LES DERNIERS DOCUMENTS

2022-30 Marché n°SIV22W- Contrat d'assistance technique et d'entretien des vignes de Saint Germain en Laye-Le Pecq
Le SIVOM
2023-29 Boutique - RMNGP
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-16 Marché SIV23J - Maintenance annuelle du matériel de lutte contre l'incendie et équipement d'extincteurs sur roues pour la fourrière intercommunale - Signature
Le SIVOM
17-2023 Triathlon de l'espoir - Fermeture partielle du Dôme le 24 septembre 2023
SICGP
16-2023 Modification des horaires d'ouverture Dôme
SICGP
2023-21 Marché SID23S - Investigation géotechnique pour la modernisation du centre de tri Cyrène - Signature
Valoseine
2023-29 Marché n°PIS22U - Mission d'audit énergétique pour la piscine intercommunale "Le Dôme" - Avenant 1
SICGP
03/2023 Délégation de la présidence de la commission d'appel d'offres à Monsieur Mark Venus
Valoseine
2023-28 Occupation du domaine public - Mise à disposition du Dôme - tournage du documentaire "Au fil de l'eau"
SICGP
2023-15 Fourniture de gaz pour l'éco-fourrière - Signature
Le SIVOM
2023-20 Marché SID23R - Installation et abonnement à la fibre internet pour la déchetterie de Triel-sur-Seine - Signature
Valoseine
2023-20 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2023-28 Achat 2 humidificateurs "défensor PH15"
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-23 Signature d'une convention pour la conférence :"Parfums et parfumeurs à la cour de France"
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-24 Réfection noue fuyarde à noquet
Le Musée du Domaine Royal de Marly
15/2023 Modification des horaires d'ouverture du Dôme pour le mardi 15 août 2023
SICGP
01/2023 Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du lundi 14 août au samedi 26 août 2023
Le SIVOM
2023-25 Modification et réactualisation de la régie de recettes
SICGP
2023-27 Marché PIS23M Achat d'autolaveuses pour l'entretien des locaux de la piscine intercommunale "Le Dôme" - Signature
SICGP
2023-14 Marché SID23M - Fourniture et livraison d'un comparateur monobloc RORKAL - Signature
Valoseine
2023-15 Marché SID23N - Fourniture et livraison d'un conteneur de stockage DEEE Koffre (Classe 1) - Signature
Valoseine
2023-17 Marché SID23A - Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d'un parcours de visite scénographique sur le thème de la gestion des déchets ménagers au centre Azalys - Signature
Valoseine
2023-18 Marché SID23Q Mission de conseil et assistance financière pour l'analyse de l'assujettissement à la TVA du Syndicat
Valoseine
2023-19 Marché SID23I Rédaction d'une proposition de rapport sur le prix et la qualité du service sur l'année 2022 du Syndicat - Signature
Valoseine
2023-22 Signature d'une convention pour la conférence : "Conversation désynchronisée"
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-25 Mécénat de la Sté L’ORÉAL, dans le cadre de la participation à la mise en œuvre de l'exposition temporaire "Séduction et pouvoir, l'art de s'apprêter à la cour"
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-26 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre de la mise en œuvre de l'exposition temporaire "Séduction et pouvoir, l'art de s'apprêter à la cour"
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-27 Demande de don auprès de l'association les Amis du Domaine de Marly dans le cadre de la publication du catalogue d'exposition temporaire "Séduction et pouvoir, l'art de s'apprêter à la cour"
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-20 Marché PIS23J - Prestations de sécurité au Dôme durant l'été 2023
SICGP
2023-24 Reprise partielle sur provisions pour risques et charges financiers au chapitre 78 "Reprise sur provisions semi-budgétaires" exercice 2023
SICGP
2023-19 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2023-16 Marché SID23P - Mise en place d'une solution de contrôle d'accès par lecture automatisée des plaques d'immatriculation (LAPI) à la déchetterie de Triel-sur-Seine - Signature
Valoseine
230629 Liste des délibérations votées lors du comité du 29 06 23
Le SIVOM
230629-1 Approbation des PV des comités des 30 mars et 12 avril 2023
Le SIVOM
230629-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM
230629-3 - Capture des animaux - Modification des statuts et création d'une contribution unitaire
Le SIVOM
230629-4 Compte de gestion 2022
Le SIVOM
230629-5 Compte administratif 2022
Le SIVOM
230629-6 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
Le SIVOM
230629-7 Vignes du rond point Charles De Gaulle - Convention d'occupation du domaine public avec la Ville de Saint-Germain-en-Laye
Le SIVOM
230629-1 Approbation des procès verbaux des comités des 20 mars et 12 avril 2023
Le SIVOM
230629-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM
230629-3 Capture des animaux - Modification des statuts du syndicat et création d'une contribution unitaire
Le SIVOM
230629-4 Compte de gestion 2022
Le SIVOM
230629-5 Compte administratif 2022
Le SIVOM
230629-6 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
Le SIVOM
230629-7 Vignes du rond-point Charles de Gaulle - Convention d'occupation du domaine public avec la ville de Saint-Germain-en-Laye
Le SIVOM
230627 Liste des délibérations votées lors du comité du 27 juin 2023
Valoseine
230627-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine
230627-2 Création de la commission permanente mixte "investissement"
Valoseine
230627-3 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
Valoseine
230627-4 Marché SID22H -Rénovation et mise aux normes de la déchetterie du centre CYRENE - Avenant 1 au lot 1 et avenant 1 au lot 2
Valoseine
01/2023 Délégation de fonction à Monsieur Jean-Paul Jaouen premier vice-président du syndicat intercommunal
Le Musée du Domaine Royal de Marly
02/2023 Délégation de fonction à Madame Emmanuelle Rampazzo seconde vice-présidente du Syndicat Intercommunal
