procès-verbal du comité du 01 12 2022
Le château de Monte-Cristo

221130-1 Approbation du PV du comité du 15 09 2022
Le SIVOM

221130-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

221130-3 Décision budgétaire modificative n°1
Le SIVOM

221130-4 Ouverture des crédits d'investissement
Le SIVOM

221130-5 Fixation des tarifs de la fourrière intercommunale à compter du 1er décembre 2022
Le SIVOM

221130-6 Modification du tableau des effectifs
Le SIVOM

221130-7b Avenant n°2 à la convention de partenariat financier n°1 avec la ville de Poissy
Le SIVOM

221130-8b Avenant n°2 à la convention de partenariat financier n°2 avec la ville de Poissy
Le SIVOM

221130-9b Avenant n°2 à la convention de partenariat financier n°3 avec la ville de Poissy
Le SIVOM

221130-10 Adhésion au groupement de commandes du CIG pour les assurances incendie accident et risques divers 2024-2027
Le SIVOM

221130-11 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026
Le SIVOM

221130 Procès-verbal du comité du 30 11 2022
Le SIVOM

14-2022b - Délégation à Mme Armelle LEJAY pour la présidence de la CAO du 12/12/2022
SICGP

2022-30 Marché PIS22Q Maintenance de la porte automatique marque Dormakaba type ES200 du Dôme
SICGP

2022-31 Marché PIS22P Fourniture, pose et raccordement d'un déchloraminateur à la piscine du Dôme
SICGP

2022-32 Marché PIS22U Mission d'audit énergétique pour la piscine intercommunale
SICGP

2022-34 Modification de la régie d'avances des petites dépenses - Annule et remplace la décision n° 2022-10
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-31 Liquidation judiciaire de la société SCORE - Pouvoirs dans le cadre de la procédure
Le SIVOM

2022-28 - Prix de vente de produits Boutique - Miel
Le château de Monte-Cristo

2022-29 Marché MC22E - Vérification du maintien en état de conformité des installations électriques ERT/ERP et des installations gaz - Signature
Le château de Monte-Cristo

2022-30 Achat de nouveau produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-31 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-32 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-34 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-35 Don d'une œuvre au profit du Château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo

2022-36 Don d'éventails au profit du Château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo

2022-37 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-38 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-33 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-29 Marché PIS22Q - Maintenance incendie de la piscine
SICGP

10-2022 Prolongation de la fermeture temporaire du chenil canin de la fourrière intercommunale
Le SIVOM

09-2022 Fermeture exceptionnelle de l'éco fourrière le 21 novembre 2022
Le SIVOM

13-2022 Arrête de fermeture partielle du Dôme (soirée Aquazen)
SICGP

08-2022 Fermeture temporaire du chenil canin de la fourrière intercommunale
Le SIVOM

2022-30 Signature bon de commande BIP Pro solutions - Fourniture et pose de 2 platines et 2 moniteurs visiophone
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-31 Signature bon de commande CEMIS - Installation de ventouses
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-32 Signature bon de commande SAS Terideal Agridex Environnement
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221020 Liste délibérations votées
Le château de Monte-Cristo

05-2022 Modification des horaires d'ouverture pendant les vacances scolaires de fin d'année
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-12 Marché SID22J Remise en état de fonctionnement et remplacement des bouteilles du brouillard d'eau du Centre CYRENE - Signature
Valoseine

2022-29 marché SIV21O Services vétérinaires pour la fourrière - Avenant de transfert
Le SIVOM

12-2022 Modification des horaires d'ouverture pendant les vacances scolaires d'automne
SICGP

221020-1 Approbation du procès-verbal du comité du 30 06 22
Le château de Monte-Cristo

221020 PV du comité du 30 06 2022
Le château de Monte-Cristo

221020-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

221020-3 Décision budgétaire modificative n°2
Le château de Monte-Cristo

221020-4 Construction d'un nouveau pavillon d'accueil - Marché de MO - Attribution de primes et désignation du jury
Le château de Monte-Cristo

221020 - Procès-verbal du comité du 20 10 2022
Le château de Monte-Cristo

221019 Comité du 19 10 2022 - Liste délibérations votées
SICGP

191022-1 Approbation des PV des comités des 17 mai et 14 juin 2022
SICGP

191022-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

191022-3 Actualisation de la délégation de compétences du comité syndical au Président et au bureau
SICGP

191022-4 Décision budgétaire modificative n°3
SICGP

191022-5 Attribution d'une subvention à l'AFM Téléthon
SICGP

191022-6 Convention de partenariat tripartite YOUTOPIA 2022
SICGP

221019 - Procès-verbal du 19 10 2022
SICGP

2022-11 Marché SID19C - Traitement des encombrants lot 1 et lot 2 - Avenant n°1 d'actualisation des prix
Valoseine

2022-27 Tarif d'accès lors des ateliers "vacances au Musée" des vacances d'automne
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-28 Boutique - Plume Factory - Tote bag et porte clés
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-29 Boutique - RMNGP
Le Musée du Domaine Royal de Marly

