Derniers documents

241119 Liste des délibérations votées lors de la séance du 19 11 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

241113 Liste des délibérations votées lors de la séance du 13 11 2024
Le SIVOM

2024-25 Marché SID23K - Exploitation de la déchèterie CYRENE - Fourniture et pose d'une motorisation pour le portail de sortie de la déchèterie CYRENE
Valoseine

241107- Liste des délibérations votées lors de la séance du 07 11 2024
Valoseine

2024-20 Demande de subvention auprès du FRAM dans le cadre d'une acquisition d'un dessin représentant une "Vue de Marly" pour la collection permanente du Musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly

241015 Liste des délibérations votées lors de la séance du 15 10 2024
SICGP

241015-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2024
SICGP

241015-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
SICGP

241015-3 Modification du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) du Dôme
SICGP

241015-4 Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CIG grande couronne à compter du 1er janvier 2025
SICGP

241015-5 Modification de la grille tarifaire des activités du Dôme
SICGP

241015-6 Décision budgétaire modificative n°2
SICGP

251015-7 Attribution d'une subvention à l'AFM Téléthon
SICGP

241010 Liste des délibérations votées lors du comité du 10 10 2024
Valoseine

241010-1 Rapport annuel 2023 - Azalys - Délégataire Helyseo (Suez rv Energie)
Valoseine

241010-2 Rapport du premier semestre 2023 - Centre Cyrene - Délégataire Generis (Véolia)
Valoseine

241010-3 Rapport du second semestre 2023 - Centre Cyrene - Exploitant Sepur
Valoseine

241010-4 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets ménagers
Valoseine

241010-5 Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juin 2024
Valoseine

241010-6 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

2024-21 Marché SID24J - Campagne de caractérisation du flux d'encombrants collectés en porte-à-porte sur le territoire de Valoseine - Signature
Valoseine

241001 Liste des délibérations votées lors du comité du 01 10 2024
Le château de Monte-Cristo

241001-1 Approbation des procès-verbaux des comités des 30 mai et 24 juin 2024
Le château de Monte-Cristo

241001-2 Compte rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

241001-3 Convention avec les départements des Yvelines et Hauts-de-Seine dans la cadre du dispositif Pass Destination
Le château de Monte-Cristo

240930-1 Approbation des procès-verbaux des séances des 4 avril et 11 juin 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240930-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240930-3 Convention de partenariat tarifaire et promotionnel relative aux offres de billetterie "offre combinée - parc et musée" et "offre cheval" avec l’Établissement Public de Versailles
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240930-4 Modification de la grille tarifaire
Le Musée du Domaine Royal de Marly

15-2024 Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du Dôme le mardi 1er octobre 2024
SICGP

2024-19 Boutique - Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-16 Dotation complémentaire aux provisions pour risques et charges financiers au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires" exercice 2024
SICGP

14-2024 Modification des horaires d'ouverture du Dôme
SICGP

2024-18 Acte constitutif d'une régie d'avance - Annule et remplace tous les actes précédents
Le Musée du Domaine Royal de Marly

09-2024a Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du 29 juillet au 24 août 2024 inclus
Le SIVOM

2024-17 Marché SID23P - Maintenance des matériels, logiciels et assistance téléphonique (solution de contrôle d'accès par LAPI) - Signature
Valoseine

2024-18 Marché SID23P - Contrat d'hébergement des logiciels informatiques (contrôle d'accès par LAPI) - Signature
Valoseine

2024-19 Marché SID24I - Mission de réalisation du bilan carbone de Valoseine - Signature
Valoseine

2024-20 Marché SID23K - Gestion de la déchterie de Triel-sur-Seine, mise à disposition, enlèvement et rotation de bennes et traitement des déchets associés - Avenant 1
Valoseine

2024-11 Marché SID24E - Participation au salon de l'Université des Mairies de l'Ouest Parisien 2024 - Signature
Valoseine

2024-11 Marché PIS24C - Entretien des espaces verts des Syndicats Intercommunaux Unilys
SICGP

2024-08 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2024-16 Impression et pose des supports adhésifs de l'exposition temporaire "Les chevaux du roi. Les chevaux de Marly, chefs-d’œuvre de l'art équestre"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-17 Marché MP24H - Acquisition d'un dessin "Vue de Marly"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-10 Marché SIV23L - Enlèvement et transport des véhicules pour la fourrière automobile - Avenant 1
Le SIVOM

13-2024 Fermeture exceptionnelle des zones cardio et musculation de l'espace forme le jeudi 11 juillet 2024 de 8h à 18h
SICGP

2024-14 Demande de don auprès de l'association les amis du domaine de Marly dans le cadre de l'acquisition d'un dessin représentant une "vue de Marly" pour la collection permanente du musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-15 Demande de don auprès de l'association les Amis du domaine de Marly dans le cadre de l'exposition temporaire "Les chevaux d Roi. Les Chevaux de Marly, chefs-d’œuvre de l'art équestre"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

08-2024 Délégation à Monsieur Benoît Burgaud premier vice-président du syndicat intercommunal
SICGP

09-2024 Délégation à Monsieur Raphaël Praca deuxième vice-président du syndicat intercommunal
SICGP

10-2024 Délégation à Madame Marie-Pascale Tuvi troisième vice-présidente du syndicat intercommunal
SICGP

11- 2024 Délégation à Monsieur Philippe Le Beulze Directeur Général des Services Mutualisés des syndicats intercommunaux
SICGP

01-2024 Délégation à Monsieur Jean-Noël Amadei, premier vice-président du syndicat intercommunal
Le château de Monte-Cristo

02-2024 Délégation à Madame Mireille Tempez, seconde vice-présidente du syndicat intercommunal
Le château de Monte-Cristo

03-2024 Délégation de signature à Monsieur Philippe Le Beulze, Directeur Général des Services mutualisés des Syndicats Intercommunaux
Le château de Monte-Cristo

2024-14 Réassort de produits vendus à la boutique du Dôme
SICGP

2024-15 Achat de nouveaux articles pour la vente en boutique
SICGP

2024-07 Acte constitutif d'une régie de recettes - Annule et remplace tous les actes précédents
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-13 Marché PIS24J - Maintenance d'un système de détection de noyade pour le Dôme
SICGP

Liste des délibérations votées lors du comité du 25 juin 2024
Le SIVOM

240625-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 03 2024
Le SIVOM

240625-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

240625-3 Compte de gestion 2023
Le SIVOM

240625-4 Compte administratif 2023
Le SIVOM

240625-5 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2023
Le SIVOM

240625-6 Fixation du mode de gestion et des durées d'amortissement des biens en M57
Le SIVOM

240625-7 Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil 2025-2029
Le SIVOM

240625-8 Adoption du règlement intérieur de l'éco-fourrière
Le SIVOM

240625-9 Convention d'objectifs et de moyens avec l'association "Youcare" pour la prise en charge d'animaux
Le SIVOM

Liste des délibérations votées lors du comité du 24 06 2024
Le château de Monte-Cristo

240624-1 Élection du Président
Le château de Monte-Cristo

240624-2 Composition du Bureau et élection de ses membres
Le château de Monte-Cristo

240624-3 Délégation de compétences du Comité Syndical au Président et au Bureau
Le château de Monte-Cristo

240624-4 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres et création de la commission des achats
Le château de Monte-Cristo

240624-5 Indemnité de fonction au Présidents et aux Vice-présidents
Le château de Monte-Cristo

240624-6 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

240620 Liste des délibérations votées lors de la séance du 20 06 2024
SICGP

240620-1 Approbation des procès-verbaux des séances des 12 mars et 2 avril 2024
SICGP

240620-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

240620-3 Modification des conditions générales de vente et du règlement intérieur du Dôme
SICGP

240620-4 Modification de la grille tarifaire des activités du Dôme
SICGP

240620-5 Compte de gestion 2023
SICGP

240620-6 Compte administratif 2023
SICGP

240620-7 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2023
SICGP

240620-8 Décision budgétaire modificative n°1
SICGP

240620-9 Fixation du mode de gestion et des durées d'amortissement des biens en M57
SICGP

240620-10 Modification du tableau des effectifs
SICGP

240620-11 Travaux de remplacement des filtres de traitement d'eau des bassins couverts du Dôme - Approbation de la procédure et autorisation de signature du marché
SICGP

240620-12 Adhésion au groupement de commande pour la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil 2025-2029
SICGP

240620-13 Don de 5 contremarques - Fête annuelle de la ville du Pecq
SICGP

BS/240620-1 Nouveau contrat d'emprunt à long terme pour le financement des travaux de filtration
SICGP

240619 Liste des délibérations votées lors de la séance du 19 06 2024
Valoseine

240619-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2024
Valoseine

240619-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

240619-3 Désignation des représentants du syndicat à la Commission de Suivi de Site du Bassin Industriel de Triel-sur-Seine et Carrières-sous-Poissy
Valoseine

240619-4 Marché global de performance pour l'exploitation du centre de tri CYRENE - Attribution et signature du marché
Valoseine

240619-5 Compte de gestion 2023
Valoseine

240619-6 Compte administratif 2023
Valoseine

240619-7 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2023
Valoseine

240619-8 Budget supplémentaire 2024
Valoseine

240619-9 Fixation du mode de gestion et des durées d'amortissement des biens en M57
Valoseine

240619-10 Demande de subvention au titre de l'appel à projet FEDER 2024 "création et modernisation des installations de tri et de valorisation des déchets" - Actualisation du financement prévisionnel
Valoseine

240619-11 Création et modification de postes -Modification du tableau des effectifs
Valoseine

240619-12 Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil 2025-2029
Valoseine

240619-13 Contrat de reprise option filière verre - Signature avec la société VERRALIA France
Valoseine

240619-14 Contrat de reprise option filière verre Barème G - Signature avec la société OI-France
Valoseine

240619-15 Occupation du domaine public Chemin des Hautes Plaines Société DELCLUSY - Avenant à la modification de la parcelle occupée
Valoseine

2024-12 Évènementiel - Aqua Move It du 20 juin 2024
SICGP

2024-16 Marché SID24G - Réalisation d'un film de promotion pour la présentation du parcours "Déchets en scène" - Signature
Valoseine

2024-10 Marché PIS24I - Plateforme de mise en relations avec des autoentrepreneurs
SICGP

2024-09 Don de contremarques au profit des écoles élémentaires et maternelles
SICGP

06-2024 Modification des horaires d'ouverture été 2024
SICGP

07-2024 Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du Dôme le jeudi 20 juin 2024
SICGP

240611 Liste des délibérations votées lors du comité du 11 06 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-1 Approbation du procès verbal de la séance du 7 mars 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-3 Compte de gestion 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-4 Compte administratif 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-5 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-6 Budget supplémentaire 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-7 Fixation du mode de gestion et des durées d'amortissement des biens en M57
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-8 Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil 2025-2029
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240611-9 Convention de mécénat du fonds de dotation "fonds Meyer Louis - Dreyfus" pour l'acquisition d'un dessin d'une vue de Marly attribué à Jean-Baptiste Martin et daté vers 1685-1688
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-15 Contrat de reprise des matériaux issus du tri des collectes sélectives et des mâchefers issus de l'incinération, concernant la filière de reprise de l'aluminium mâchefers - Signature du contrat-type de reprise fédération avec SEMARDEL
Valoseine

2024-13 Marché SID24F - Étude préalable à la définition des orientations stratégiques de Valoseine - Signature
Valoseine

2024-14 Marché SID24C - Organisation de visites sur le centre Cyrène - Signature
Valoseine

12-2024 Délégation à Madame Camille Lacheré, Directrice des finances d'Unilys, pour le pilotage d'une ligne de trésorerie ouverte auprès de la Caisse d’Épargne
SICGP