Le Musée du Domaine Royal de Marly
03/2023 Délégation de signature à Monsieur Philippe Le Beulze, directeur général des services mutualisés des syndicats intercommunaux
Le Musée du Domaine Royal de Marly
04/2023 Délégation de signature à Madame Karen Chastagnol, directrice du Musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly
05/2023 Délégation de signature à Monsieur Jean-Paul Jaouen premier vice-président pour la signature d'une convention de rupture du contrat de travail
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-13 Marché SID23L - Assistance à maîtrise d'ouvrage administrative technique et financière pour le syndicat pour l'année 2023 - Signature
Valoseine
02/2023 Délégation de la présidence de la commission de délégation de service public à Monsieur Dominique Pierret
Valoseine
BS230622-1 Réhabilitation du Dôme-Contentieux avec la société Clémençon - Protocole d'accord transactionnel
SICGP
BS230622-2 Réhabilitation du Dôme-Contentieux avec la société Mesnil Isol - Protocole d'accord transactionnel
SICGP
2023-23 Marché PIS23L - Maintenance ascenseur de gauche du Dôme
SICGP
230621 Liste des délibérations votées lors du comité du 21 06 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230621-1 Élection du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230621-2 Composition du bureau et élection de ses membres : Vice-président et secrétaire
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230621-3 Délégation de compétences du comité au Président et au Bureau
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230621-4 Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offre (CAO) et création de la Commission des Achats
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230621-5 Indemnité de fonction au Président et aux Vice-président
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230621-6 Approbation du procès-verbal des séances des 3 avril et 11 mai 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230621-7 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly
13-2023 Modification des horaires d'ouverture été 2023
SICGP
14-2023 Championnat régional Benjamins de natation fermeture partielle du Dôme les 2 et 3 juillet 2023
SICGP
2023-22 Marché PIS23G Installation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires au Dôme
SICGP
2023-17 Marché MC23B Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la demande de modification du plan local d'urbanisme de la ville du Port-Marly - Signature
Le château de Monte-Cristo
230615 Liste des délibérations votées lors du comité du 15 06 2023
Le château de Monte-Cristo
230615-1 Approbation des procès-verbaux des 16 02 et 23 03 2023
Le château de Monte-Cristo
230615-2 Compte rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo
230615-3 Compte de gestion 2022
Le château de Monte-Cristo
230615-4 Compte administratif 2022
Le château de Monte-Cristo
230615-6 Suppression de postes - Modification du tableau des effectifs
Le château de Monte-Cristo
230615-7 Convention dans le cadre de l'exposition temporaire d'art contemporain "Sculptures de Michel Audiard"
Le château de Monte-Cristo
230615-8 Convention dans le cadre de l'exposition temporaire de peintures de Stéphanie Lecomte
Le château de Monte-Cristo
230615-5a Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
Le château de Monte-Cristo
230614 Liste des délibérations votées lors du comité du 14 06 2023
SICGP
230614-1 Approbation des procès-verbaux des comités des 15 mars et 12 avril 2023
SICGP
230614-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP
230614-3 Compte de gestion 2022
SICGP
230614-4 Compte administratif 2022
SICGP
230614-6 Modification de la grille tarifaire des activités du Dôme
SICGP
230614-7 Modification des conditions générales de vente et règlement intérieur
SICGP
230614-8 Convention d'occupation du domaine public relative au Championnat Régional Benjamins d'Île-de-France
SICGP
230614-9 Convention d'occupation du domaine public relative au lieu de restauration rapide du Dôme
SICGP
230614-5b Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
SICGP
2023-12 Marché PIS23H Location et maintenance d'un robot aspirateur 2023-2027 - Signature
SICGP
2023-21 Contrôle d'accès et billetterie du Dôme - Achat de cartes et bracelets - Marché PIS23K
SICGP
2023-08 Marché SID23J - Organisation de visites sur le centre Cyrène et présentation de Tryon - Signature
Valoseine
11/2023 Marché SID19D - Traitement des déchets végétaux lot 2 - Avenant 2 d'ajout de communes
Valoseine
2023-12 Marché SID22I - Conception, réalisation et maintenance d'un site web pour le syndicat - Signature
Valoseine
2023-16 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2023-18 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
230531 Liste des délibérations votées lors du comité du 31 mai 2023
Valoseine
230531-1 Approbation des procès verbaux des comités des 13 février et 27 mars 2023
Valoseine
230531-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Valoseine
230531-3 Compte de gestion 2022
Valoseine
230531-4 Compte administratif 2022
Valoseine
230531-5 Marché SID23B "Exploitation du centre de tri des déchets ménagers et assimilés Cyrène" - Signature
Valoseine
230531-6 Marché SID23C "Assistance à maitrise d'ouvrage pour la passation d'un marché public global de performance pour l'exploitation du centre Cyrène" - Signature
Valoseine
2023-16 Don de contremarques au profit de l'école maternelle Jean Moulin de Saint-Germain-en-Laye
SICGP
2023-17 Don de contremarques au profit de l'école Saint-Erembert de Saint-Germain-en-Laye
SICGP
2023-18 Don de contremarques au profit de l'école maternelle du Haut des Guérines à l'Etang-la-Ville
SICGP
2023-19 Marché n°PIS23F - Maintenance et entretien des chaudières pour les Syndicats Intercommunaux Unilys
SICGP
11/2023 Modification des horaires d'ouverture des bassins les lundis 5, 12, 19 et 26 juin.