11-2022 Arrêté de fermeture partielle du Dôme le 13 10 2022
SICGP

221006-1 Approbation du PV du comité du 24 mai 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221006-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221006-3 Actualisation de la délégation de compétences du comité syndical au Président et au bureau
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221006-4 Modification des conditions générales de vente
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221006-5 Décision budgétaire modificative n°1
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221006-6 Convention de groupement de commandes sur le territoire de la CA SGBS - désignation de représentants
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221006 Ordre du jour du comité du 6/10/2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221006 - Procès-verbal du comité du 06 10 2022
Le château de Monte-Cristo

2022-28 Marché PIS22C - Fourniture, installation et maintenance de photocopieurs multifonctions pour les syndicats intercommunaux
SICGP

220915-1 Approbation du procès-verbal du comité du 9 juin 2022
Le SIVOM

220915-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

220915-3 Indemnités de fonction suite à l'élection d'un 4ème VP
Le SIVOM

220915-4 Actualisation du règlement sanitaire de la fourrière animale
Le SIVOM

220915-5 Résiliation, pour motif d'intêret général, des abonnements en cours relatifs à la location annuelle d'emplacements pour le stationnement des caravanes et camping-cars
Le SIVOM

220915-6 Convention d'objectifs et de moyens avec la SPA
Le SIVOM

01-2022 Délégation à Mr Mark VENUS Premier Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine

02-2022 Délégation à Mr Dominique PIERRET Deuxième Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine

03-2022 Délégation à Mr Serge CASERIS Troisième Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine

04-2022 Délégation à Mr Georges MONNIER Quatrième Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine

05-2022 Délégation à Mr Philippe LE BEULZE Directeur Général des services mutualisés des syndicats intercommunaux
Valoseine

220920-1 Election du Président
Valoseine

220920-2 Délégation de compétences du comité au Président et au Bureau
Valoseine

220920-3 Indemnité de fonction au Président et aux Vice-présidents
Valoseine

220920-4 Composition de la CCSPL-Remplacement d'un de ses membres
Valoseine

220920-5 Approbation du procès verbal du comité du 22 juin 2022
Valoseine

220920-6 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

220920-7 Remisage à domicile d'un véhicule de service - Ingénieur et technicien déchets du syndicat
Valoseine

220920-8 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2021
Valoseine

220920-9 DSP portant sur l'exploitation du centre CYRENE et d'une déchetterie - Avenant n°16
Valoseine

220920-10 Adhésion à l'association "L'Energie de nos déchets" et désignation de représentants du syndicat au sein de l'association
Valoseine

2022-08 Marché SID22D Acquisition d'un véhicule Peugeot 2008 - Signature
Valoseine

2022-09 Marché SID22F - Travaux de réfection de voirie au centre CYRENE -Signature
Valoseine

2022-10 marché SID22G Elaboration d'une cartographie des collectivités et des centres de tri dans le cadre du projet de restructuration du centre de tri CYRENE de VALOSEINE
Valoseine

2022-24 Marché MP20D "Contrat d'entretien type pour élévateur vertical-low up" Avenant de transfert -Nouveau titulaire-Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-25 Boutique - Vente de boissons non alcoolisées
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-26 Boutique - Badges "invités"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-23 Marché PIS22I Fourniture et pose de vitrophanie à la piscine intercommunale - Signature
SICGP

2022-26 Don d'une œuvre au profit du Château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo

2022-27 Achat de nouveaux produits destinés à la vente en boutique
Le château de Monte-Cristo

20220-25 Réparation de la barrière véhicules de la fourrière, suite dégradation
Le SIVOM

2022-26 Modification de la régie de recettes de la fourrière
Le SIVOM

2022-27 Maintenance préventive du défibrillateur cardiaque de la fourrière
Le SIVOM

2022-28 Accompagnement juridique dans la procédure de demande de permis de construire de la fourrière
Le SIVOM

10-2022 Modification des horaires d'ouverture du Dôme
SICGP

220920 - Liste Délibérations votées
Valoseine

220915 - Liste délibérations votées
Le SIVOM

220920 - Procès-verbal du comité 20 09 22
Valoseine

220915 - Procès-verbal du comité du 15 09 22
Le SIVOM

2022-22 Marché SIV22P – Prestations de corvoyeur-reprise et finalisation des travaux de construction de l’Eco-Fourrière - signature
Le SIVOM

2022-24 Marché SIV22Q – Acquisition et livraison cuisine pour l’Eco-Fourrière - Signature
Le SIVOM

2022-22 Don de chaises et tables pour la terrasse
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-23 Marché SIV22L – Contrat entretien et maintenance chariot élévateur - Signature
Le SIVOM

2022-27 Virement de crédits du chapitre 022 vers le chapitre 65
SICGP

2022-19 Destockage articles boutique
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-20 Achat d'articles pour vente en boutique (« Les fortifications de Vauban » et Jeu 7 familles « Rois et Reines de France »)
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-21 Achat d'articles pour vente en boutique (bouteilles d’eau 50 cl)
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-26 Marché PIS22J – Fourniture et installation d’un système de clim. dans la salle « cardio-musculation » du Dôme – Signature
SICGP