240606-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2024
Le SIARSGL

240606-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIARSGL

240606-3 Désignation d'un référent déontologue des élus
Le SIARSGL

240606-4 Compte de gestion 2023
Le SIARSGL

240606-5 Compte administratif 2023
Le SIARSGL

240606-6 Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil 2025-2029
Le SIARSGL

2024-12 Marché SID24D - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle d'exploitation des deux contrats d'exploitation de Valoseine 2024-2025 - Signature
Valoseine

08-2024b Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du 3 au 22 juin
Le SIVOM

2024-06 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 4
Le château de Monte-Cristo

2024-08 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 4
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240530 Liste des délibérations votées lors de la séance du 30 05 2024
Le château de Monte-Cristo

240530-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2024
Le château de Monte-Cristo

240530-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

240530-3 Compte de gestion 2023
Le château de Monte-Cristo

240530-4 Compte administratif 2023
Le château de Monte-Cristo

240530-5 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2024
Le château de Monte-Cristo

240530-6 Budget supplémentaire 2024
Le château de Monte-Cristo

240530-7 Fixation du mode de gestion et durée d'amortissement M57
Le château de Monte-Cristo

240530-8 Modification du montant des vacations horaires
Le château de Monte-Cristo

240530-9 Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil 2025-2029
Le château de Monte-Cristo

240530-10 Convention dans le cadre de l'exposition temporaire de peintures de Patrice Borel
Le château de Monte-Cristo

2024-07 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2024-08 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 4
Le SIVOM

2024-09 Marché SIV24E - Travaux de création d'un espace "chiens malades" dans le laboratoire de l'Eco-Fourrière - Signature
Le SIVOM

2024-09 Marché MP24C - Prestation de réalisation et diffusion du catalogue de l'exposition temporaire
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-10 Marché MP24D - Prestation de mise en œuvre et suivi d'une stratégie de relations presse dans le cadre de l'exposition temporaire
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-11 Marché MP24E - Transport d’œuvres d'art en région (Toulouse - Saumur)
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-12 Marché MP24F - Transport d’œuvres d'art pour l'exposition temporaire
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-13 Marché MP24G - Démontage et remontage du parcours permanent
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-08 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 4
Valoseine

2024-09 Marché SID23L - Assistance à maîtrise d'ouvrage administrative technique et financière pour le syndicat pour l'année 2023 - Avenant 1
Valoseine

2024-10 Marché SID24A - Assistance à maîtrise d'ouvrage administrative technique et financière pour le syndicat pour l'année 2024 - Signature
Valoseine

BS 240515-1 Réhabilitation du Dôme - Contentieux avec la société Tempere - Protocole d'accord transactionnel
SICGP

BS 240515-2 Ouverture d'une ligne de trésorerie
SICGP

2024-02 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 4
Le SIARSGL

2024-08 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 4
SICGP

2024-07 Don de contremarques au profit des écoles élémentaires et maternelles
SICGP

2024-07 Acte constitutif d'une régie d'avances SIVOM - Carte Fourrière
Le SIVOM

06/2024 Fermeture exceptionnelle de l'éco-fourrière le mercredi 22 mai 2024
Le SIVOM

07/2024 Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du lundi 6 au samedi 11 mai 2024 inclus
Le SIVOM

04/2024 Modification des horaires d'ouverture pendant les jours fériés et le pont de l'ascension du mois de mai
SICGP

05/2024 Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du Dôme le mardi 30 avril 2024
SICGP

240408-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

240408-2 Désignation d'un référent déontologue des élus
Le SIVOM

240408-3 Reprise anticipée des résultats 2023
Le SIVOM

240408-4 Budget primitif 2024
Le SIVOM

240408-5 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2024
Le SIVOM

240408-7 Cession d'un chariot-élévateur et mise à disposition d'un emplacement de stationnement - Convention
Le SIVOM

2024-03 Marché n°MC23D - Vidéoprotection, détection anti-intrusion et surveillance anti-incendie - Signature
Le château de Monte-Cristo

2024-05 Marché MC24A - Prestation de plateforme de médiation numérique - Signature
Le château de Monte-Cristo

2024-4 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2024-03 Accompagnement à l'exécution du règlement général sur la protection des données - Renouvellement de la convention avec le CIG
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-06 Marché PIS24F - Prestation de sécurité au Dôme durant l'été 2024
SICGP

240403-1 Approbation des procès-verbaux des comités des 19 décembre 2023 et 1er février 2024
Valoseine

240403-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

240403-3 Budget primitif 2024
Valoseine

240403-4 Participation des EPCI à fiscalité propre aux charges intercommunales pour l'exercice 2024
Valoseine

240403-5 Demande de subvention au titre de l'appel à projet Feder 2024 "création et modernisation des installations de tri et de valorisation des déchets" pour le projet de conception et réalisation des travaux de modernisation du centre de tri de Triel-sur-Seine
Valoseine

240403-6 Demande de subvention régional "zéro déchet et économie circulaire" - Travaux de modernisation du centre de tri Triel-sur-Seine
Valoseine

240403-7 Désignation d'u référent déontologue des élus
Valoseine

2024-06 Marché SID23X - Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de la conception et la réalisation du centre de tri de Valoseine - Signature
Valoseine

2024-07 Marché SID23W - Mission de contrôle technique dans le cadre de la conception et la réalisation du centre de tri Valoseine - Signature
Valoseine

240408-6 Fixation des tarifs de l'éco-fourrière à compter du 15 avril 2024
Le SIVOM

240402-7 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2024
SICGP

240408 Liste des délibérations votées lors de la séance du 08 04 2024
Le SIVOM

240404 Liste des délibérations votées lors de la séance du 04 04 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240404-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240404-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240404-3 Désignation d'un référent déontologue des élus
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240404-4 Budget primitif 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240404-5 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240404-6 Modification de la grille tarifaire
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240404-7 Demande de subvention au Conseil Régional d'Ile-de-France
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240404-8 Autorisation de recrutement de vacataires
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240403 Liste des délibérations votées lors de la séance du 03 04 2024
Valoseine

240402-3 Modification de la grille tarifaire des activités du Dôme
SICGP

240402-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

240402-2 Désignation d'un référent déontologue des élus
SICGP

240402-4 Modification des conditions générales de vente et du règlement intérieur du Dôme
SICGP

240402-5 Reprise anticipée des résultats 2023
SICGP

240402-6 Budget primitif 2024
SICGP

2024-04 Accompagnement à l'exécution du règlement général sur la protection des données - Renouvellement de la convention avec le CIG
Valoseine

2024-02 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2024-05 Marché SID23Y - Travaux de création des dispositifs scénographiques du parcours de visite sur le thème de la gestion des déchets ménagers au centre Azalys - Signature
Valoseine

240321 Liste des délibérations votées lors du comité du 21 03 2024
Le château de Monte-Cristo

240321-1 Approbation des procès-verbaux des séances des 21 décembre 2023 et 29 janvier 2024
Le château de Monte-Cristo

240321-3 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2024
Le château de Monte-Cristo

240321-4 Convention de partenariat relative au billet jumelé "De plume et d'épée" et modification de la grille tarifaire
Le château de Monte-Cristo

240321-5 Convention dans le cadre de l'exposition temporaire d'art contemporain "sculptures et peintures de Philippe TALLIS"
Le château de Monte-Cristo

240321-6 Désignation d'un référent déontologue des élus
Le château de Monte-Cristo

240321-2 Budget primitif 2024
Le château de Monte-Cristo

2024-04 Demande de subvention au Département des Yvelines dans le cadre de l'appel à projet 2024 "Maintenir le lien social des séniors" mise en place par la conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées (CFPPA)
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-05 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre du Dispositif l'été culturel
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-06 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre du Dispositif C'est mon Patrimoine !
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Liste délibérations votées lors du comité du 12 03 2024
SICGP

240312-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023
SICGP

240312-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

240312-3 Rapport d'orientation budgétaire 2024
SICGP

240312-4 Adhésion à l'association Sol France
SICGP

240311 Liste des délibérations du comité du 11 03 2024
Le SIVOM

2024-05 Accompagnement à l'exécution du règlement général sur la protection des données - Renouvellement de la convention avec le CIG
SICGP

2024-01 Accompagnement à l'exécution du règlement général sur la protection des données - Renouvellement de la convention avec le CIG
Le SIARSGL

03/2024 Compétition Giant Open - Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du 19 au 25 mars 2024 et de l'espace forme et bien-être du 21 au 24 mars 2024
SICGP

02/2024 Fermeture exceptionnelle du Dôme le mardi 5 mars 2024
SICGP

240311-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023
Le SIVOM

240311-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

240311-3 Rapport d'orientation budgétaire 2024
Le SIVOM

2024-01 Accompagnement à l'exécution du règlement général sur la protection des données - Renouvellement de la convention avec le CIG
Le château de Monte-Cristo

240307 Liste des délibérations votées lors de la séance du 07 03 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240307-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240307-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240307-3 Rapport d'orientation budgétaire 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240307-4 Restauration du fonds Guillaumot - Convention de mécénat avec le Crédit Agricole d'Ile-de-France Mécénat et la fondation Crédit Agricole Pays de France
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240307-5 Convention de partenariat relative au billet jumelé "de plume et d’Épée"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-06 Marché SIV24F - Marché de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques en ligne - Signature
Le SIVOM

2024-05 Accompagnement à l'exécution du règlement général sur la protection des données - Renouvellement de la convention avec le CIG
Le SIVOM

2024-04 Marché SIV24B - Services vétérinaires hors urgence et pendant les congés pour la fourrière animale 2024 - Signature
Le SIVOM

1/2024 Modification des horaires d'ouverture pendant les vacances scolaires d'hiver et de printemps
SICGP

2024-02 Marché MP23A "Maintenance matérielle et logicielle de la billetterie du Musée" - Avenant 1 d'intégration des services de vente en ligne
Le Musée du Domaine Royal de Marly

240129-1 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

240129-2 Rapport d'orientation budgétaire 2024
Le château de Monte-Cristo

04/2024 Fermeture et modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du 8 au 17 février 2024 inclus
Le SIVOM

240206-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023
Le SIARSGL

240206-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIARSGL

240206-3 Budget primitif 2024
Le SIARSGL

2024-01 Marché SIV24C - Maintenance du chariot- élévateur Fenwick
Le SIVOM

2024-03 Marché SIV24A - Services vétérinaires hors urgence et hors congé pour la fourrière animale 2024 - Signature
Le SIVOM

2024-1 Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets - Signature
Valoseine

2024-2 Marché SID23Z - Travaux de signalisation routière et de signalétique à la déchetterie de Triel-sur-Seine - Signature
Valoseine

240201 Liste des délibérations votées lors de la séance du 01 02 2024
Valoseine

240201-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

240201-2 Autorisation de remisage à domicile d'un véhicule de service - Chargée d'opérations de travaux mutualisées
Valoseine

240201-3 Approbation du règlement de la déchèterie de Triel-sur-Seine
Valoseine

240201-4 Rapport d'orientation budgétaire 2024
Valoseine

2024-02 Marché SIV24D - Prestation de fourniture et pose du nouveau palissage
Le SIVOM

240129 Lite des délibérations votées lors de la séance du 29 01 2024
Le château de Monte-Cristo

03/2024 Modification des horaires de l'éco-fourrière le jeudi 1er février 2024
Le SIVOM

2024-04 Marché PIS23X - Maîtrise d’œuvre relative au remplacement de la technologie de filtration des eaux du Dôme - Signature
SICGP

02/2024 Fermeture exceptionnelle de l'éco-fourrière le jeudi 18janvier 2024
Le SIVOM

2024-3 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires" exercice 2023
Valoseine

2023-37 Marché PIS23W - Achat de chaises hautes de surveillance - Signature
SICGP