SICGP
12/2023 Modification des horaires d'ouverture durant le lundi de Pentecôte
SICGP
230523 Liste des délibérations votées lors du comité du 23 05 2023
Le SIARSGL
230523-1 Approbation des séances des comités des 15 février et 15 mars 2023
Le SIARSGL
230523-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le SIARSGL
230523-3 Compte de gestion 2022
Le SIARSGL
230523-4 Compte administratif 2022
Le SIARSGL
230523-5 Correction de l'affectation du résultat comptable de l'exercice 2021
Le SIARSGL
230523-6 Budget supplémentaire 2023
Le SIARSGL
230523-7 Convention d'avance de trésorerie du syndicat de la communauté d'agglomération Saint Germain Boucle de Seine au Syndicat
Le SIARSGL
2023-19 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-21 Marché MP21D "Nettoyage et entretien des locaux du Musée de Louveciennes/Marly-le-Roi" - Avenant 1 de modification du prix
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-15 Marché PIS23I - Hébergement des progiciels CIRIL GROUP - Signature
SICGP
08/2023 Délégation à Madame Camille Lacheré, directrice des finances d'Unilys, pour le pilotage d'une ligne de trésorerie ouverte auprès de la Caisse d’Épargne
SICGP
09/2023 Délégation à Monsieur Philippe Le Beulze directeur général mutualisé des services d'Unilys
SICGP
10/2023 Modification des horaires d'ouverture pendant le week-end de l'Ascension
SICGP
BS-230511-1 Ouverture d'une ligne de trésorerie
SICGP
BS-230511-2 Autorisation de signer la modification de périodicité du contrat n°00020031804 du Crédit Mutuel
SICGP
230511 Liste des Délibérations votées lors du comité du 11 05 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230511-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230511-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230511-3 Compte de gestion 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230511-4 Compte administratif 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230511-5 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230511-6 Adoption du règlement budgétaire et financier
Le Musée du Domaine Royal de Marly
Procès verbal du comité du 11 05 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly
7/2023 Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du Dôme le jeudi 11 mai 2023
SICGP
09/2023 Marché SID19C - Traitement des encombrants lot 1 et lot 2 - Avenant 2 de rectification de l'avenant 1
Valoseine
10/2023 Marché SID19C - Traitement des encombrants lot 2 - Avenant 3 d'ajout de communes
Valoseine
2023-20 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires"
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-14 Reprise partielle sur provisions pour risques et charges financiers au chapitre 78 "Reprise sur provisions semi-budgétaire" exercice 2023
SICGP
2023-13 Occupation du domaine public - Mise à disposition de la salle de réunion du Dôme à la société Casafit
SICGP
2023-11 Convention de prestations de services économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
Le château de Monte-Cristo
2023-15 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2023-14 Marché n°MC22D - Maîtrise d’œuvre pour la construction du nouveau pavillon d'accueil de la propriété de Monte-Cristo - Signature
Le château de Monte-Cristo
2023-13 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
Le SIVOM
2023-06 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
Valoseine
2023-07 Marché SID23G - Analyse et conseil en ingénierie fiscale concernant la fiscalité locale - Signature
Valoseine
230412 - Liste des délibérations votées lors du comité du 12 04 23
Le SIVOM
230412 - Liste des délibérations votées lors du comité du 12 04 2023
SICGP
230412-1 Approbation du procès-verbal du 30 11 2022
Le SIVOM
230412-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM
230412-3 Reprise anticipée des résultats 2022
Le SIVOM
230412-4 Budget primitif 2023
Le SIVOM
230412-5 Participation des communes 2023
Le SIVOM
230412-6 Création de poste et modification du tableau des effectifs
Le SIVOM
230412-1 Approbation des procès-verbaux des comités des 13/12/22 et 06/02/23
SICGP
230412-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
SICGP
230412-3 Reprise anticipée des résultats 2022
SICGP
230412-4 Budget primitif 2023
SICGP
230412-5 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2023
SICGP
230412-6 Modification de la grille tarifaire des activités du Dôme
SICGP
230412-7 Mise à jour du règlement intérieur et des conditions générales de vente
SICGP
230412-8 Convention d'occupation du domaine public pour le lieu de convivialité a proximité du Dôme
SICGP
230412-9 Convention de mise à disposition du domaine public avec le groupe d'intervention de la gendarmerie nationale - Entrainements et tests aquatiques
SICGP
Procès verbal du comité du 12 04 2023
SICGP
Procès-verbal du comité du 12 04 2023
Le SIVOM
2023-02 Convention de prestations de services non économique entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
Le SIARSGL
2023-10 Marché SIV23E - Élaboration du chemin des vignes - Signature
Le SIVOM
230320-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM
230320-2 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Le SIVOM
230423 - Liste Délibérations votées lors du comité du 03 04 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230322-1 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230322-2 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-14 Actualisation du règlement de la fourrière animale
Le SIVOM
230215-1 Budget primitif 2023
Le SIARSGL
230403-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 14 02 23
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230403-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230403-3 Reprise anticipée des résultats 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230403-4 Budget primitif 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230403-5 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230403-6 Convention de partenariat tarifaire avec l'établissement public du Château de Versailles
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230323-1 Compte rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo
230323-2 Reprise anticipée des résultats 2022
Le château de Monte-Cristo
230323-3 Budget primitif 2023
Le château de Monte-Cristo
230323-4 Participations des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2023
Le château de Monte-Cristo
2023-13 Boutique - Articles LES ÉDITIONS DU PAON
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-14 Prestation de service de l'agence "Les Pistoleros", graphisme et communication
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-15 Prestation de service, mise en œuvre et suivi d'une stratégie de relations presse - Agence Agnès Renoult
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-16 Publication catalogue d'exposition temporaire - convention SFPA - IN FINE
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-10 Marché MP23B - Abonnement et frais de mise en service fibre FTTO Bouygues - Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-11 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 1
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-12 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 2
