LES DERNIERS DOCUMENTS

220915-1 Approbation du procès-verbal du comité du 9 juin 2022
Le SIVOM
220915-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM
220915-3 Indemnités de fonction suite à l'élection d'un 4ème VP
Le SIVOM
220915-4 Actualisation du règlement sanitaire de la fourrière animale
Le SIVOM
220915-5 Résiliation, pour motif d'intêret général, des abonnements en cours relatifs à la location annuelle d'emplacements pour le stationnement des caravanes et camping-cars
Le SIVOM
220915-6 Convention d'objectifs et de moyens avec la SPA
Le SIVOM
01-2022 Délégation à Mr Mark VENUS Premier Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine
02-2022 Délégation à Mr Dominique PIERRET Deuxième Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine
03-2022 Délégation à Mr Serge CASERIS Troisième Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine
04-2022 Délégation à Mr Georges MONNIER Quatrième Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine
05-2022 Délégation à Mr Philippe LE BEULZE Directeur Général des services mutualisés des syndicats intercommunaux
Valoseine
220920-1 Election du Président
Valoseine
220920-2 Délégation de compétences du comité au Président et au Bureau
Valoseine
220920-3 Indemnité de fonction au Président et aux Vice-présidents
Valoseine
220920-4 Composition de la CCSPL-Remplacement d'un de ses membres
Valoseine
220920-5 Approbation du procès verbal du comité du 22 juin 2022
Valoseine
220920-6 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine
220920-7 Remisage à domicile d'un véhicule de service - Ingénieur et technicien déchets du syndicat
Valoseine
220920-8 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2021
Valoseine
220920-9 DSP portant sur l'exploitation du centre CYRENE et d'une déchetterie - Avenant n°16
Valoseine
220920-10 Adhésion à l'association "L'Energie de nos déchets" et désignation de représentants du syndicat au sein de l'association
Valoseine
2022-08 Marché SID22D Acquisition d'un véhicule Peugeot 2008 - Signature
Valoseine
2022-09 Marché SID22F - Travaux de réfection de voirie au centre CYRENE -Signature
Valoseine
2022-10 marché SID22G Elaboration d'une cartographie des collectivités et des centres de tri dans le cadre du projet de restructuration du centre de tri CYRENE de VALOSEINE
Valoseine
2022-24 Marché MP20D "Contrat d'entretien type pour élévateur vertical-low up" Avenant de transfert -Nouveau titulaire-Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-25 Boutique - Vente de boissons non alcoolisées
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-26 Boutique - Badges "invités"
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-23 Marché PIS22I Fourniture et pose de vitrophanie à la piscine intercommunale - Signature
SICGP
2022-26 Don d'une œuvre au profit du Château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo
2022-27 Achat de nouveaux produits destinés à la vente en boutique
Le château de Monte-Cristo
20220-25 Réparation de la barrière véhicules de la fourrière, suite dégradation
Le SIVOM
2022-26 Modification de la régie de recettes de la fourrière
Le SIVOM
2022-27 Maintenance préventive du défibrillateur cardiaque de la fourrière
Le SIVOM
2022-28 Accompagnement juridique dans la procédure de demande de permis de construire de la fourrière
Le SIVOM
10-2022 Modification des horaires d'ouverture du Dôme
SICGP
220920 - Liste Délibérations votées
Valoseine
220915 - Liste délibérations votées
Le SIVOM
2022-22 Marché SIV22P – Prestations de corvoyeur-reprise et finalisation des travaux de construction de l’Eco-Fourrière - signature
Le SIVOM
2022-24 Marché SIV22Q – Acquisition et livraison cuisine pour l’Eco-Fourrière - Signature
Le SIVOM
2022-22 Don de chaises et tables pour la terrasse
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-23 Marché SIV22L – Contrat entretien et maintenance chariot élévateur - Signature
Le SIVOM
2022-27 Virement de crédits du chapitre 022 vers le chapitre 65
SICGP
2022-19 Destockage articles boutique
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-20 Achat d'articles pour vente en boutique (« Les fortifications de Vauban » et Jeu 7 familles « Rois et Reines de France »)
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-21 Achat d'articles pour vente en boutique (bouteilles d’eau 50 cl)
Le Musée du Domaine Royal de Marly
2022-26 Marché PIS22J – Fourniture et installation d’un système de clim. dans la salle « cardio-musculation » du Dôme – Signature
SICGP
2022-25 Marché PIS22K – Remplacement de portes coupe-feu au Dôme
SICGP
2022-07 Modification horaires d'ouverture de la fourrière au public au mois d'août
Le SIVOM
2022-24 Convention d’occupation du domaine public pour le lieu de convivialité « Le Petit Dôme » - Avenant 1
SICGP
2022-24 Avenant à la convention de mise à dispo d'un logement et d'occupation précaire avec astreinte
Le château de Monte-Cristo
01-2022 Délégation à Madame ZANN, 1ère Vice-présidente
Le château de Monte-Cristo
02-2022 Délégation à Monsieur AMADEI Second Vice-Président
Le château de Monte-Cristo
03-2022 Délégation de signature à Mr LE BEULZE, DGS
Le château de Monte-Cristo
2022-25 Marché MC22C-Changement des blocs de sécurité incendie
Le château de Monte-Cristo
2022-25 Marché MC22C-Changement des blocs de sécurité incendie du Château
Le château de Monte-Cristo
ACTIFS AU QUOTIDIEN
Fermeture exceptionnelle

L'Éco-fourrière des Quarantes Sous sera exceptionnellement fermée :

Lundi 15 août 2022 (jour férié).

Merci de votre compréhension.

Fermeture exceptionnelle

L'Éco fourrière des Quarantes Sous sera exceptionnellement fermée
le Mercredi 08/06/2022

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