2024-02 Marché PIS24A - Abonnements annuels aux services DOCAPOSTE FAST pour les syndicats intercommunaux - Signature
SICGP

2024-03 Marché PI23V - Installation d'un automate de billetterie du Dôme - Signature
SICGP

2024-01 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2024-01 Occupation du domaine public relative au lieu de restauration rapide du Dôme - Avenant 1
SICGP

2023-40 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires" et au chapitre 78 "Reprise sur provisions semi-budgétaires" exercice 2023
SICGP

2023-41 Reprise partielle sur provisions pour risques et charges exceptionnelles au chapitre 78 "Reprise sur provisions semi-budgétaires" exercice 2023
SICGP

2023-30 Convention de mise à disposition du domaine public du Musée à l'occupant Trust-It
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-20 Ajustement datations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires" exercice 2023
Le SIVOM

2023-33 PIS17C Assurances incendie accidents et risques divers - Prolongation 2024-2028 de l'assurance dommages aux biens
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-19 PIS17C Assurances incendie accidents et risques divers - Prolongation 2024-2028 de l'assurance dommages aux biens
Le SIVOM

2023-29 PIS17C Assurances incendie accidents et risques divers - Prolongation 2024-2028 de l'assurance dommages aux biens
Le château de Monte-Cristo

2023-39 PIS17C Assurances incendie accidents et risques divers - Prolongation 2024-2028 de l'assurance dommages aux biens
SICGP

2023-03 PIS17C Assurances incendie accidents et risques divers - Prolongation 2024-2028 de l'assurance dommages aux biens
Le SIARSGL

2023-30 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires" et chapitre 78 "Reprise sur provisions semi-budgétaires" exercice 2023
Le château de Monte-Cristo

01/2024 Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du mardi 2 janvier au samedi 6 janvier 2024
Le SIVOM

2023-28 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

BS-231218 Liste des délibérations votées lors du Bureau syndical du 18 décembre 2023
SICGP

231218 Liste des délibérations votées lors du comité du 18 décembre 2023
SICGP

231221-1 Approbation des procès verbaux des séances du 5 octobre et 9 novembre 2023
Le château de Monte-Cristo

231221-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

231221-3 Modification du règlement intérieur et adoption des conditions générales de vente
Le château de Monte-Cristo

231221-4 Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement -exercice 2024
Le château de Monte-Cristo

231221-5 Marché MC23C "Accueil, information et médiation pour le château de Monte Cristo" - Signature
Le château de Monte-Cristo

231221-6 Convention avec l'office de tourisme intercommunal Saint Germain Boucle de Seine
Le château de Monte-Cristo

231221 Liste des délibérations votées lors de la séance du 21 12 2023
Le château de Monte-Cristo

Procès verbal du comité du 21 12 2023
Le château de Monte-Cristo

2023-38 Marché PIS18G - Fourniture, installation et maintenance de matériel de musculation et de cardio-training pour la salle de remise en forme de la piscine olympique intercommunale de Saint-Germain-en-Laye Lot 2 : Location de machine pour la zone cardio-training - Avenant 1
SICGP

231219 Liste des délibérations votées lors de la séance du 19 12 2023
Valoseine

231219-1 Approbation des procès-verbaux des séances des 28 septembre et 19 octobre 2023
Valoseine

231219-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

231219-3 Marché SID23E « Traitement des encombrants de VALOSEINE » - Signature
Valoseine

231219-4 Marché SID23F « Traitement des déchets végétaux de VALOSEINE » - Signature
Valoseine

231219-5 Marché SID23B – Exploitation du centre de tri de traitement des déchets ménagers et assimilés multi-filières CYRENE – Avenant 1
Valoseine

231219-6 Approbation du contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agrées
Valoseine

231219-7 Mise à disposition du domaine public à Achères pour activité de déchèterie – Avenant 1 à la convention avec la CU GPS&O
Valoseine

231219-8 Marché SID22N – Rénovation et mise aux normes de la déchèterie du centre CYRENE – Vidéosurveillance et contrôle d’accès – Avenant 1 au lot 2
Valoseine

231219-9 Marché SID22N – Rénovation et mise aux normes de la déchèterie du centre CYRENE – Électricité – Avenant 1 au lot 1
Valoseine

231219-10 Renouvellement de contrat et reprise de papiers (journaux, revues et magazines) provenant des collectes sélectives de VALOSEINE avec la société NORSKE SKOG GOLBEY
Valoseine

231219-11 Budget supplémentaire 2023
Valoseine

231219-13 Tarifs 2024 pour l’incinération des déchets ménagers et assimilés
Valoseine

231219-14 Tarifs 2024 pour le tri et le traitement des déchets hors incinération
Valoseine

231219-15 Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 1er janvier 2024
Valoseine

231219-16 Adoption du règlement budgétaire et financier
Valoseine

23/2023 Arrêté de fermeture du Dôme
SICGP

08/2023 Délégation de signature à Monsieur Philippe Le Beulze - Convention d'occupation du domaine public des vignes du Château
Le SIVOM

231219-12c Ouverture des crédits d'investissement - exercice 2024
Valoseine

Procès verbal du comité du 19 12 2023
Valoseine

231218-1 Approbation du procès-verbal du comité du 23 octobre 2023
Le SIVOM

231218-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

231218-3 Décision budgétaire modificative n°1
Le SIVOM

231218-4 Ouverture des crédits d'investissement - Exercice 2024
Le SIVOM

231218-5 Capture des animaux - Retrait de délibération et modification des statuts du syndicat
Le SIVOM

231218-6 Enlèvement et transport des véhicules pour la fourrière automobile - Signature du marché SIV23L
Le SIVOM

231218-7 Centre de soin, d'accompagnement et de prévention en addictologie - Convention de partenariat avec le Centre Hospitalier Intercommunal de Poissy / Saint-Germain-en-Laye
Le SIVOM

231218-8 Occupation des vignes des Terrasses du Château - Convention avec le Centre des Monuments Nationaux et le Musée d'Archéologie Nationale et Domaine National
Le SIVOM

231218 Liste des délibérations votées lors du comité du 18 12 2023
Le SIVOM

231218-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2023
Le SIARSGL

231218-2 Décision budgétaire modificative n°1
Le SIARSGL

231218-3 Ouverture des crédits d'investissement - exercice 2024
Le SIARSGL

231218-4 Rapport d'orientation budgétaire 2024
Le SIARSGL

231228 Liste des délibérations votées lors du comité du 18 décembre 2023
Le SIARSGL

BS 231218-1 Réhabilitation du Dôme - Contentieux avec la Société BATI OUEST - Protocole d'accord transactionnel
SICGP

BS 231218-2 Réhabilitation du Dôme - Contentieux avec la Société BECI BTP - Protocole d'accord transactionnel
SICGP

231218-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2023
SICGP

231218-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

231218-3 Décision budgétaire modificative n°1
SICGP

231218-4 Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement - exercice 2024
SICGP

231218-5 Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 1er janvier 2024
SICGP

231218-6 Adoption du règlement budgétaire et financier
SICGP

231218-7 Admission en non-valeur de produits irrecouvrables
SICGP

231218-8 Autorisation de recrutement de personnels vacataires
SICGP

231218-9 Jeux Olympiques 2024 - Convention d'occupation du Dôme avec la Ville de Saint-Germain-en-Laye et l'association olympique britannique
SICGP

Procès verbal du comité du 18 12 2023
SICGP

Procès verbal du comité du 18 12 2023
Le SIARSGL

Procès verbal du comité du 18 12 2023
Le SIVOM

22-2023 Fermeture exceptionnelle du Dôme le jeudi 21 décembre 2023
SICGP

2023-36 Marché PIS23Q - Travaux de remplacement des garde-corps du Dôme
SICGP

2023-35 Marché PIS23O - Maintenance du système de billetterie pour le Dôme Saint-Germain-en-Laye
SICGP

10/2023 Fermeture et modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du 18 au 31 décembre 2023 inclus
Le SIVOM

231214 Liste des délibérations votées lors du comité du 14 12 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-3 Modification de la grille tarifaire du Musée à compter du 1er janvier 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-4 Décision budgétaire modificative n°1
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-5 Ouverture de crédits d'investissement - exercice 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-6 Rapport d'orientation budgétaire 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-3 Modification de la grille tarifaire du Musée à compter du 1er janvier 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-4 Décision budgétaire modificative n°1
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-5 Ouverture des crédits d'investissement - exercice 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231214-6 Rapport d'orientation budgétaire 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Procès verbal du comité du 14 12 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-26 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2023-27 Demande de subvention au Conseil régional d'Ile-de-France pour la mise en œuvre de l'exposition temporaire "En garde ! La plume et l'épée" dans le cadre du dispositif Olympique culturelle 2024
Le château de Monte-Cristo

2022-30 Marché n°SIV22W- Contrat d'assistance technique et d'entretien des vignes de Saint Germain en Laye-Le Pecq
Le SIVOM

2023-34 Marché PIS23U - Travaux sur une canalisation d'évacuation d'eau du grand bassin du Dôme - Signature
SICGP

2023-30 Contrôle d'accès et billetterie du Dôme - Achat de cartes et bracelets - Marché PIS23T
SICGP

06/2023 Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière le vendredi 1er décembre 2023
Le SIVOM

07/2023 Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du 4 au 16 décembre 2023 inclus
Le SIVOM

231109-1 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

231109-2 Décision budgétaire modificative n°1
Le château de Monte-Cristo

2023-25 Marché SID23V - Appui au montage d'un dossier de demande de subvention au fonds européen de développement régional dans le cadre de la modernisation du centre Cyrène - Signature
Valoseine

2023-23 Avenant 2 à la convention de mise à disposition d'un emplacement de rucher
Le château de Monte-Cristo

Procès verbal du comité du 09 11 2023
Le château de Monte-Cristo

05-2023 Fermeture exceptionnelle de l'éco-fourrière les 24 et 25 novembre 2023
Le SIVOM

2023-31 Boutique - La Sablésienne - Lanzfeld Editions - Radis et Capucine
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-32 Baisse du prix de vente d'articles destinés à la vente en boutique
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120 Liste des délibérations votées lors du comité du 20 11 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120-2 Actualisation de la délégation de compétences du comité syndical au Président et au bureau
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120-3 Modification de poste et modification du tableau des effectifs
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120-4 Convention de partenariat avec le collège Louis Lumière de Marly-le-Roi pour la classe "Patrimoine" sur l'année 2023-2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120-2 Actualisation de la délégation de compétences du comité syndical au Président et au bureau
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120-3 Modification de poste et modification du tableau des effectifs
Le Musée du Domaine Royal de Marly

231120-4 Convention de partenariat avec le collège Louis Lumière de Marly Le Roi pour la classe "Patrimoine" sur l'année scolaire 2023-2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

BS/201120-1 Exposition temporaire au Musée - Protocole d'accord transactionnel
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Procès verbal du comité du 20 11 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-24 Achat de nouveaux produits destinés à la vente en boutique
Le château de Monte-Cristo

2023-25 Réintégration dans le stock de livres destinés à la vente en boutique
Le château de Monte-Cristo

2023-32 Marché PIS23S - Remplacement des plots de départ du bassin olympique - Signature
SICGP

2023-33 Marché PIS23R - Travaux divers à l'intérieur et à l'extérieur du Dôme - Signature
SICGP

2023-24 Marché SID23U - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'analyse des offres des marchés de traitements des encombrants et des végétaux - Signature
Valoseine