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-17 Marché MP23A -Maintenance d'un système de contrôle d'accès et de billetterie informatisées - Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-18 Marché MP19F Fourniture, installation et maintenance d'un système de contrôle d'accès et de billetterie informatisée, gestion de la relation client - Avenant 2
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-09 Tarif d'accès lors des ateliers "Vacances au musée" des vacances de février 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-06 Convention de prestation de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 1
Le château de Monte-Cristo
2023-07 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 2
Le château de Monte-Cristo
2023-08 Avenant 1 à la convention de mise à disposition d'un emplacement de rucher
Le château de Monte-Cristo
2023-09 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
230327-1 Compte rendu des actes administratifs du Président
Valoseine
230323-2 Autorisation d'installer un système de vidéoprojection sur la déchetterie Cyrene/Subvention des éco organisme de la filière DEEE
Valoseine
230327-3 Budget primitif 2023
Valoseine
230327-4 Participation des EPCI a fiscalité propre aux charges intercommunales pour l'exercice 2023
Valoseine
230327-5 Tarifs 2023 pour les déchetteries
Valoseine
230327-6 Passage a une refacturation avec acompte de 75% des montants de l'année précédente avec régularisation par facturation mensuelle au réel une fois les tonnages valides
Valoseine
230327-7 Marché public SID22H et SID22N relatifs aux travaux de la déchetterie Cyrene - Attribution et signature
Valoseine
230327 Liste des délibérations votées lors du comité du 27 mars 2023
Valoseine
2023-06 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 1
SICGP
2023-11 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
SICGP
2023-11 Marché SIV22G - Maintenance annuelle du matériel de lutte contre l'incendie et équipement d'extincteurs sur roues pour la fourrière intercommunale - Avenant 1
Le SIVOM
2023-10 Don d'une œuvre au profit du château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo
2023-12 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
230323 Liste des délibérations votées lors du comité du 23 mars 2023
Le château de Monte-Cristo
230323-1 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le château de Monte-Cristo
230323-2 Reprise anticipée des résultats 2022
Le château de Monte-Cristo
230323-3 Budget primitif 2023
Le château de Monte-Cristo
230323-4 Participations des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2023
Le château de Monte-Cristo
230322 Liste des délibérations votées lors du comité du 22 mars 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230216-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 01 décembre 2022
Le château de Monte-Cristo
230216-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo
230216-3 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Le château de Monte-Cristo
230216-4 Modification de la grille tarifaire - Élargissement ponctuel d'application du tarif réduit d'entrée, en lien avec l'avant première du film "Les trois mousquetaires" au cinéma "Le Fontenelle" de Marly-le-Roi
Le château de Monte-Cristo
230216-5 Modification de poste - Modification du tableau des effectifs
Le château de Monte-Cristo
230216-6 Convention dans le cadre de l'exposition temporaire "décors oubliés-maquettes de décors de théâtre du XIXème siècle"
Le château de Monte-Cristo
230216-7 Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d’électricité et maitrise de l'énergie, coordonné par le SIPPEREC
Le château de Monte-Cristo
2023 - Contentieux relatifs aux travaux du Dôme - Signature de la convention de médiation avec la société Bati Ouest
SICGP
2023-10 Contentieux relatifs aux travaux du Dôme - Signature de la convention de médiation avec la société Nouvelle Normen
SICGP
230320 Liste des délibérations votées lors du comité du 20 mars 2023
Le SIVOM
Procès verbal du comité du 20 03 2023
Le SIVOM
230315 Liste des délibérations votées lors du comité du 15 mars 2023
Le SIARSGL
230315 Liste des délibérations votées lors du comité du 15 mars 2023
SICGP
230315-2 Rapport d'orientation budgétaire 2023
SICGP
230315-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP
Procès verbal du comité du 15 03 2023
SICGP
Procès verbal du comité du 15 03 2023
Le SIARSGL
2023-05 Marché SID23D - Analyse et conseil en ingénierie fiscale - Signature
Valoseine
Procès verbal du comité du 22 03 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-12 Marché SIV23F - Maintenance et entretien des ouvrages de régulation des bassins et traitement des hydrocarbures - Signature
Le SIVOM
3/2023 Compétition Giant Open - Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du 14 au 21 mars 2023 et de l'espace forme et bien-être du 16 au 20 mars 2023
SICGP
6/2023 Fermeture exceptionnelle des l'espace aquatique du Dôme le jeudi 23 mars
SICGP
2023-09 Marché SIV23B - Services vétérinaires hors urgence et pendant les congés pour la fourrière animale 2023 - Signature
Le SIVOM
Procès verbal du comité du 27 03 2023
Valoseine
2023-04 Marché SID21G - Installation d'une réserve d'eau et amélioration du réseau pluvial dans le cadre de la défense incendie de la déchetterie et du centre de tri Cyrène - Avenant 1
Valoseine
2023-08 Marché PIS23B Convention d'analyse et de conseil en ingénierie sociale - Signature
SICGP
2023-08 Marché SIV22T - Entretien des espaces verts de la fourrière - Signature
Le SIVOM
2023-07 Marché n°PIS22S - Nettoyage et entretien des locaux pour les Syndicats Intercommunaux
SICGP
2023-06 Services vétérinaires comportementalistes pour la fourrière animale - Signature
Le SIVOM
2023-07 Marché n°SIV22X - Fourniture et pose d'enseignes à la fourrière intercommunale - Signature
Le SIVOM
230216 Liste des délibérations votées lors du comité du 16 02 2023
Le château de Monte-Cristo
230216-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2022
Le château de Monte-Cristo
230216-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo
230216-3 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Le château de Monte-Cristo
230216-4 Modification de la grille tarifaire - Élargissement ponctuel d'application du tarif réduit d'entrée, en lien avec l'avant-première du film "les Trois Mousquetaires" au cinéma "Le Fontenelle" de Marly-le-Roi
Le château de Monte-Cristo
230216-5 Modification de poste - Modification du tableau des effectifs
Le château de Monte-Cristo
230216-6 Convention dans le cadre de l'exercice temporaire "décors oubliés - maquettes de décors de théâtre du XIXème siècle"
Le château de Monte-Cristo
230216-7 Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité et maîtrise de l'énergie, coordonné par le SIPPEREC
Le château de Monte-Cristo
230215 Liste des délibérations votées lors du comité du 15 02 2023
Le SIARSGL
230215-1 Approbation du procès-verbal du comité du 13 12 2022
Le SIARSGL
230215-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIARSGL
230215-3 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Le SIARSGL
Procès verbal du comité du 15 02 2023
Le SIARSGL
230214 Liste des délibérations votées lors du comité du 14 02 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230214-1 Approbation du procès verbal du comité du 8 12 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230214-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230214-3 Convention de partenariat avec le collège Jean Lumière de Marly Le Roi pour la classe "Patrimoine"