2022-25 Marché PIS22K – Remplacement de portes coupe-feu au Dôme
SICGP

2022-07 Modification horaires d'ouverture de la fourrière au public au mois d'août
Le SIVOM

2022-24 Convention d’occupation du domaine public pour le lieu de convivialité « Le Petit Dôme » - Avenant 1
SICGP

2022-24 Avenant à la convention de mise à dispo d'un logement et d'occupation précaire avec astreinte
Le château de Monte-Cristo

01-2022 Délégation à Madame ZANN, 1ère Vice-présidente
Le château de Monte-Cristo

02-2022 Délégation à Monsieur AMADEI Second Vice-Président
Le château de Monte-Cristo

03-2022 Délégation de signature à Mr LE BEULZE, DGS
Le château de Monte-Cristo

2022-25 Marché MC22C-Changement des blocs de sécurité incendie
Le château de Monte-Cristo

06-2022 Délégation à Monsieur Georges Monnier quatrième vice-président du syndicat intercommunal
Le SIVOM

2022-22 Virement de crédits du chapitre 022 "Dépenses imprévues" vers le chapitre 67 "Charges exceptionnelles"
Le château de Monte-Cristo

2022-23 Marché MC22B - Installation de sous-compteurs d'eau et d'un sous-compteur d'électricité - Signature
Le château de Monte-Cristo

7/2022 - Arrêté de fermeture partielle du Dôme
SICGP

9/2022 - Modification des horaires d'ouverture été 2022
SICGP

8/2022 - Modification des horaires d'ouverture les lundis du mois de juin 2022
SICGP

2022 05 24 - Procès-verbal du comité du 25 05 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-18 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-19 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-20 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-21 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

05-2022 Fermeture exceptionnelle de l'éco-fourrière au public le mercredi 8 juin 2022
Le SIVOM

2022-17 Marché MC17C - Mission d'étude prospective et de programmation pour la restructuration du pavillon d'accueil et le réaménagement partiel paysager et hydraulique du parc - Avenant 1
Le château de Monte-Cristo

6/2022 - Modification des horaires d'ouverture les lundis du mois de juin 2022
SICGP

5/2022 - Arrêté de fermeture partielle du Dôme
SICGP

2022-15 Modification de la régie recette - Encaissement des droits d'entrée, de produits boutique et de dons -remboursement activités
Le château de Monte-Cristo

2022-16 Signature d'une convention de mandat avec Sulbir Théâtre Société (Cultur'In the City)
Le château de Monte-Cristo

04/2022 - Attribution d'une convention d'occupation précaire d'un logement de fonction avec astreinte
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-11 Achat de nouveaux produits destiné à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-12 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-13 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-14 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

04-2022 Modification des horaires de la fourrière intercommunale le 1er avril 2022
Le SIVOM

01/2022 - Délégation de signature à Monsieur Philippe Le Beulze, Directeur Général des Services mutualisés des syndicats intercommunaux
Le Musée du Domaine Royal de Marly

02/2022 - Délégation de fonction à Monsieur Jean-François Perrault premier vice-président du syndicat intercommunal
Le Musée du Domaine Royal de Marly

03/2022 - Délégation de fonction à Madame Florence Esnault seconde vice-présidente du syndicat intercommunal
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-08 Adhésion au groupement de commandes du CIG pour la dématérialisation des procédures - définition du besoin
Le château de Monte-Cristo

2022-09 Marché MC22A - Protection incendie du Château - Signature
Le château de Monte-Cristo

2022-10 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-05 Tarif d'accès lors des journées thématiques et musicales
Le château de Monte-Cristo

2022-06 Don de livres effectué au profit du château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo

2022-07 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

4/2022 - Championnat Régional Aquadôme - Fermeture partielle du Dôme le 13 mars 2022
SICGP

3-2022 - Modification des horaires d'ouverture pendant les vacances scolaires d'hiver et de printemps
SICGP

03-2022 Modification des horaires de la fourrière intercommunale les 18 et 21 février (parc automobile uniquement)
Le SIVOM

2022-3 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-04 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-2 Tarifs d'accès au festival ouVERTure
Le château de Monte-Cristo

2/2022 - Arrêté de fermeture partielle du Dôme
SICGP

1/2022 - Meeting du CNO - Fermeture partielle du Dôme les 28, 29 et 30 janvier 2022
SICGP

02-2022 Modification des horaires de la fourrière intercommunale les 17, 18, 19, 20 et 21 janvier 2022
Le SIVOM

01-2022 Modification des horaires de la fourrière intercommunale les 17 et 20 janvier 2022
Le SIVOM

2022-01 Marché MC21E - Entretien de la porte automatique du parking du château
Le château de Monte-Cristo

BS 241202-2 Centre de valorisation matière-Souscription d'un prêt de 3,310 millions d'euros auprès de la banque postale pour le financement des opérations d'investissement 2024
Valoseine

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