231109 Liste des délibérations votées lors du comité du 09 11 2023
Le château de Monte-Cristo

21/2023 Fermeture exceptionnelle du Dôme le jeudi 23 novembre
SICGP

2023-26 Modification et actualisation de la régie d'avance
SICGP

BS231108-1 Souscription d'un prêt auprès de la Banque postale
Le SIVOM

2023-18 Marché SIV23H - Achat et enlèvement des véhicules hors d'usage lot 1 "Véhicules à quatre roues ou trois roues" et lot 2 "Véhicules à deux roues" - Signature
Le SIVOM

04/2023 Modification des horaires de l'éco-fourrière le mercredi 25 octobre et le jeudi 26 octobre
Le SIVOM

2023-31 Marché PIS23P - Mise en place de vigiks sur les deux ascenseurs du Dôme - Signature
SICGP

231023 Liste des délibérations votées lors du comité du 23 10 2023
Le SIVOM

231023-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2023
Le SIVOM

231023-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

231023-3 Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 1er janvier 2024
Le SIVOM

231023-4 Adoption du règlement budgétaire et financier
Le SIVOM

231023-5 Autorisation de recrutement de vacataires
Le SIVOM

231023-6 Fixation des tarifs de l'éco-fourrière intercommunale à compter du 1er novembre 2023
Le SIVOM

Procès verbal du comité du 23 10 2023
Le SIVOM

231019 Liste des délibérations votées lors du comité du 19 10 2023
Valoseine

20/2023 Tournage d'un épisode de "Joséphine, Ange Gardien" - Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du 23 au 27 octobre et du 30 octobre au 3 novembre 2023
SICGP

231019-1 Rapport annuel 2022 - AZALYS - Délégataire HELYSEO (SUEZ RV ENERGIE)
Valoseine

231019-2 Rapport annuel 2022 - Centre CYRENE - Délégataire GENERIS (VEOLIA)
Valoseine

231019-3 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du servie public de traitement des déchets ménagers
Valoseine

231019-4 Autorisation de recrutement de vacataires
Valoseine

231019-5 Marché Global de Performance du centre de tri CYRENE - Phase offre et attribution d'une prime
Valoseine

231019-6 Délégation de service public portant sur le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilés du site AZALYS - Avenant n°4
Valoseine

Procès verbal du comité du 19 10 2023
Valoseine

2023-23 Marché SID23T - Fourniture d'un compacteur poste-fixe AJK 222 - Signature
Valoseine

03-2023 Modification des horaires de l'éco-fourrière à compter du samedi 14 octobre 2023
Le SIVOM

231011 Liste des délibérations votées lors du comité du 11 10 2023
SICGP

231011 - Liste des délibérations votées lors du comité du 11 10 2023
Le SIARSGL

231011-1 Approbation du procès-verbal du 23 05 2023
Le SIARSGL

231011-2 Autorisation de recrutement de vacataires
Le SIARSGL

231011-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 14 juin 2023
SICGP

231011-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

231011-3 Modification de la grille tarifaire du Dôme
SICGP

231011-4 Suppression et création de postes - Modification du tableau des effectifs
SICGP

231011-5 Autorisation de recrutement de vacataires
SICGP

231011-6 Triathlon du Dôme - Organisation d'un Triathlon caritatif au Dôme dans le cadre de la campagne Octobre Rose
SICGP

231011-7 Téléthon 2023 - Organisation au Dôme d'une nage solidaire et d'animations aquatiques et terrestres au profit de l'ADM Téléthon
SICGP

231011-8 Mise à disposition du domaine public au Dôme pour le tournage de la série "Joséphine, Ange Gardien"
SICGP

Procès verbal du comité du 11 10 2023
SICGP

Procès verbal du comité du 11 10 2023
Le SIARSGL

04/2023 Délégation de la présidence de la commission de délégation de service public à Monsieur Mark Venus
Valoseine

2023-17 Marché SIV23K Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de box d'isolement et la réalisation d'un revêtement de sol à l'Eco-fourrière
Le SIVOM

18-2023 Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du Dôme le mardi 3 octobre 2023
SICGP

19-2023 Modification des horaires d'ouverture Dôme
SICGP

231005 Liste des délibérations votées lors du comité du 05 10 2023
Le château de Monte-Cristo

231005-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2023
Le château de Monte-Cristo

231005-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

231005-3 Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 1er janvier 2024
Le château de Monte-Cristo

231005-4 Adoption du règlement budgétaire et financier
Le château de Monte-Cristo

Procès verbal du comité du 05 10 2023
Le château de Monte-Cristo

2023-22 Marché SID23R - Abonnement mobile pour connexion internet à la déchetterie de Triel-sur-Seine - Signature - Annuel et remplace
Valoseine

02-2023 Fermeture exceptionnelle de l'éco-fourrière le lundi 02 octobre de 11h30 à 15h00
Le SIVOM

230928 Liste des délibérations votées lors du comité du 28 septembre 2023
Valoseine

230928-1 Approbation des procès-verbaux des comités des 31 mai et 27 juin 2023
Valoseine

230928-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

230928-3 Marché SID23K - Gestion de la déchetterie de Triel-sur-Seine
Valoseine

230928-4 Marché SID22H Rénovation et mise aux normes de la déchèterie du centre Cyrene - Avenant 2 au lot 2
Valoseine

Procès verbal du comité du 28 09 2023
Valoseine

230927 Liste des délibérations votées lors du comité du 27 09 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juin 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-3 Mise en place de nomenclature M57 à partir du 1er janvier 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-4 Bail emphytéotique entre le syndicat, l’État et l’Établissement Public de Versailles - Signature de l'avenant n°1
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-5 Convention de mise à disposition du parking et d'un droit de passage entre le Syndicat et l’Établissement Public de Versailles - Signature d'avenant n°2
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juin 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-3 Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 1er janvier 2024
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-4 Bail emphytéotique entre le Syndicat, l’État et l’Établissement Public de Versailles - Signature de l'avenant n°1
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230927-5 Convention de mise à disposition du parking et d'un droit de passage entre le Syndicat et l’Établissement Public de Versailles - Signature de l'avenant n°2
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Procès verbal du comité du 27 09 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-21 Don d’œuvre Michel Audiard
Le château de Monte-Cristo

2023-22 Don d'un miroir et d'une garniture de cheminée au profit du Château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo

2023-29 Boutique - RMNGP
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-16 Marché SIV23J - Maintenance annuelle du matériel de lutte contre l'incendie et équipement d'extincteurs sur roues pour la fourrière intercommunale - Signature
Le SIVOM

17-2023 Triathlon de l'espoir - Fermeture partielle du Dôme le 24 septembre 2023
SICGP

16-2023 Modification des horaires d'ouverture Dôme
SICGP

2023-21 Marché SID23S - Investigation géotechnique pour la modernisation du centre de tri Cyrène - Signature
Valoseine

2023-29 Marché n°PIS22U - Mission d'audit énergétique pour la piscine intercommunale "Le Dôme" - Avenant 1
SICGP

03/2023 Délégation de la présidence de la commission d'appel d'offres à Monsieur Mark Venus
Valoseine

2023-28 Occupation du domaine public - Mise à disposition du Dôme - tournage du documentaire "Au fil de l'eau"
SICGP

2023-15 Fourniture de gaz pour l'éco-fourrière - Signature
Le SIVOM

2023-20 Marché SID23R - Installation et abonnement à la fibre internet pour la déchetterie de Triel-sur-Seine - Signature
Valoseine

2023-20 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2023-28 Achat 2 humidificateurs "défensor PH15"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-23 Signature d'une convention pour la conférence :"Parfums et parfumeurs à la cour de France"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-24 Réfection noue fuyarde à noquet
Le Musée du Domaine Royal de Marly

15/2023 Modification des horaires d'ouverture du Dôme pour le mardi 15 août 2023
SICGP

01/2023 Modification des horaires d'ouverture de l'éco-fourrière du lundi 14 août au samedi 26 août 2023
Le SIVOM

2023-25 Modification et réactualisation de la régie de recettes
SICGP

2023-27 Marché PIS23M Achat d'autolaveuses pour l'entretien des locaux de la piscine intercommunale "Le Dôme" - Signature
SICGP

2023-14 Marché SID23M - Fourniture et livraison d'un comparateur monobloc RORKAL - Signature
Valoseine

2023-15 Marché SID23N - Fourniture et livraison d'un conteneur de stockage DEEE Koffre (Classe 1) - Signature
Valoseine

2023-17 Marché SID23A - Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d'un parcours de visite scénographique sur le thème de la gestion des déchets ménagers au centre Azalys - Signature
Valoseine

2023-18 Marché SID23Q Mission de conseil et assistance financière pour l'analyse de l'assujettissement à la TVA du Syndicat
Valoseine

2023-19 Marché SID23I Rédaction d'une proposition de rapport sur le prix et la qualité du service sur l'année 2022 du Syndicat - Signature
Valoseine

2023-22 Signature d'une convention pour la conférence : "Conversation désynchronisée"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-25 Mécénat de la Sté L’ORÉAL, dans le cadre de la participation à la mise en œuvre de l'exposition temporaire "Séduction et pouvoir, l'art de s'apprêter à la cour"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-26 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre de la mise en œuvre de l'exposition temporaire "Séduction et pouvoir, l'art de s'apprêter à la cour"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-27 Demande de don auprès de l'association les Amis du Domaine de Marly dans le cadre de la publication du catalogue d'exposition temporaire "Séduction et pouvoir, l'art de s'apprêter à la cour"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-20 Marché PIS23J - Prestations de sécurité au Dôme durant l'été 2023
SICGP

2023-24 Reprise partielle sur provisions pour risques et charges financiers au chapitre 78 "Reprise sur provisions semi-budgétaires" exercice 2023
SICGP

2023-19 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2023-16 Marché SID23P - Mise en place d'une solution de contrôle d'accès par lecture automatisée des plaques d'immatriculation (LAPI) à la déchetterie de Triel-sur-Seine - Signature
Valoseine

230629 Liste des délibérations votées lors du comité du 29 06 23
Le SIVOM

230629-1 Approbation des PV des comités des 30 mars et 12 avril 2023
Le SIVOM

230629-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

230629-3 - Capture des animaux - Modification des statuts et création d'une contribution unitaire
Le SIVOM

230629-4 Compte de gestion 2022
Le SIVOM

230629-5 Compte administratif 2022
Le SIVOM

230629-6 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
Le SIVOM

230629-7 Vignes du rond point Charles De Gaulle - Convention d'occupation du domaine public avec la Ville de Saint-Germain-en-Laye
Le SIVOM

230629-1 Approbation des procès verbaux des comités des 20 mars et 12 avril 2023
Le SIVOM

230629-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

230629-3 Capture des animaux - Modification des statuts du syndicat et création d'une contribution unitaire
Le SIVOM

230629-4 Compte de gestion 2022
Le SIVOM

230629-5 Compte administratif 2022
Le SIVOM

230629-6 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
Le SIVOM

230629-7 Vignes du rond-point Charles de Gaulle - Convention d'occupation du domaine public avec la ville de Saint-Germain-en-Laye
Le SIVOM

Procès verbal du comité du 29 06 2023
Le SIVOM

230627 Liste des délibérations votées lors du comité du 27 juin 2023
Valoseine

230627-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

230627-2 Création de la commission permanente mixte "investissement"
Valoseine

230627-3 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
Valoseine

230627-4 Marché SID22H -Rénovation et mise aux normes de la déchetterie du centre CYRENE - Avenant 1 au lot 1 et avenant 1 au lot 2
Valoseine

Procès verbal du comité du 27 06 2023
Valoseine

01/2023 Délégation de fonction à Monsieur Jean-Paul Jaouen premier vice-président du syndicat intercommunal
Le Musée du Domaine Royal de Marly

02/2023 Délégation de fonction à Madame Emmanuelle Rampazzo seconde vice-présidente du Syndicat Intercommunal
Le Musée du Domaine Royal de Marly