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230214-4 Convention de mise à disposition du parking et d'un droit de passage entre le syndicat et l'EPV-signature avenant 1
Le Musée du Domaine Royal de Marly
5/2023 Modification des horaires d'ouverture pendant les vacances scolaires d'hiver et de printemps
SICGP
Procès verbal du comité du 14 02 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly
230213 - Liste des délibérations votées lors du comité du 13 02 2023
Valoseine
230213-1 Approbation du PV du comité du 6 12 2022
Valoseine
230213-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine
230213-3 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Valoseine
230213-4 Création de poste / Modification du tableau des effectifs
Valoseine
230213-5 Avenant n° 1 de prolongation au contrat-type de "reprise option filière" du verre provenant du tri des collectes sélectives de VALOSEINE avec la société VERRALIA
Valoseine
230213-6 Avenant n° 1 de prolongation au contrat-type de "reprise option filière" du verre provenant du tri des collectes sélectives de VALOSEINE avec la société OI-FRANCE
Valoseine
230213-7 Motion du syndicat VALOSEINE sur le projet de mise en place d'une consigne des bouteilles en plastique
Valoseine
2/2023 Fermeture exceptionnelle du Dôme
SICGP
4/2023 Championnat régional aquadome - Fermeture partielle du Dôme le 26 mars 2023
SICGP
Procès verbal du comité du 13 02 2023
Valoseine
230206 Liste des délibérations votées lors du comité du 06 02 2023
SICGP
230206-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP
230206-2 Convention fédération française de natation - GIANT OPEN
SICGP
230206 Procès verbal du comité du 06 02 2023
SICGP
2023-05 Marché SIV23A - Services vétérinaires hors urgence et hors congés pour la fourrière animal 2023 - Signature
Le SIVOM
2023-03 Marché SID22M - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un marché d'exploitation de centre Cyrène de Triel-sur-Seine - Signature
Valoseine
2023 - Marché PIS23A - Mission de maîtrise d’œuvre pour l'accompagnement dans les travaux des ascenseurs de la piscine intercommunale "Le Dôme" - Signature
SICGP
2023-01 Marché SIV22Y - Maintenance préventive des installations de la fourrière intercommunale - Signature
Le SIVOM
2023-01 PIS22N Assurances incendie, accidents et risques divers Unilys 2023
Le château de Monte-Cristo
2023-02 PIS22N Assurances incendie, accidents et risques divers Unilys 2023 - Tous risques exposition œuvre d'art du SIMC
Le château de Monte-Cristo
2023-04 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "dotations aux provisions semi-budgétaires" exercice 2022
Le château de Monte-Cristo
2023-05 Virement du chapitre 023 "virement vers la section d'investissement" au chapitre 022 "dépenses imprévues" pour rééquilibrage des chapitres 023 et 021 - exercice 2022
Le château de Monte-Cristo
2023-05 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-06 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023-Tous risques exposition œuvres d'art du Musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-08 Boutique - Revue Art et patrimoine n°16 - Association des Amis du Domaine de Marly
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-07 Virement de crédits du chapitre 022 "dépenses imprévues" vers le chapitre 66 "charges d'intérêts" exercice 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-02 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023
Le SIVOM
2023-03 Réhabilitation du chemin des vignes - Signature
Le SIVOM
2023-04 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "dotations aux provisions semi-budgétaires "-exercice 2022
Le SIVOM
2023-01 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023
Le SIARSGL
2023-04 Virement de crédits du chapitre 022 "dépenses imprévues" vers le chapitre 012 "charges de personnel et frais assimilés" - exercice 2022
SICGP
2023-05 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "dotations aux provisions semi-budgétaires" - exercice 2022
SICGP
2023-02 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023
SICGP
2023-03 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2023-02 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023
Valoseine
2023-01 Marché PIS22X - Remise en état et mise en service de l'ascenseur de gauche du Dôme - Signature
SICGP
2023-01 Boutique - Bougies Abeillus - Alimentare Nina's - Divers Sajou - Illustration jeu "Le chapeau à plume"
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-02 Marché MP19H - Anti-intrusion, maintenance et surveillance du Musée - Avenant 1
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-03 Marché MP22D Maintenance de l'ascenseur du Musée - Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2023-04 Marché MP22E - Contrat de suivi d'un logiciel de gestion documentaire pour le Musée - Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly
01-2023 Délégation de signature à Mme BUHOT Ingénieure valorisation des déchets - Contrat ECOMAISON
Valoseine
2023-01 Marché SID22H - Rénovation et mise aux normes de la déchetterie du centre CYREE - Déclaration sans suite des lots 3,4 et 6
Valoseine
2022-32 Marché SIV22V - Maintenance des installations de chauffage et ventilation de la fourrière intercommunale -Signature
Le SIVOM
16-2022 - Arrêté de fermeture de l'espace aquatique du Dôme
SICGP
2022-39 Marché PIS22T Maintenance et entretien des chaudières de la piscine intercommunale
SICGP
2022-37 Don de contremarques au profit de l'école maternelle Marcel AYME de Saint Germain en Laye
SICGP
06-2022 Modification des jours d'ouverture du Musée 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly
07-2022 Délégation de signature à Madame Karen Chastagnol, Directrice du Musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-33 Boutique - BPE - ADRS - Livres
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-33 Marché SIV22U - Maintenance des portes sectionnelles de l'éco-fourrière - Signature
Le SIVOM
2022-35 Marché PIS22V Travaux de mise en place de jardinières végétalisées au Dôme
SICGP
2022-36 Marché PIS22O - Mise en place d'une isolation d'un réseau hydraulique de chauffage au Dôme
SICGP
2022-38 Maintenance ascenseur de droite du Dôme
SICGP
221213 - Liste des délibérations votées - Comité du 13 12 2022
Le SIARSGL
221213 Liste des délibérations votées - Comité du 13 12 2022
SICGP
221213 Ordre du jour du comité du 13 décembre 2022
Le SIARSGL
221213-1 Approbation du procès verbal du comité du 14 06 2022
Le SIARSGL
221213-2 Décision budgétaire modificative n°1
Le SIARSGL
221213-3 Ouverture des crédits d'investissement
Le SIARSGL
221213-4 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026
Le SIARSGL
221213-5 Adhésion au groupement de commandes du CIG pour les assurances incendie accident et risques divers 2024-2026
Le SIARSGL
221213-1 Approbation du PV du comité du 19 octobre 2022
SICGP
221213-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP
221213-3 Modification des conditions générales de vente et du règlement interieur
SICGP
221213-4 Ouverture des crédits d'investissement
SICGP
221213-5 Attribution d'une subvention à l'AFM TELETHON - Délibération rectificative
SICGP
221213-6 Création et modification de poste - Modification du tableau des effectifs
SICGP
221213-7 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
SICGP
221213-8 Adhésion au contrat groupe assurance statutaire 2023-2026
SICGP