03/2023 Délégation de signature à Monsieur Philippe Le Beulze, directeur général des services mutualisés des syndicats intercommunaux
Le Musée du Domaine Royal de Marly

04/2023 Délégation de signature à Madame Karen Chastagnol, directrice du Musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly

05/2023 Délégation de signature à Monsieur Jean-Paul Jaouen premier vice-président pour la signature d'une convention de rupture du contrat de travail
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-13 Marché SID23L - Assistance à maîtrise d'ouvrage administrative technique et financière pour le syndicat pour l'année 2023 - Signature
Valoseine

02/2023 Délégation de la présidence de la commission de délégation de service public à Monsieur Dominique Pierret
Valoseine

BS230622-1 Réhabilitation du Dôme-Contentieux avec la société Clémençon - Protocole d'accord transactionnel
SICGP

BS230622-2 Réhabilitation du Dôme-Contentieux avec la société Mesnil Isol - Protocole d'accord transactionnel
SICGP

2023-23 Marché PIS23L - Maintenance ascenseur de gauche du Dôme
SICGP

230621 Liste des délibérations votées lors du comité du 21 06 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230621-1 Élection du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230621-2 Composition du bureau et élection de ses membres : Vice-président et secrétaire
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230621-3 Délégation de compétences du comité au Président et au Bureau
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230621-4 Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offre (CAO) et création de la Commission des Achats
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230621-5 Indemnité de fonction au Président et aux Vice-président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230621-6 Approbation du procès-verbal des séances des 3 avril et 11 mai 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230621-7 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Procès verbal du comité du 21 06 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

13-2023 Modification des horaires d'ouverture été 2023
SICGP

14-2023 Championnat régional Benjamins de natation fermeture partielle du Dôme les 2 et 3 juillet 2023
SICGP

2023-22 Marché PIS23G Installation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires au Dôme
SICGP

2023-17 Marché MC23B Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la demande de modification du plan local d'urbanisme de la ville du Port-Marly - Signature
Le château de Monte-Cristo

230615 Liste des délibérations votées lors du comité du 15 06 2023
Le château de Monte-Cristo

230615-1 Approbation des procès-verbaux des 16 02 et 23 03 2023
Le château de Monte-Cristo

230615-2 Compte rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

230615-3 Compte de gestion 2022
Le château de Monte-Cristo

230615-4 Compte administratif 2022
Le château de Monte-Cristo

230615-6 Suppression de postes - Modification du tableau des effectifs
Le château de Monte-Cristo

230615-7 Convention dans le cadre de l'exposition temporaire d'art contemporain "Sculptures de Michel Audiard"
Le château de Monte-Cristo

230615-8 Convention dans le cadre de l'exposition temporaire de peintures de Stéphanie Lecomte
Le château de Monte-Cristo

230615-5a Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
Le château de Monte-Cristo

Procès verbal du comité du 15 06 2023
Le château de Monte-Cristo

230614 Liste des délibérations votées lors du comité du 14 06 2023
SICGP

230614-1 Approbation des procès-verbaux des comités des 15 mars et 12 avril 2023
SICGP

230614-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

230614-3 Compte de gestion 2022
SICGP

230614-4 Compte administratif 2022
SICGP

230614-6 Modification de la grille tarifaire des activités du Dôme
SICGP

230614-7 Modification des conditions générales de vente et règlement intérieur
SICGP

230614-8 Convention d'occupation du domaine public relative au Championnat Régional Benjamins d'Île-de-France
SICGP

230614-9 Convention d'occupation du domaine public relative au lieu de restauration rapide du Dôme
SICGP

230614-5b Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
SICGP

Procès verbal du comité du 14 06 2023
SICGP

2023-12 Marché PIS23H Location et maintenance d'un robot aspirateur 2023-2027 - Signature
SICGP

2023-21 Contrôle d'accès et billetterie du Dôme - Achat de cartes et bracelets - Marché PIS23K
SICGP

2023-08 Marché SID23J - Organisation de visites sur le centre Cyrène et présentation de Tryon - Signature
Valoseine

11/2023 Marché SID19D - Traitement des déchets végétaux lot 2 - Avenant 2 d'ajout de communes
Valoseine

2023-12 Marché SID22I - Conception, réalisation et maintenance d'un site web pour le syndicat - Signature
Valoseine

2023-16 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2023-18 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

230531 Liste des délibérations votées lors du comité du 31 mai 2023
Valoseine

230531-1 Approbation des procès verbaux des comités des 13 février et 27 mars 2023
Valoseine

230531-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

230531-3 Compte de gestion 2022
Valoseine

230531-4 Compte administratif 2022
Valoseine

230531-5 Marché SID23B "Exploitation du centre de tri des déchets ménagers et assimilés Cyrène" - Signature
Valoseine

230531-6 Marché SID23C "Assistance à maitrise d'ouvrage pour la passation d'un marché public global de performance pour l'exploitation du centre Cyrène" - Signature
Valoseine

Procès verbal du comité du 31 05 2023
Valoseine

2023-16 Don de contremarques au profit de l'école maternelle Jean Moulin de Saint-Germain-en-Laye
SICGP

2023-17 Don de contremarques au profit de l'école Saint-Erembert de Saint-Germain-en-Laye
SICGP

2023-18 Don de contremarques au profit de l'école maternelle du Haut des Guérines à l'Etang-la-Ville
SICGP

2023-19 Marché n°PIS23F - Maintenance et entretien des chaudières pour les Syndicats Intercommunaux Unilys
SICGP

11/2023 Modification des horaires d'ouverture des bassins les lundis 5, 12, 19 et 26 juin.
SICGP

12/2023 Modification des horaires d'ouverture durant le lundi de Pentecôte
SICGP

230523 Liste des délibérations votées lors du comité du 23 05 2023
Le SIARSGL

230523-1 Approbation des séances des comités des 15 février et 15 mars 2023
Le SIARSGL

230523-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le SIARSGL

230523-3 Compte de gestion 2022
Le SIARSGL

230523-4 Compte administratif 2022
Le SIARSGL

230523-5 Correction de l'affectation du résultat comptable de l'exercice 2021
Le SIARSGL

230523-6 Budget supplémentaire 2023
Le SIARSGL

230523-7 Convention d'avance de trésorerie du syndicat de la communauté d'agglomération Saint Germain Boucle de Seine au Syndicat
Le SIARSGL

Procès verbal du comité du 23 05 2023
Le SIARSGL

2023-19 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-21 Marché MP21D "Nettoyage et entretien des locaux du Musée de Louveciennes/Marly-le-Roi" - Avenant 1 de modification du prix
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-15 Marché PIS23I - Hébergement des progiciels CIRIL GROUP - Signature
SICGP

08/2023 Délégation à Madame Camille Lacheré, directrice des finances d'Unilys, pour le pilotage d'une ligne de trésorerie ouverte auprès de la Caisse d’Épargne
SICGP

09/2023 Délégation à Monsieur Philippe Le Beulze directeur général mutualisé des services d'Unilys
SICGP

10/2023 Modification des horaires d'ouverture pendant le week-end de l'Ascension
SICGP

BS-230511-1 Ouverture d'une ligne de trésorerie
SICGP

BS-230511-2 Autorisation de signer la modification de périodicité du contrat n°00020031804 du Crédit Mutuel
SICGP

230511 Liste des Délibérations votées lors du comité du 11 05 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230511-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230511-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230511-3 Compte de gestion 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230511-4 Compte administratif 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230511-5 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230511-6 Adoption du règlement budgétaire et financier
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Procès verbal du comité du 11 05 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

7/2023 Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du Dôme le jeudi 11 mai 2023
SICGP

09/2023 Marché SID19C - Traitement des encombrants lot 1 et lot 2 - Avenant 2 de rectification de l'avenant 1
Valoseine

10/2023 Marché SID19C - Traitement des encombrants lot 2 - Avenant 3 d'ajout de communes
Valoseine

2023-20 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "Dotations aux provisions semi-budgétaires"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-14 Reprise partielle sur provisions pour risques et charges financiers au chapitre 78 "Reprise sur provisions semi-budgétaire" exercice 2023
SICGP

2023-13 Occupation du domaine public - Mise à disposition de la salle de réunion du Dôme à la société Casafit
SICGP

2023-11 Convention de prestations de services économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
Le château de Monte-Cristo

2023-15 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2023-14 Marché n°MC22D - Maîtrise d’œuvre pour la construction du nouveau pavillon d'accueil de la propriété de Monte-Cristo - Signature
Le château de Monte-Cristo

2023-13 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
Le SIVOM

2023-06 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
Valoseine

2023-07 Marché SID23G - Analyse et conseil en ingénierie fiscale concernant la fiscalité locale - Signature
Valoseine

230412 - Liste des délibérations votées lors du comité du 12 04 23
Le SIVOM

230412 - Liste des délibérations votées lors du comité du 12 04 2023
SICGP

230412-1 Approbation du procès-verbal du 30 11 2022
Le SIVOM

230412-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

230412-3 Reprise anticipée des résultats 2022
Le SIVOM

230412-4 Budget primitif 2023
Le SIVOM

230412-5 Participation des communes 2023
Le SIVOM

230412-6 Création de poste et modification du tableau des effectifs
Le SIVOM

230412-1 Approbation des procès-verbaux des comités des 13/12/22 et 06/02/23
SICGP

230412-2 Compte rendu des actes administratifs du Président
SICGP

230412-3 Reprise anticipée des résultats 2022
SICGP

230412-4 Budget primitif 2023
SICGP

230412-5 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2023
SICGP

230412-6 Modification de la grille tarifaire des activités du Dôme
SICGP

230412-7 Mise à jour du règlement intérieur et des conditions générales de vente
SICGP

230412-8 Convention d'occupation du domaine public pour le lieu de convivialité a proximité du Dôme
SICGP

230412-9 Convention de mise à disposition du domaine public avec le groupe d'intervention de la gendarmerie nationale - Entrainements et tests aquatiques
SICGP

Procès verbal du comité du 12 04 2023
SICGP

Procès-verbal du comité du 12 04 2023
Le SIVOM

2023-02 Convention de prestations de services non économique entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
Le SIARSGL

2023-10 Marché SIV23E - Élaboration du chemin des vignes - Signature
Le SIVOM

230320-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

230320-2 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Le SIVOM

230423 - Liste Délibérations votées lors du comité du 03 04 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230322-1 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230322-2 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-14 Actualisation du règlement de la fourrière animale
Le SIVOM

230215-1 Budget primitif 2023
Le SIARSGL

230403-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 14 02 23
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230403-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230403-3 Reprise anticipée des résultats 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230403-4 Budget primitif 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230403-5 Participation des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230403-6 Convention de partenariat tarifaire avec l'établissement public du Château de Versailles
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Procès verbal du comité du 03 04 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230323-1 Compte rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

230323-2 Reprise anticipée des résultats 2022
Le château de Monte-Cristo

230323-3 Budget primitif 2023
Le château de Monte-Cristo

230323-4 Participations des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2023
Le château de Monte-Cristo

2023-13 Boutique - Articles LES ÉDITIONS DU PAON
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-14 Prestation de service de l'agence "Les Pistoleros", graphisme et communication
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-15 Prestation de service, mise en œuvre et suivi d'une stratégie de relations presse - Agence Agnès Renoult
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-16 Publication catalogue d'exposition temporaire - convention SFPA - IN FINE
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-10 Marché MP23B - Abonnement et frais de mise en service fibre FTTO Bouygues - Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-11 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 1
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-12 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 2
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-17 Marché MP23A -Maintenance d'un système de contrôle d'accès et de billetterie informatisées - Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-18 Marché MP19F Fourniture, installation et maintenance d'un système de contrôle d'accès et de billetterie informatisée, gestion de la relation client - Avenant 2
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-09 Tarif d'accès lors des ateliers "Vacances au musée" des vacances de février 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-06 Convention de prestation de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 1
Le château de Monte-Cristo

2023-07 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 2
Le château de Monte-Cristo

2023-08 Avenant 1 à la convention de mise à disposition d'un emplacement de rucher
Le château de Monte-Cristo

2023-09 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

230327-1 Compte rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

230323-2 Autorisation d'installer un système de vidéoprojection sur la déchetterie Cyrene/Subvention des éco organisme de la filière DEEE
Valoseine

230327-3 Budget primitif 2023
Valoseine

230327-4 Participation des EPCI a fiscalité propre aux charges intercommunales pour l'exercice 2023
Valoseine

230327-5 Tarifs 2023 pour les déchetteries
Valoseine

230327-6 Passage a une refacturation avec acompte de 75% des montants de l'année précédente avec régularisation par facturation mensuelle au réel une fois les tonnages valides
Valoseine

230327-7 Marché public SID22H et SID22N relatifs aux travaux de la déchetterie Cyrene - Attribution et signature
Valoseine

230327 Liste des délibérations votées lors du comité du 27 mars 2023
Valoseine

2023-06 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 1
SICGP

2023-11 Convention de prestations de services non économiques entre les syndicats intercommunaux - Avenant 3
SICGP

2023-11 Marché SIV22G - Maintenance annuelle du matériel de lutte contre l'incendie et équipement d'extincteurs sur roues pour la fourrière intercommunale - Avenant 1
Le SIVOM

2023-10 Don d'une œuvre au profit du château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo

2023-12 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

230323 Liste des délibérations votées lors du comité du 23 mars 2023
Le château de Monte-Cristo

230323-1 Compte rendu des actes administratifs du Président
Le château de Monte-Cristo

230323-2 Reprise anticipée des résultats 2022
Le château de Monte-Cristo

230323-3 Budget primitif 2023
Le château de Monte-Cristo

230323-4 Participations des communes aux charges intercommunales pour l'exercice 2023
Le château de Monte-Cristo

Procès verbal du comité du 23 03 2023
Le château de Monte-Cristo

230322 Liste des délibérations votées lors du comité du 22 mars 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230216-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 01 décembre 2022
Le château de Monte-Cristo

230216-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

230216-3 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Le château de Monte-Cristo

230216-4 Modification de la grille tarifaire - Élargissement ponctuel d'application du tarif réduit d'entrée, en lien avec l'avant première du film "Les trois mousquetaires" au cinéma "Le Fontenelle" de Marly-le-Roi
Le château de Monte-Cristo

230216-5 Modification de poste - Modification du tableau des effectifs
Le château de Monte-Cristo

230216-6 Convention dans le cadre de l'exposition temporaire "décors oubliés-maquettes de décors de théâtre du XIXème siècle"
Le château de Monte-Cristo

230216-7 Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d’électricité et maitrise de l'énergie, coordonné par le SIPPEREC
Le château de Monte-Cristo

2023 - Contentieux relatifs aux travaux du Dôme - Signature de la convention de médiation avec la société Bati Ouest
SICGP

2023-10 Contentieux relatifs aux travaux du Dôme - Signature de la convention de médiation avec la société Nouvelle Normen
SICGP

230320 Liste des délibérations votées lors du comité du 20 mars 2023
Le SIVOM

Procès verbal du comité du 20 03 2023
Le SIVOM

230315 Liste des délibérations votées lors du comité du 15 mars 2023
Le SIARSGL

230315 Liste des délibérations votées lors du comité du 15 mars 2023
SICGP

230315-2 Rapport d'orientation budgétaire 2023
SICGP

230315-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

Procès verbal du comité du 15 03 2023
SICGP

Procès verbal du comité du 15 03 2023
Le SIARSGL

2023-05 Marché SID23D - Analyse et conseil en ingénierie fiscale - Signature
Valoseine

Procès verbal du comité du 22 03 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-12 Marché SIV23F - Maintenance et entretien des ouvrages de régulation des bassins et traitement des hydrocarbures - Signature
Le SIVOM

3/2023 Compétition Giant Open - Fermeture exceptionnelle de l'espace aquatique du 14 au 21 mars 2023 et de l'espace forme et bien-être du 16 au 20 mars 2023
SICGP

6/2023 Fermeture exceptionnelle des l'espace aquatique du Dôme le jeudi 23 mars
SICGP

2023-09 Marché SIV23B - Services vétérinaires hors urgence et pendant les congés pour la fourrière animale 2023 - Signature
Le SIVOM

Procès verbal du comité du 27 03 2023
Valoseine

2023-04 Marché SID21G - Installation d'une réserve d'eau et amélioration du réseau pluvial dans le cadre de la défense incendie de la déchetterie et du centre de tri Cyrène - Avenant 1
Valoseine

2023-08 Marché PIS23B Convention d'analyse et de conseil en ingénierie sociale - Signature
SICGP

2023-08 Marché SIV22T - Entretien des espaces verts de la fourrière - Signature
Le SIVOM

2023-07 Marché n°PIS22S - Nettoyage et entretien des locaux pour les Syndicats Intercommunaux
SICGP

2023-06 Services vétérinaires comportementalistes pour la fourrière animale - Signature
Le SIVOM

2023-07 Marché n°SIV22X - Fourniture et pose d'enseignes à la fourrière intercommunale - Signature
Le SIVOM

230216 Liste des délibérations votées lors du comité du 16 02 2023
Le château de Monte-Cristo

230216-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2022
Le château de Monte-Cristo

230216-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

230216-3 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Le château de Monte-Cristo

230216-4 Modification de la grille tarifaire - Élargissement ponctuel d'application du tarif réduit d'entrée, en lien avec l'avant-première du film "les Trois Mousquetaires" au cinéma "Le Fontenelle" de Marly-le-Roi
Le château de Monte-Cristo

230216-5 Modification de poste - Modification du tableau des effectifs
Le château de Monte-Cristo

230216-6 Convention dans le cadre de l'exercice temporaire "décors oubliés - maquettes de décors de théâtre du XIXème siècle"
Le château de Monte-Cristo

230216-7 Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité et maîtrise de l'énergie, coordonné par le SIPPEREC
Le château de Monte-Cristo

Procès verbal du comité du 16 02 2023
Le château de Monte-Cristo

230215 Liste des délibérations votées lors du comité du 15 02 2023
Le SIARSGL

230215-1 Approbation du procès-verbal du comité du 13 12 2022
Le SIARSGL

230215-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIARSGL

230215-3 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Le SIARSGL

Procès verbal du comité du 15 02 2023
Le SIARSGL

230214 Liste des délibérations votées lors du comité du 14 02 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230214-1 Approbation du procès verbal du comité du 8 12 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230214-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230214-3 Convention de partenariat avec le collège Jean Lumière de Marly Le Roi pour la classe "Patrimoine"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230214-4 Convention de mise à disposition du parking et d'un droit de passage entre le syndicat et l'EPV-signature avenant 1
Le Musée du Domaine Royal de Marly

5/2023 Modification des horaires d'ouverture pendant les vacances scolaires d'hiver et de printemps
SICGP

Procès verbal du comité du 14 02 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

230213 - Liste des délibérations votées lors du comité du 13 02 2023
Valoseine

230213-1 Approbation du PV du comité du 6 12 2022
Valoseine

230213-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

230213-3 Rapport d'orientation budgétaire 2023
Valoseine

230213-4 Création de poste / Modification du tableau des effectifs
Valoseine

230213-5 Avenant n° 1 de prolongation au contrat-type de "reprise option filière" du verre provenant du tri des collectes sélectives de VALOSEINE avec la société VERRALIA
Valoseine

230213-6 Avenant n° 1 de prolongation au contrat-type de "reprise option filière" du verre provenant du tri des collectes sélectives de VALOSEINE avec la société OI-FRANCE
Valoseine

230213-7 Motion du syndicat VALOSEINE sur le projet de mise en place d'une consigne des bouteilles en plastique
Valoseine

2/2023 Fermeture exceptionnelle du Dôme
SICGP

4/2023 Championnat régional aquadome - Fermeture partielle du Dôme le 26 mars 2023
SICGP

Procès verbal du comité du 13 02 2023
Valoseine

230206 Liste des délibérations votées lors du comité du 06 02 2023
SICGP

230206-1 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

230206-2 Convention fédération française de natation - GIANT OPEN
SICGP

230206 Procès verbal du comité du 06 02 2023
SICGP

2023-05 Marché SIV23A - Services vétérinaires hors urgence et hors congés pour la fourrière animal 2023 - Signature
Le SIVOM

2023-03 Marché SID22M - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un marché d'exploitation de centre Cyrène de Triel-sur-Seine - Signature
Valoseine

2023 - Marché PIS23A - Mission de maîtrise d’œuvre pour l'accompagnement dans les travaux des ascenseurs de la piscine intercommunale "Le Dôme" - Signature
SICGP

2023-01 Marché SIV22Y - Maintenance préventive des installations de la fourrière intercommunale - Signature
Le SIVOM

2023-01 PIS22N Assurances incendie, accidents et risques divers Unilys 2023
Le château de Monte-Cristo

2023-02 PIS22N Assurances incendie, accidents et risques divers Unilys 2023 - Tous risques exposition œuvre d'art du SIMC
Le château de Monte-Cristo

2023-04 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "dotations aux provisions semi-budgétaires" exercice 2022
Le château de Monte-Cristo

2023-05 Virement du chapitre 023 "virement vers la section d'investissement" au chapitre 022 "dépenses imprévues" pour rééquilibrage des chapitres 023 et 021 - exercice 2022
Le château de Monte-Cristo

2023-05 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-06 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023-Tous risques exposition œuvres d'art du Musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-08 Boutique - Revue Art et patrimoine n°16 - Association des Amis du Domaine de Marly
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-07 Virement de crédits du chapitre 022 "dépenses imprévues" vers le chapitre 66 "charges d'intérêts" exercice 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-02 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023
Le SIVOM

2023-03 Réhabilitation du chemin des vignes - Signature
Le SIVOM

2023-04 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "dotations aux provisions semi-budgétaires "-exercice 2022
Le SIVOM

2023-01 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023
Le SIARSGL

2023-04 Virement de crédits du chapitre 022 "dépenses imprévues" vers le chapitre 012 "charges de personnel et frais assimilés" - exercice 2022
SICGP

2023-05 Ajustement dotations aux provisions pour dépréciation des créances au chapitre 68 "dotations aux provisions semi-budgétaires" - exercice 2022
SICGP

2023-02 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023
SICGP

2023-03 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2023-02 PIS22N Assurances incendie accidents et risques divers Unilys 2023
Valoseine

2023-01 Marché PIS22X - Remise en état et mise en service de l'ascenseur de gauche du Dôme - Signature
SICGP

2023-01 Boutique - Bougies Abeillus - Alimentare Nina's - Divers Sajou - Illustration jeu "Le chapeau à plume"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-02 Marché MP19H - Anti-intrusion, maintenance et surveillance du Musée - Avenant 1
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-03 Marché MP22D Maintenance de l'ascenseur du Musée - Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2023-04 Marché MP22E - Contrat de suivi d'un logiciel de gestion documentaire pour le Musée - Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly

01-2023 Délégation de signature à Mme BUHOT Ingénieure valorisation des déchets - Contrat ECOMAISON
Valoseine

2023-01 Marché SID22H - Rénovation et mise aux normes de la déchetterie du centre CYREE - Déclaration sans suite des lots 3,4 et 6
Valoseine

Rapport d'activité 2023 du Syndicat Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo

Rapport d'activité 2023 du Syndicat Musée de Louveciennes / Marly-le-Roi
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Rapport d'activité 2023 du Syndicat SIA
Le SIARSGL