221213-9 Convention de mise à disposition du domaine public avec l'association "Aquaclub Le Pecq-Marly" - Gala annuel de natation synchronisée
SICGP
221213-10 Convention d'engagement avec la ligue de protection des oiseaux (LPO)
SICGP
221213-11 Réhabilitation du Dôme - Contentieux avec la société TNA - Protocole d'accord transactionnel
SICGP
221213-12 Adhésion au groupement de commandes CIG pour les assurances incendie accident et risques divers 2024-2027
SICGP
221213 Procès-verbal du comité du 13 12 2022
SICGP
221213 Procès-verbal du comité du 13 12 2022
Le SIARSGL
15-2022 - Arrêté de fermeture du Dôme
SICGP
2022-34 Prêt de salle au profit de l'association grandes randonnées Saint germanoises
SICGP
11-2022 Modification des horaires de l'éco-fourrière des quarante sous
Le SIVOM
2022-30 Marché SIV22W - Contrat d'assistance technique et d'entretien des vignes de Saint Germain-en-Laye / Le Pecq
Le SIVOM
06-2022 Délégation à Mr Mark VENUS pour la présidence de la CCSPL du 6/12/2022
Valoseine
2022-13 Marché SID22K - Réalisation d'un film en réalité virtuelle sur le centre de tri CYRENE - Signature
Valoseine
2022-14 Marché SID22L - Mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un futur parcours de visite sur AZALYS - Signature
Valoseine
2022-35 Marché MP22C - Hébergement et maintenance du site internet - Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221208-1 Approbation du PV du comité du 6 10 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221208-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221208-3 Modification de la grille tarifaire du Musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221208-4 Ouverture des crédits d'investissement
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221208-5 Création de postes-modification du tableau des effectifs
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221208-6 Adhésion au contrat groupe assurance statutaire 2023-2026
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221208-7 Contrat de dépôt de mobilier archéologique par l'Etablissement Public du Château de Versailles-Avenant
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221208-8 Contrat de prêt d'un globe céleste avec la Bibliothèque Nationale de France
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221208-9 Adoption d'une convention-type de dépôt vente
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221208-10 Adoption des préconisations de la DGPA - Mission de la sécurité de la Sureté et de l'Audit (MISSA)
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221208-11 Adhésio au groupement de commandes du CIG pour les assurances incendie accident et risques divers 2024-2027
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221208 Procès verbal du comité du 8 décembre 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221208 Procès verbal du comité du 8 12 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221206-1 Rapport annuel délégataire 2021- Usine AZALYS
Valoseine
221206-2 Rapport annuel délégataire 2021 - Centre CYRENE
Valoseine
221206-4 Tarif 2023 pour l'incinération des déchets ménagers et assimilés
Valoseine
221206-5 Tarifs 2023 pour le tri et le traitement des déchets hors incinération
Valoseine
221206-6b Etalement des charges du prêt Banque des Territoires - CDC 2018
Valoseine
221206-7 Décision budgétaire modificative n°1
Valoseine
221206-8 Ouverture des crédits d'investissement
Valoseine
221206-9 Approbation du PV du comité du 20 09 2022
Valoseine
221206-10 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine
221206-11 Création-suppression de postes-Modification du tableau des effectifs
Valoseine
221206-12 Autorisation de recruter en contrat d'apprentissage
Valoseine
221206-13 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026
Valoseine
221206-14 Avenant n°2 au contrat PAPREC de reprise des résines plastiques provenant des collectes sélectives de VALOSEINE
Valoseine
221206-15 Avenant n°3 au contrat SUEZ, option fédération, de reprise des matières fibreuses et métalliques provenant du tri des collectes sélectives de VALOSEINE et traitement des mâchefers
Valoseine
221206-16 Avenant n°1 au contrat SEMARDEL, option fédération, de reprise des mâchefers aluminium issus du traitement par incinération des ordures ménagères et des refus de tri de collectes sélectives
Valoseine
221206-17 Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de lampes, collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
Valoseine
221206-18 Contrat relatif à la prise en charge des déchets DDEE collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
Valoseine
221206-19 ECO MOBILIER devient ECO MAISON - signature d'un contrat territorial de collecte des jouets et des articles de bricolage et jardin (ABJ)
Valoseine
221206-20 Convention 2023 de coopération relative au traitement et à la valorisation des déchets entre VALOSEINE et le SMIRTOM
Valoseine
221206-21 Adhésion au groupement de commandes du CIG pour les assurances incendie accident et risques 2024-2027
Valoseine
221206-22 Prolongation et modification des deux contrat avec CITEO pour l'action et la performance au recyclage des emballages et des papiers graphiques issus des collectes sélectives VALOSEINE
Valoseine
221206-3 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets
Valoseine
221206 Procès-verbal du comité du 06 12 2022
Valoseine
221201 Liste des délibérations votées - Comité du 1er décembre 2022
Le château de Monte-Cristo
221201 Ordre du jour du comité du 01 12 2022
Le château de Monte-Cristo
221201-1 Approbation du PV du comité du 20 octobre 2022
Le château de Monte-Cristo
221201-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo
221201-3 Modification de la grille tarifaire du château de MONTE CRISTO
Le château de Monte-Cristo
221201-4 Ouverture des crédits d'investissement - exercice 2023
Le château de Monte-Cristo
221201-5 Décision budgétaire modificative n°3
Le château de Monte-Cristo
221201-6 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026
Le château de Monte-Cristo
221201-7 Convention d'engagement avec la Ligue de Protection des Oiseaux
Le château de Monte-Cristo
221201-8 Adhésion au groupement de commandes du CIG pour les assurances incendie accident et risques divers
Le château de Monte-Cristo
221201 - Procès-verbal du comité du 01 12 2022
Le château de Monte-Cristo
221130-1 Approbation du PV du comité du 15 09 2022
Le SIVOM
221130-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM
221130-3 Décision budgétaire modificative n°1
Le SIVOM
221130-4 Ouverture des crédits d'investissement
Le SIVOM
221130-5 Fixation des tarifs de la fourrière intercommunale à compter du 1er décembre 2022
Le SIVOM
221130-6 Modification du tableau des effectifs
Le SIVOM
221130-7b Avenant n°2 à la convention de partenariat financier n°1 avec la ville de Poissy
Le SIVOM
221130-8b Avenant n°2 à la convention de partenariat financier n°2 avec la ville de Poissy
Le SIVOM
221130-9b Avenant n°2 à la convention de partenariat financier n°3 avec la ville de Poissy
Le SIVOM
221130-10 Adhésion au groupement de commandes du CIG pour les assurances incendie accident et risques divers 2024-2027
Le SIVOM
221130-11 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026
Le SIVOM
221130 Procès-verbal du comité du 30 11 2022
Le SIVOM
14-2022b - Délégation à Mme Armelle LEJAY pour la présidence de la CAO du 12/12/2022
SICGP
2022-30 Marché PIS22Q Maintenance de la porte automatique marque Dormakaba type ES200 du Dôme