Rapport d'activité 2022 du Syndicat MONTE CRISTO
Le château de Monte-Cristo

Rapport d'activité 2022 du Syndicat MUSEE de Louveciennes/Marly Le Roi
Le Musée du Domaine Royal de Marly

Rapport d'activité 2022 du SIVOM
Le SIVOM

Rapport d'activité 2022 du Syndicat PISCINE
SICGP

Rapport d'activité 2022 du Syndicat SIA
Le SIARSGL

Rapport d'activité 2022 du Syndicat VALOSEINE
Valoseine

2022-32 Marché SIV22V - Maintenance des installations de chauffage et ventilation de la fourrière intercommunale -Signature
Le SIVOM

16-2022 - Arrêté de fermeture de l'espace aquatique du Dôme
SICGP

2022-39 Marché PIS22T Maintenance et entretien des chaudières de la piscine intercommunale
SICGP

2022-37 Don de contremarques au profit de l'école maternelle Marcel AYME de Saint Germain en Laye
SICGP

06-2022 Modification des jours d'ouverture du Musée 2023
Le Musée du Domaine Royal de Marly

07-2022 Délégation de signature à Madame Karen Chastagnol, Directrice du Musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-33 Boutique - BPE - ADRS - Livres
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-33 Marché SIV22U - Maintenance des portes sectionnelles de l'éco-fourrière - Signature
Le SIVOM

2022-35 Marché PIS22V Travaux de mise en place de jardinières végétalisées au Dôme
SICGP

2022-36 Marché PIS22O - Mise en place d'une isolation d'un réseau hydraulique de chauffage au Dôme
SICGP

2022-38 Maintenance ascenseur de droite du Dôme
SICGP

221213 - Liste des délibérations votées - Comité du 13 12 2022
Le SIARSGL

221213 Liste des délibérations votées - Comité du 13 12 2022
SICGP

221213 Ordre du jour du comité du 13 décembre 2022
Le SIARSGL

221213-1 Approbation du procès verbal du comité du 14 06 2022
Le SIARSGL

221213-2 Décision budgétaire modificative n°1
Le SIARSGL

221213-4 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026
Le SIARSGL

221213-3 Ouverture des crédits d'investissement
Le SIARSGL

221213-5 Adhésion au groupement de commandes du CIG pour les assurances incendie accident et risques divers 2024-2026
Le SIARSGL

221213-1 Approbation du PV du comité du 19 octobre 2022
SICGP

221213-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

221213-3 Modification des conditions générales de vente et du règlement interieur
SICGP

221213-4 Ouverture des crédits d'investissement
SICGP

221213-5 Attribution d'une subvention à l'AFM TELETHON - Délibération rectificative
SICGP

221213-6 Création et modification de poste - Modification du tableau des effectifs
SICGP

221213-7 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
SICGP

221213-8 Adhésion au contrat groupe assurance statutaire 2023-2026
SICGP

221213-9 Convention de mise à disposition du domaine public avec l'association "Aquaclub Le Pecq-Marly" - Gala annuel de natation synchronisée
SICGP

221213-10 Convention d'engagement avec la ligue de protection des oiseaux (LPO)
SICGP

221213-11 Réhabilitation du Dôme - Contentieux avec la société TNA - Protocole d'accord transactionnel
SICGP

221213-12 Adhésion au groupement de commandes CIG pour les assurances incendie accident et risques divers 2024-2027
SICGP

221213 Procès-verbal du comité du 13 12 2022
SICGP

221213 Procès-verbal du comité du 13 12 2022
Le SIARSGL

15-2022 - Arrêté de fermeture du Dôme
SICGP

2022-34 Prêt de salle au profit de l'association grandes randonnées Saint germanoises
SICGP

11-2022 Modification des horaires de l'éco-fourrière des quarante sous
Le SIVOM

2022-30 Marché SIV22W - Contrat d'assistance technique et d'entretien des vignes de Saint Germain-en-Laye / Le Pecq
Le SIVOM

06-2022 Délégation à Mr Mark VENUS pour la présidence de la CCSPL du 6/12/2022
Valoseine

2022-13 Marché SID22K - Réalisation d'un film en réalité virtuelle sur le centre de tri CYRENE - Signature
Valoseine

2022-14 Marché SID22L - Mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un futur parcours de visite sur AZALYS - Signature
Valoseine

2022-35 Marché MP22C - Hébergement et maintenance du site internet - Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-1 Approbation du PV du comité du 6 10 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-3 Modification de la grille tarifaire du Musée
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-4 Ouverture des crédits d'investissement
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-5 Création de postes-modification du tableau des effectifs
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-6 Adhésion au contrat groupe assurance statutaire 2023-2026
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-7 Contrat de dépôt de mobilier archéologique par l'Etablissement Public du Château de Versailles-Avenant
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-8 Contrat de prêt d'un globe céleste avec la Bibliothèque Nationale de France
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-9 Adoption d'une convention-type de dépôt vente
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-10 Adoption des préconisations de la DGPA - Mission de la sécurité de la Sureté et de l'Audit (MISSA)
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208-11 Adhésio au groupement de commandes du CIG pour les assurances incendie accident et risques divers 2024-2027
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208 Procès verbal du comité du 8 décembre 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221208 Procès verbal du comité du 8 12 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221206-1 Rapport annuel délégataire 2021- Usine AZALYS
Valoseine

221206-2 Rapport annuel délégataire 2021 - Centre CYRENE
Valoseine

221206-4 Tarif 2023 pour l'incinération des déchets ménagers et assimilés
Valoseine

221206-5 Tarifs 2023 pour le tri et le traitement des déchets hors incinération
Valoseine

221206-6b Etalement des charges du prêt Banque des Territoires - CDC 2018
Valoseine

221206-7 Décision budgétaire modificative n°1
Valoseine

221206-8 Ouverture des crédits d'investissement
Valoseine

221206-9 Approbation du PV du comité du 20 09 2022
Valoseine

221206-10 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

221206-11 Création-suppression de postes-Modification du tableau des effectifs
Valoseine

221206-12 Autorisation de recruter en contrat d'apprentissage
Valoseine

221206-13 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026
Valoseine

221206-14 Avenant n°2 au contrat PAPREC de reprise des résines plastiques provenant des collectes sélectives de VALOSEINE
Valoseine

221206-15 Avenant n°3 au contrat SUEZ, option fédération, de reprise des matières fibreuses et métalliques provenant du tri des collectes sélectives de VALOSEINE et traitement des mâchefers
Valoseine

221206-16 Avenant n°1 au contrat SEMARDEL, option fédération, de reprise des mâchefers aluminium issus du traitement par incinération des ordures ménagères et des refus de tri de collectes sélectives
Valoseine

221206-17 Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de lampes, collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
Valoseine

221206-18 Contrat relatif à la prise en charge des déchets DDEE collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
Valoseine

221206-19 ECO MOBILIER devient ECO MAISON - signature d'un contrat territorial de collecte des jouets et des articles de bricolage et jardin (ABJ)
Valoseine

221206-20 Convention 2023 de coopération relative au traitement et à la valorisation des déchets entre VALOSEINE et le SMIRTOM
Valoseine

221206-21 Adhésion au groupement de commandes du CIG pour les assurances incendie accident et risques 2024-2027
Valoseine

221206-22 Prolongation et modification des deux contrat avec CITEO pour l'action et la performance au recyclage des emballages et des papiers graphiques issus des collectes sélectives VALOSEINE
Valoseine

221206-3 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets
Valoseine

221206 Procès-verbal du comité du 06 12 2022
Valoseine

221201 Liste des délibérations votées - Comité du 1er décembre 2022
Le château de Monte-Cristo

221201 Ordre du jour du comité du 01 12 2022
Le château de Monte-Cristo

221201-1 Approbation du PV du comité du 20 octobre 2022
Le château de Monte-Cristo

221201-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

221201-3 Modification de la grille tarifaire du château de MONTE CRISTO
Le château de Monte-Cristo

221201-4 Ouverture des crédits d'investissement - exercice 2023
Le château de Monte-Cristo

221201-5 Décision budgétaire modificative n°3
Le château de Monte-Cristo

221201-6 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026
Le château de Monte-Cristo

221201-7 Convention d'engagement avec la Ligue de Protection des Oiseaux
Le château de Monte-Cristo

221201-8 Adhésion au groupement de commandes du CIG pour les assurances incendie accident et risques divers
Le château de Monte-Cristo

221201 - Procès-verbal du comité du 01 12 2022
Le château de Monte-Cristo

221130-1 Approbation du PV du comité du 15 09 2022
Le SIVOM

221130-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

221130-3 Décision budgétaire modificative n°1
Le SIVOM

221130-4 Ouverture des crédits d'investissement
Le SIVOM

221130-5 Fixation des tarifs de la fourrière intercommunale à compter du 1er décembre 2022
Le SIVOM

221130-6 Modification du tableau des effectifs
Le SIVOM

221130-7b Avenant n°2 à la convention de partenariat financier n°1 avec la ville de Poissy
Le SIVOM

221130-8b Avenant n°2 à la convention de partenariat financier n°2 avec la ville de Poissy
Le SIVOM

221130-9b Avenant n°2 à la convention de partenariat financier n°3 avec la ville de Poissy
Le SIVOM

221130-10 Adhésion au groupement de commandes du CIG pour les assurances incendie accident et risques divers 2024-2027
Le SIVOM

221130-11 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026
Le SIVOM

221130 Procès-verbal du comité du 30 11 2022
Le SIVOM

14-2022b - Délégation à Mme Armelle LEJAY pour la présidence de la CAO du 12/12/2022
SICGP

2022-30 Marché PIS22Q Maintenance de la porte automatique marque Dormakaba type ES200 du Dôme
SICGP

2022-31 Marché PIS22P Fourniture, pose et raccordement d'un déchloraminateur à la piscine du Dôme
SICGP

2022-32 Marché PIS22U Mission d'audit énergétique pour la piscine intercommunale
SICGP

2022-34 Modification de la régie d'avances des petites dépenses - Annule et remplace la décision n° 2022-10
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-31 Liquidation judiciaire de la société SCORE - Pouvoirs dans le cadre de la procédure
Le SIVOM

2022-28 - Prix de vente de produits Boutique - Miel
Le château de Monte-Cristo

2022-29 Marché MC22E - Vérification du maintien en état de conformité des installations électriques ERT/ERP et des installations gaz - Signature
Le château de Monte-Cristo

2022-30 Achat de nouveau produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-31 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-32 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-34 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-35 Don d'une œuvre au profit du Château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo

2022-36 Don d'éventails au profit du Château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo

2022-37 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-38 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-33 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-29 Marché PIS22Q - Maintenance incendie de la piscine
SICGP

10-2022 Prolongation de la fermeture temporaire du chenil canin de la fourrière intercommunale
Le SIVOM

09-2022 Fermeture exceptionnelle de l'éco fourrière le 21 novembre 2022
Le SIVOM

13-2022 Arrête de fermeture partielle du Dôme (soirée Aquazen)
SICGP

08-2022 Fermeture temporaire du chenil canin de la fourrière intercommunale
Le SIVOM

2022-30 Signature bon de commande BIP Pro solutions - Fourniture et pose de 2 platines et 2 moniteurs visiophone
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-31 Signature bon de commande CEMIS - Installation de ventouses
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-32 Signature bon de commande SAS Terideal Agridex Environnement
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221020 Liste délibérations votées
Le château de Monte-Cristo

05-2022 Modification des horaires d'ouverture pendant les vacances scolaires de fin d'année
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-12 Marché SID22J Remise en état de fonctionnement et remplacement des bouteilles du brouillard d'eau du Centre CYRENE - Signature
Valoseine

2022-29 marché SIV21O Services vétérinaires pour la fourrière - Avenant de transfert
Le SIVOM

12-2022 Modification des horaires d'ouverture pendant les vacances scolaires d'automne
SICGP

221020-1 Approbation du procès-verbal du comité du 30 06 22
Le château de Monte-Cristo

221020 PV du comité du 30 06 2022
Le château de Monte-Cristo

221020-2 Compte-rendu des actes administratifs de la Présidente
Le château de Monte-Cristo

221020-3 Décision budgétaire modificative n°2
Le château de Monte-Cristo

221020-4 Construction d'un nouveau pavillon d'accueil - Marché de MO - Attribution de primes et désignation du jury
Le château de Monte-Cristo

221020 - Procès-verbal du comité du 20 10 2022
Le château de Monte-Cristo

221019 Comité du 19 10 2022 - Liste délibérations votées
SICGP

191022-1 Approbation des PV des comités des 17 mai et 14 juin 2022
SICGP

191022-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
SICGP

191022-3 Actualisation de la délégation de compétences du comité syndical au Président et au bureau
SICGP

191022-4 Décision budgétaire modificative n°3
SICGP

191022-5 Attribution d'une subvention à l'AFM Téléthon
SICGP

191022-6 Convention de partenariat tripartite YOUTOPIA 2022
SICGP

221019 - Procès-verbal du 19 10 2022
SICGP

2022-11 Marché SID19C - Traitement des encombrants lot 1 et lot 2 - Avenant n°1 d'actualisation des prix
Valoseine

2022-27 Tarif d'accès lors des ateliers "vacances au Musée" des vacances d'automne
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-28 Boutique - Plume Factory - Tote bag et porte clés
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-29 Boutique - RMNGP
Le Musée du Domaine Royal de Marly

11-2022 Arrêté de fermeture partielle du Dôme le 13 10 2022
SICGP

221006-1 Approbation du PV du comité du 24 mai 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221006-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221006-3 Actualisation de la délégation de compétences du comité syndical au Président et au bureau
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221006-4 Modification des conditions générales de vente
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221006-5 Décision budgétaire modificative n°1
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221006-6 Convention de groupement de commandes sur le territoire de la CA SGBS - désignation de représentants
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221006 Ordre du jour du comité du 6/10/2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

221006 - Procès-verbal du comité du 06 10 2022
Le château de Monte-Cristo

2022-28 Marché PIS22C - Fourniture, installation et maintenance de photocopieurs multifonctions pour les syndicats intercommunaux
SICGP

220915-1 Approbation du procès-verbal du comité du 9 juin 2022
Le SIVOM

220915-2 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Le SIVOM

220915-3 Indemnités de fonction suite à l'élection d'un 4ème VP
Le SIVOM

220915-4 Actualisation du règlement sanitaire de la fourrière animale
Le SIVOM

220915-5 Résiliation, pour motif d'intêret général, des abonnements en cours relatifs à la location annuelle d'emplacements pour le stationnement des caravanes et camping-cars
Le SIVOM

220915-6 Convention d'objectifs et de moyens avec la SPA
Le SIVOM

01-2022 Délégation à Mr Mark VENUS Premier Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine

02-2022 Délégation à Mr Dominique PIERRET Deuxième Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine

03-2022 Délégation à Mr Serge CASERIS Troisième Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine

04-2022 Délégation à Mr Georges MONNIER Quatrième Vice-président du syndicat intercommunal
Valoseine

05-2022 Délégation à Mr Philippe LE BEULZE Directeur Général des services mutualisés des syndicats intercommunaux
Valoseine

220920-1 Election du Président
Valoseine

220920-2 Délégation de compétences du comité au Président et au Bureau
Valoseine

220920-3 Indemnité de fonction au Président et aux Vice-présidents
Valoseine

220920-4 Composition de la CCSPL-Remplacement d'un de ses membres
Valoseine

220920-5 Approbation du procès verbal du comité du 22 juin 2022
Valoseine

220920-6 Compte-rendu des actes administratifs du Président
Valoseine

220920-7 Remisage à domicile d'un véhicule de service - Ingénieur et technicien déchets du syndicat
Valoseine

220920-8 Affectation du résultat comptable de l'exercice 2021
Valoseine

220920-9 DSP portant sur l'exploitation du centre CYRENE et d'une déchetterie - Avenant n°16
Valoseine

220920-10 Adhésion à l'association "L'Energie de nos déchets" et désignation de représentants du syndicat au sein de l'association
Valoseine

2022-08 Marché SID22D Acquisition d'un véhicule Peugeot 2008 - Signature
Valoseine

2022-09 Marché SID22F - Travaux de réfection de voirie au centre CYRENE -Signature
Valoseine

2022-10 marché SID22G Elaboration d'une cartographie des collectivités et des centres de tri dans le cadre du projet de restructuration du centre de tri CYRENE de VALOSEINE
Valoseine

2022-24 Marché MP20D "Contrat d'entretien type pour élévateur vertical-low up" Avenant de transfert -Nouveau titulaire-Signature
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-25 Boutique - Vente de boissons non alcoolisées
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-26 Boutique - Badges "invités"
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-23 Marché PIS22I Fourniture et pose de vitrophanie à la piscine intercommunale - Signature
SICGP

2022-26 Don d'une œuvre au profit du Château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo

2022-27 Achat de nouveaux produits destinés à la vente en boutique
Le château de Monte-Cristo

20220-25 Réparation de la barrière véhicules de la fourrière, suite dégradation
Le SIVOM

2022-26 Modification de la régie de recettes de la fourrière
Le SIVOM

2022-27 Maintenance préventive du défibrillateur cardiaque de la fourrière
Le SIVOM

2022-28 Accompagnement juridique dans la procédure de demande de permis de construire de la fourrière
Le SIVOM

10-2022 Modification des horaires d'ouverture du Dôme
SICGP

220920 - Liste Délibérations votées
Valoseine

220915 - Liste délibérations votées
Le SIVOM

220920 - Procès-verbal du comité 20 09 22
Valoseine

220915 - Procès-verbal du comité du 15 09 22
Le SIVOM

2022-22 Marché SIV22P – Prestations de corvoyeur-reprise et finalisation des travaux de construction de l’Eco-Fourrière - signature
Le SIVOM

2022-24 Marché SIV22Q – Acquisition et livraison cuisine pour l’Eco-Fourrière - Signature
Le SIVOM

2022-22 Don de chaises et tables pour la terrasse
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-23 Marché SIV22L – Contrat entretien et maintenance chariot élévateur - Signature
Le SIVOM

2022-27 Virement de crédits du chapitre 022 vers le chapitre 65
SICGP

2022-19 Destockage articles boutique
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-20 Achat d'articles pour vente en boutique (« Les fortifications de Vauban » et Jeu 7 familles « Rois et Reines de France »)
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-21 Achat d'articles pour vente en boutique (bouteilles d’eau 50 cl)
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-26 Marché PIS22J – Fourniture et installation d’un système de clim. dans la salle « cardio-musculation » du Dôme – Signature
SICGP

2022-25 Marché PIS22K – Remplacement de portes coupe-feu au Dôme
SICGP

2022-07 Modification horaires d'ouverture de la fourrière au public au mois d'août
Le SIVOM

2022-24 Convention d’occupation du domaine public pour le lieu de convivialité « Le Petit Dôme » - Avenant 1
SICGP

2022-24 Avenant à la convention de mise à dispo d'un logement et d'occupation précaire avec astreinte
Le château de Monte-Cristo

01-2022 Délégation à Madame ZANN, 1ère Vice-présidente
Le château de Monte-Cristo

02-2022 Délégation à Monsieur AMADEI Second Vice-Président
Le château de Monte-Cristo

03-2022 Délégation de signature à Mr LE BEULZE, DGS
Le château de Monte-Cristo

2022-25 Marché MC22C-Changement des blocs de sécurité incendie
Le château de Monte-Cristo

06-2022 Délégation à Monsieur Georges Monnier quatrième vice-président du syndicat intercommunal
Le SIVOM

2022-22 Virement de crédits du chapitre 022 "Dépenses imprévues" vers le chapitre 67 "Charges exceptionnelles"
Le château de Monte-Cristo

2022-23 Marché MC22B - Installation de sous-compteurs d'eau et d'un sous-compteur d'électricité - Signature
Le château de Monte-Cristo

7/2022 - Arrêté de fermeture partielle du Dôme
SICGP

9/2022 - Modification des horaires d'ouverture été 2022
SICGP

8/2022 - Modification des horaires d'ouverture les lundis du mois de juin 2022
SICGP

2022 05 24 - Procès-verbal du comité du 25 05 2022
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-18 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-19 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-20 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-21 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

05-2022 Fermeture exceptionnelle de l'éco-fourrière au public le mercredi 8 juin 2022
Le SIVOM

2022-17 Marché MC17C - Mission d'étude prospective et de programmation pour la restructuration du pavillon d'accueil et le réaménagement partiel paysager et hydraulique du parc - Avenant 1
Le château de Monte-Cristo

6/2022 - Modification des horaires d'ouverture les lundis du mois de juin 2022
SICGP

5/2022 - Arrêté de fermeture partielle du Dôme
SICGP

2022-15 Modification de la régie recette - Encaissement des droits d'entrée, de produits boutique et de dons -remboursement activités
Le château de Monte-Cristo

2022-16 Signature d'une convention de mandat avec Sulbir Théâtre Société (Cultur'In the City)
Le château de Monte-Cristo

04/2022 - Attribution d'une convention d'occupation précaire d'un logement de fonction avec astreinte
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-11 Achat de nouveaux produits destiné à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-12 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-13 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-14 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

04-2022 Modification des horaires de la fourrière intercommunale le 1er avril 2022
Le SIVOM

01/2022 - Délégation de signature à Monsieur Philippe Le Beulze, Directeur Général des Services mutualisés des syndicats intercommunaux
Le Musée du Domaine Royal de Marly

02/2022 - Délégation de fonction à Monsieur Jean-François Perrault premier vice-président du syndicat intercommunal
Le Musée du Domaine Royal de Marly

03/2022 - Délégation de fonction à Madame Florence Esnault seconde vice-présidente du syndicat intercommunal
Le Musée du Domaine Royal de Marly

2022-08 Adhésion au groupement de commandes du CIG pour la dématérialisation des procédures - définition du besoin
Le château de Monte-Cristo

2022-09 Marché MC22A - Protection incendie du Château - Signature
Le château de Monte-Cristo

2022-10 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-05 Tarif d'accès lors des journées thématiques et musicales
Le château de Monte-Cristo

2022-06 Don de livres effectué au profit du château de Monte Cristo
Le château de Monte-Cristo

2022-07 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

4/2022 - Championnat Régional Aquadôme - Fermeture partielle du Dôme le 13 mars 2022
SICGP

3-2022 - Modification des horaires d'ouverture pendant les vacances scolaires d'hiver et de printemps
SICGP

03-2022 Modification des horaires de la fourrière intercommunale les 18 et 21 février (parc automobile uniquement)
Le SIVOM

2022-3 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-04 Achat de nouveaux produits destinés à la vente
Le château de Monte-Cristo

2022-2 Tarifs d'accès au festival ouVERTure
Le château de Monte-Cristo

2/2022 - Arrêté de fermeture partielle du Dôme
SICGP

1/2022 - Meeting du CNO - Fermeture partielle du Dôme les 28, 29 et 30 janvier 2022
SICGP

02-2022 Modification des horaires de la fourrière intercommunale les 17, 18, 19, 20 et 21 janvier 2022
Le SIVOM

01-2022 Modification des horaires de la fourrière intercommunale les 17 et 20 janvier 2022
Le SIVOM

2022-01 Marché MC21E - Entretien de la porte automatique du parking du château
Le château de Monte-Cristo

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