SICGP
2022-31 Marché PIS22P Fourniture, pose et raccordement d'un déchloraminateur à la piscine du Dôme
SICGP
2022-32 Marché PIS22U Mission d'audit énergétique pour la piscine intercommunale
SICGP
2022-34 Modification de la régie d'avances des petites dépenses - Annule et remplace la décision n° 2022-10
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-31 Liquidation judiciaire de la société SCORE - Pouvoirs dans le cadre de la procédure
Le SIVOM
2022-28 - Prix de vente de produits Boutique - Miel
Le château de Monte-Cristo
2022-29 Marché MC22E - Vérification du maintien en état de conformité des installations électriques ERT/ERP et des installations gaz - Signature
Le château de Monte-Cristo
2022-30 Achat de nouveau produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2022-31 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2022-32 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2022-34 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2022-35 Don d'une œuvre au profit du Château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo
2022-36 Don d'éventails au profit du Château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo
2022-37 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2022-38 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2022-33 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2022-29 Marché PIS22Q - Maintenance incendie de la piscine
SICGP
10-2022 Prolongation de la fermeture temporaire du chenil canin de la fourrière intercommunale
Le SIVOM
09-2022 Fermeture exceptionnelle de l'éco fourrière le 21 novembre 2022
Le SIVOM
13-2022 Arrête de fermeture partielle du Dôme (soirée Aquazen)
SICGP
08-2022 Fermeture temporaire du chenil canin de la fourrière intercommunale
Le SIVOM
2022-30 Signature bon de commande BIP Pro solutions - Fourniture et pose de 2 platines et 2 moniteurs visiophone
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-31 Signature bon de commande CEMIS - Installation de ventouses
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-32 Signature bon de commande SAS Terideal Agridex Environnement
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221020 Liste délibérations votées
Le château de Monte-Cristo
05-2022 Modification des horaires d'ouverture pendant les vacances scolaires de fin d'année
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-12 Marché SID22J Remise en état de fonctionnement et remplacement des bouteilles du brouillard d'eau du Centre CYRENE - Signature
Valoseine
2022-29 marché SIV21O Services vétérinaires pour la fourrière - Avenant de transfert
Le SIVOM
12-2022 Modification des horaires d'ouverture pendant les vacances scolaires d'automne
SICGP
221020-1 Approbation du procès-verbal du comité du 30 06 22
Le château de Monte-Cristo
221020 PV du comité du 30 06 2022
Le château de Monte-Cristo
221020-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo
221020-3 Décision budgétaire modificative n°2
Le château de Monte-Cristo
221020-4 Construction d'un nouveau pavillon d'accueil - Marché de MO - Attribution de primes et désignation du jury
Le château de Monte-Cristo
221020 - Procès-verbal du comité du 20 10 2022
Le château de Monte-Cristo
221019 Comité du 19 10 2022 - Liste délibérations votées
SICGP
191022-1 Approbation des PV des comités des 17 mai et 14 juin 2022
SICGP
191022-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP
191022-3 Actualisation de la délégation de compétences du comité syndical au Président et au bureau
SICGP
191022-4 Décision budgétaire modificative n°3
SICGP
191022-5 Attribution d'une subvention à l'AFM Téléthon
SICGP
191022-6 Convention de partenariat tripartite YOUTOPIA 2022
SICGP
221019 - Procès-verbal du 19 10 2022
SICGP
2022-11 Marché SID19C - Traitement des encombrants lot 1 et lot 2 - Avenant n°1 d'actualisation des prix
Valoseine
2022-27 Tarif d'accès lors des ateliers "vacances au Musée" des vacances d'automne
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-28 Boutique - Plume Factory - Tote bag et porte clés
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-29 Boutique - RMNGP
Le Musée du Domaine Royal de Marly
11-2022 Arrêté de fermeture partielle du Dôme le 13 10 2022
SICGP
221006-1 Approbation du PV du comité du 24 mai 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221006-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221006-3 Actualisation de la délégation de compétences du comité syndical au Président et au bureau
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221006-4 Modification des conditions générales de vente
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221006-5 Décision budgétaire modificative n°1
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221006-6 Convention de groupement de commandes sur le territoire de la CA SGBS - désignation de représentants
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221006 Ordre du jour du comité du 6/10/2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly
221006 - Procès-verbal du comité du 06 10 2022
Le château de Monte-Cristo
2022-28 Marché PIS22C - Fourniture, installation et maintenance de photocopieurs multifonctions pour les syndicats intercommunaux
SICGP
220915-1 Approbation du procès-verbal du comité du 9 juin 2022
Le SIVOM
220915-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM
220915-3 Indemnités de fonction suite à l'élection d'un 4ème VP
Le SIVOM
220915-4 Actualisation du règlement sanitaire de la fourrière animale
Le SIVOM
220915-5 Résiliation, pour motif d'intêret général, des abonnements en cours relatifs à la location annuelle d'emplacements pour le stationnement des caravanes et camping-cars
Le SIVOM
220915-6 Convention d'objectifs et de moyens avec la SPA
Le SIVOM
01-2022 Délégation à Mr Mark VENUS Premier Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine
02-2022 Délégation à Mr Dominique PIERRET Deuxième Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine
03-2022 Délégation à Mr Serge CASERIS Troisième Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine
04-2022 Délégation à Mr Georges MONNIER Quatrième Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine
05-2022 Délégation à Mr Philippe LE BEULZE Directeur Général des services mutualisés des syndicats intercommunaux
Valoseine
220920-1 Election du Président
Valoseine
220920-2 Délégation de compétences du comité au Président et au Bureau
Valoseine
220920-3 Indemnité de fonction au Président et aux Vice-présidents
Valoseine
220920-4 Composition de la CCSPL-Remplacement d'un de ses membres
Valoseine
220920-5 Approbation du procès verbal du comité du 22 juin 2022
Valoseine
220920-6 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine
220920-7 Remisage à domicile d'un véhicule de service - Ingénieur et technicien déchets du syndicat
Valoseine
220920-8 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2021
Valoseine
220920-9 DSP portant sur l'exploitation du centre CYRENE et d'une déchetterie - Avenant n°16
Valoseine
220920-10 Adhésion à l'association "L'Energie de nos déchets" et désignation de représentants du syndicat au sein de l'association
Valoseine
2022-08 Marché SID22D Acquisition d'un véhicule Peugeot 2008 - Signature
Valoseine
2022-09 Marché SID22F - Travaux de réfection de voirie au centre CYRENE -Signature
Valoseine
2022-10 marché SID22G Elaboration d'une cartographie des collectivités et des centres de tri dans le cadre du projet de restructuration du centre de tri CYRENE de VALOSEINE
Valoseine
2022-24 Marché MP20D "Contrat d'entretien type pour élévateur vertical-low up" Avenant de transfert -Nouveau titulaire-Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-25 Boutique - Vente de boissons non alcoolisées
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-26 Boutique - Badges "invités"
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-23 Marché PIS22I Fourniture et pose de vitrophanie à la piscine intercommunale - Signature
SICGP
2022-26 Don d'une œuvre au profit du Château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo
2022-27 Achat de nouveaux produits destinés à la vente en boutique
Le château de Monte-Cristo
20220-25 Réparation de la barrière véhicules de la fourrière, suite dégradation
Le SIVOM
2022-26 Modification de la régie de recettes de la fourrière
Le SIVOM
2022-27 Maintenance préventive du défibrillateur cardiaque de la fourrière
Le SIVOM
2022-28 Accompagnement juridique dans la procédure de demande de permis de construire de la fourrière
Le SIVOM
10-2022 Modification des horaires d'ouverture du Dôme
SICGP
220920 - Liste Délibérations votées
Valoseine
220915 - Liste délibérations votées
Le SIVOM
220920 - Procès-verbal du comité 20 09 22
Valoseine
220915 - Procès-verbal du comité du 15 09 22
Le SIVOM
2022-22 Marché SIV22P – Prestations de corvoyeur-reprise et finalisation des travaux de construction de l’Eco-Fourrière - signature
Le SIVOM
2022-24 Marché SIV22Q – Acquisition et livraison cuisine pour l’Eco-Fourrière - Signature
Le SIVOM
2022-22 Don de chaises et tables pour la terrasse
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-23 Marché SIV22L – Contrat entretien et maintenance chariot élévateur - Signature
Le SIVOM
2022-27 Virement de crédits du chapitre 022 vers le chapitre 65
SICGP
2022-19 Destockage articles boutique
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-20 Achat d'articles pour vente en boutique (« Les fortifications de Vauban » et Jeu 7 familles « Rois et Reines de France »)
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-21 Achat d'articles pour vente en boutique (bouteilles d’eau 50 cl)
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-26 Marché PIS22J – Fourniture et installation d’un système de clim. dans la salle « cardio-musculation » du Dôme – Signature
SICGP
2022-25 Marché PIS22K – Remplacement de portes coupe-feu au Dôme
SICGP
2022-07 Modification horaires d'ouverture de la fourrière au public au mois d'août
Le SIVOM
2022-24 Convention d’occupation du domaine public pour le lieu de convivialité « Le Petit Dôme » - Avenant 1
SICGP
2022-24 Avenant à la convention de mise à dispo d'un logement et d'occupation précaire avec astreinte
Le château de Monte-Cristo
01-2022 Délégation à Madame ZANN, 1ère Vice-présidente
Le château de Monte-Cristo
02-2022 Délégation à Monsieur AMADEI Second Vice-Président
Le château de Monte-Cristo
03-2022 Délégation de signature à Mr LE BEULZE, DGS
Le château de Monte-Cristo
2022-25 Marché MC22C-Changement des blocs de sécurité incendie
Le château de Monte-Cristo
06-2022 Délégation à Monsieur Georges Monnier quatrième vice-président du syndicat intercommunal
Le SIVOM
2022-22 Virement de crédits du chapitre 022 "Dépenses imprévues" vers le chapitre 67 "Charges exceptionnelles"
Le château de Monte-Cristo
2022-23 Marché MC22B - Installation de sous-compteurs d'eau et d'un sous-compteur d'électricité - Signature
Le château de Monte-Cristo
7/2022 - Arrêté de fermeture partielle du Dôme
SICGP
9/2022 - Modification des horaires d'ouverture été 2022
SICGP
8/2022 - Modification des horaires d'ouverture les lundis du mois de juin 2022
SICGP
2022 05 24 - Procès-verbal du comité du 25 05 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-18 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2022-19 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2022-20 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2022-21 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
05-2022 Fermeture exceptionnelle de l'éco-fourrière au public le mercredi 8 juin 2022
Le SIVOM
2022-17 Marché MC17C - Mission d'étude prospective et de programmation pour la restructuration du pavillon d'accueil et le réaménagement partiel paysager et hydraulique du parc - Avenant 1
Le château de Monte-Cristo
6/2022 - Modification des horaires d'ouverture les lundis du mois de juin 2022
SICGP
5/2022 - Arrêté de fermeture partielle du Dôme
SICGP
2022-15 Modification de la régie recette - Encaissement des droits d'entrée, de produits boutique et de dons -remboursement activités
Le château de Monte-Cristo
2022-16 Signature d'une convention de mandat avec Sulbir Théâtre Société (Cultur'In the City)
Le château de Monte-Cristo
04/2022 - Attribution d'une convention d'occupation précaire d'un logement de fonction avec astreinte
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-11 Achat de nouveaux produits destiné à la vente
Le château de Monte-Cristo
2022-12 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2022-13 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2022-14 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
04-2022 Modification des horaires de la fourrière intercommunale le 1er avril 2022
Le SIVOM
01/2022 - Délégation de signature à Monsieur Philippe Le Beulze, Directeur Général des Services mutualisés des syndicats intercommunaux
Le Musée du Domaine Royal de Marly
02/2022 - Délégation de fonction à Monsieur Jean-François Perrault premier vice-président du syndicat intercommunal
Le Musée du Domaine Royal de Marly
03/2022 - Délégation de fonction à Madame Florence Esnault seconde vice-présidente du syndicat intercommunal
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-08 Adhésion au groupement de commandes du CIG pour la dématérialisation des procédures - définition du besoin
Le château de Monte-Cristo
2022-09 Marché MC22A - Protection incendie du Château - Signature
Le château de Monte-Cristo
2022-10 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2022-05 Tarif d'accès lors des journées thématiques et musicales
Le château de Monte-Cristo
2022-06 Don de livres effectué au profit du château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo
2022-07 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
4/2022 - Championnat Régional Aquadôme - Fermeture partielle du Dôme le 13 mars 2022
SICGP
3/2022 - Modification des horaires d'ouverture pendant les vacances scolaires d'hiver et de printemps
SICGP
03-2022 Modification des horaires de la fourrière intercommunale les 18 et 21 février (parc automobile uniquement)
Le SIVOM
2022-3 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2022-04 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo
2022-2 Tarifs d'accès au festival ouVERTure
Le château de Monte-Cristo
2/2022 - Arrêté de fermeture partielle du Dôme
SICGP
1/2022 - Meeting du CNO - Fermeture partielle du Dôme les 28, 29 et 30 janvier 2022
SICGP
02-2022 Modification des horaires de la fourrière intercommunale les 17, 18, 19, 20 et 21 janvier 2022
Le SIVOM
01-2022 Modification des horaires de la fourrière intercommunale les 17 et 20 janvier 2022
Le SIVOM
2022-01 Marché MC21E - Entretien de la porte automatique du parking du château
Le château de Monte-Cristo
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